Fourniture, livraison, installation de sondes cryogéniques optimisées et d'un système de refroidissement et de contrôle pour les sondes refroidies à l'hélium pour un spectromètre 900 MHz et maintenance préventive.
Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition d'équipements pour un spectromètre 900 MHz. Ce spectromètre est employé pour la résonance magnétique nucléaire (RMN) en solution, en particulier, pour le développement de méthodes de relaxométrie à haute résolution (utilisant un système de navette intégré au corps du spectromètre), ainsi que plus généralement pour la RMN des macromolécules biologiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-30.
Avis de marché (2025-07-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, installation de sondes cryogéniques optimisées et d'un système de refroidissement et de contrôle pour les sondes refroidies à l'hélium pour un spectromètre 900 MHz et maintenance préventive.
Reference number: 2025-011
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition d'équipements pour un spectromètre 900 MHz. Ce spectromètre est employé pour la résonance magnétique...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition d'équipements pour un spectromètre 900 MHz. Ce spectromètre est employé pour la résonance magnétique nucléaire (RMN) en solution, en particulier, pour le développement de méthodes de relaxométrie à haute résolution (utilisant un système de navette intégré au corps du spectromètre), ainsi que plus généralement pour la RMN des macromolécules biologiques.
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Sondes📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition d'équipements pour un spectromètre 900 MHz. Ce spectromètre est employé pour la résonance magnétique...”
Description du marché
Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition d'équipements pour un spectromètre 900 MHz. Ce spectromètre est employé pour la résonance magnétique nucléaire (RMN) en solution, en particulier, pour le développement de méthodes de relaxométrie à haute résolution (utilisant un système de navette intégré au corps du spectromètre), ainsi que plus généralement pour la RMN des macromolécules biologiques.
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Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1-1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1-1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 1 500 000 euros H.T., il n'est pas prévu de montant minimum. La valeur estimée mentionnée ci-dessus (rubrique 5.1.5) est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification. La durée du marché est fixée à 4 ans. Les prestations seront financées par l'ENS-PSL via deux contrats de recherche : le projet France 2030 Equipex+/ESR IMF-NMR et le projet SESAME auprès de la région Ile-de-France PARIS-DYN.
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Produits/services supplémentaires: Spectromètres📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Monnaie utilisé : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Monnaie utilisé : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Les prestations seront financées par l'ENS-PSL via deux contrats de recherche : le projet France 2030 Equipex+/ESR IMF-NMR et le projet SESAME auprès de la région Ile-de-France PARIS-DYN. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, , les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr
“Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur...”
Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur PLACE, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33144594400📞
Fax: +33144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33144594400📞
Fax: +33144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 145-501518 (2025-07-30)