Fourniture, livraison, installation de sondes cryogéniques optimisées et d'un système de refroidissement et de contrôle pour les sondes refroidies à l'hélium pour un spectromètre 900 MHz et maintenance préventive.

École Normale Supérieure - PSL

Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition d'équipements pour un spectromètre 900 MHz. Ce spectromètre est employé pour la résonance magnétique nucléaire (RMN) en solution, en particulier, pour le développement de méthodes de relaxométrie à haute résolution (utilisant un système de navette intégré au corps du spectromètre), ainsi que plus généralement pour la RMN des macromolécules biologiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-30.

Qui ?

• École Normale Supérieure - PSL

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de détection et d'analyse › Spectromètres
• Collecteur et poches, drainage et kits › Drain › Sondes
• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-30	Avis de marché

Avis de marché (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, installation de sondes cryogéniques optimisées et d'un système de refroidissement et de contrôle pour les sondes refroidies à l'hélium pour un spectromètre 900 MHz et maintenance préventive.
Numéro de référence: 2025-011
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sondes 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne: 2025-011
Informations complémentaires:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1-1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 1 500 000 euros H.T., il n'est pas prévu de montant minimum. La valeur estimée mentionnée ci-dessus (rubrique 5.1.5) est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification. La durée du marché est fixée à 4 ans. Les prestations seront financées par l'ENS-PSL via deux contrats de recherche : le projet France 2030 Equipex+/ESR IMF-NMR et le projet SESAME auprès de la région Ile-de-France PARIS-DYN.

Produits/services supplémentaires:

Services de maintenance préventive 📦

Spectromètres 📦

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

L'appel d'offres ouvert est la procédure par laquelle l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés à la connaissance des candidats.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Monnaie utilisé : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Les prestations seront financées par l'ENS-PSL via deux contrats de recherche : le projet France 2030 Equipex+/ESR IMF-NMR et le projet SESAME auprès de la région Ile-de-France PARIS-DYN. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, , les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr

Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Le candidat se réfère utilement aux motifs d'exclusion purement nationaux qui sont décrits aux articles L.2141-1 à L.2141-14 du code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole normale superieure - psl
Numéro d'enregistrement national: 19753459700012
Adresse postale: Ecole normale superieure - psl
45 rue d'Ulm
Code postal: 75230
Commune postale: Paris cedex 05
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: marches.publics@ens.psl.eu 📧
Téléphone: 0144323088 📞
URL: https://www.ens.psl.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2822213&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2822213&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2822213&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Profil acheteur de l'établissement (PLACE)
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur PLACE, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Fax: +33144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 145-501518 (2025-07-30)

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