Fourniture et pose de signalétique pour les projets de construction et de réhabilitation sur l’ensemble du patrimoine d’Angers Loire habitat.

OPH Angers Loire Habitat

Accord Cadre à bons de commandes mono attributaire pour la fourniture et pose de signalétique pour les projets de construction et de réhabilitation sur l’ensemble du patrimoine d’Angers Loire habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ad'Hoc Media
• Promovil

Qui ?

• OPH Angers Loire Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Tableaux › Tableaux d'affichage ou accessoires

Où ?

• Luxembourg › Luxembourg
• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-15	Avis de marché
2025-10-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de signalétique pour les projets de construction et de réhabilitation sur l’ensemble du patrimoine d’Angers Loire habitat.
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tableaux d'affichage ou accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1 Signalétique extérieure et bâtiments
Titre: Signalétique extérieure et bâtiments
Description du marché: Signalétique extérieure et bâtiments
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2029-09-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2 Signalétique extérieure panneau de chantier et permis de construire, de démolir ou déclaration préalable
Titre: Signalétique extérieure panneau de chantier et permis de construire, de démolir ou déclaration préalable
Description du marché:

Signalétique extérieure panneau de chantier et permis de construire, de démolir ou déclaration préalable

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Angers Loire habitat
Numéro d'enregistrement national: 38910686500014
Adresse postale: 4 rue de la Rame CS 70109
Code postal: 49101
Commune postale: Angers cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Directeur général
Courrier électronique: marche@angers-loire-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0241235757 📞
URL: http://www.angers-loire-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et L2124-2 du code de la commande publique. Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un maximum de 1 000 000 € HT. Renseignements d’ordre administratif et/ou technique, modalités de retrait du dossier de la consultation, adresse où les offres doivent être transmises : sur la plateforme dématérialisée www.achatpublic.com En cas de groupement forme juridique que devra revêtir le groupement : Aucune forme de groupement n'est imposée au candidat du marché. Pièces de la candidature : Pour présenter leur candidature, les candidats présentent : - soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). - soit le Document Unique de Marché Européen (DUME) Documents à fournir au stade de l’attribution : - Pièces prévues aux articles D 8222 5 1º du code du travail et D. 243-15 du code de sécurité sociale. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger. - Liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail - Les assurances responsabilités civiles. Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner, ou dans le document descriptif. Variante prise en considération : oui Paiement à 30 jours par virement administratif. Possibilité de recourir à des prestations similaires. Modalités d’ouverture des offres : séance non publique Date limite de réception des offres : lundi 16 juin 2025 à 12h00

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et L2124-2 du code de la commande publique.
Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un maximum de 1 000 000 € HT.
Renseignements d’ordre administratif et/ou technique, modalités de retrait du dossier de la consultation, adresse où les offres doivent être transmises : sur la plateforme dématérialisée www.achatpublic.com
En cas de groupement forme juridique que devra revêtir le groupement : Aucune forme de groupement n'est imposée au candidat du marché.
Pièces de la candidature :
Pour présenter leur candidature, les candidats présentent :
- soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat).
- soit le Document Unique de Marché Européen (DUME)
Documents à fournir au stade de l’attribution :
- Pièces prévues aux articles D 8222 5 1º du code du travail et D. 243-15 du code de sécurité sociale.
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
- Liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail
- Les assurances responsabilités civiles.
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner, ou dans le document descriptif.
Variante prise en considération : oui
Paiement à 30 jours par virement administratif.
Possibilité de recourir à des prestations similaires.
Modalités d’ouverture des offres : séance non publique
Date limite de réception des offres : lundi 16 juin 2025 à 12h00

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 06 60 48 98 89 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal admistratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 9208421500012
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette 44000 Nantes. Introduction des recours : Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Administratif, 6, allée de l’île Gloriette 44000 Nantes. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges 6, quai Ceineray 44000 Nantes.

Source: OJS 2025/S 095-320374 (2025-05-15)

Avis d'attribution de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 207 150 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 207 150 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Signalétique extérieure et bâtiments
Date de conclusion du contrat: 2025-09-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 169 150 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 169 150 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 169 150 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre AD'HOC MEDIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ad'hoc media
Numéro d'enregistrement national: 42350052900031
Adresse postale: 8, rue des Sassafras
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 38 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 38 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 38 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre PROMOVIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Promovil
Numéro d'enregistrement national: 34093008000031
Adresse postale: ZA la Pivachère
Code postal: 49112
Commune postale: Verrieres en Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2025/S 194-661298 (2025-10-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)

Tableaux (2)