Fourniture et pose de signalétique pour les projets de construction et de réhabilitation sur l’ensemble du patrimoine d’Angers Loire habitat.

OPH Angers Loire Habitat

Accord Cadre à bons de commandes mono attributaire pour la fourniture et pose de signalétique pour les projets de construction et de réhabilitation sur l’ensemble du patrimoine d’Angers Loire habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ad'Hoc Media
• Promovil

Qui ?

• OPH Angers Loire Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Tableaux › Tableaux d'affichage ou accessoires

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Pays de la Loire › Maine-et-Loire
• Luxembourg › Luxembourg

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-15	Avis de marché
2025-10-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de signalétique pour les projets de construction et de réhabilitation sur l’ensemble du patrimoine d’Angers Loire habitat.
Brève description:
“Accord Cadre à bons de commandes mono attributaire pour la fourniture et pose de signalétique pour les projets de construction et de réhabilitation sur...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tableaux d'affichage ou accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Signalétique extérieure et bâtiments”
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2029-09-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Signalétique extérieure panneau de chantier et permis de construire, de démolir ou déclaration préalable”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Angers Loire habitat
Numéro d'enregistrement national: 38910686500014
Adresse postale: 4 rue de la Rame CS 70109
Code postal: 49101
Commune postale: Angers cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@angers-loire-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0241235757 📞
URL: http://www.angers-loire-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et L2124-2 du code de la commande publique. Accord cadre à...”

Appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et L2124-2 du code de la commande publique.
Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un maximum de 1 000 000 € HT.
Renseignements d’ordre administratif et/ou technique, modalités de retrait du dossier de la consultation, adresse où les offres doivent être transmises : sur la plateforme dématérialisée www.achatpublic.com
En cas de groupement forme juridique que devra revêtir le groupement : Aucune forme de groupement n'est imposée au candidat du marché.
Pièces de la candidature :
Pour présenter leur candidature, les candidats présentent :
- soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat).
- soit le Document Unique de Marché Européen (DUME)
Documents à fournir au stade de l’attribution :
- Pièces prévues aux articles D 8222 5 1º du code du travail et D. 243-15 du code de sécurité sociale.
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
- Liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail
- Les assurances responsabilités civiles.
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner, ou dans le document descriptif.
Variante prise en considération : oui
Paiement à 30 jours par virement administratif.
Possibilité de recourir à des prestations similaires.
Modalités d’ouverture des offres : séance non publique
Date limite de réception des offres : lundi 16 juin 2025 à 12h00

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 06 60 48 98 89 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal admistratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 9208421500012
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette 44000 Nantes. Introduction des recours : Articles...”
Source: OJS 2025/S 095-320374 (2025-05-15)

Avis d'attribution de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 207 150 EUR (framework approximate) 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le réglement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Signalétique extérieure et bâtiments
Date de conclusion du contrat: 2025-09-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 169 150 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ad'hoc media
Numéro d'enregistrement national: 42350052900031
Adresse postale: 8, rue des Sassafras
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 38 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Promovil
Numéro d'enregistrement national: 34093008000031
Adresse postale: ZA la Pivachère
Code postal: 49112
Commune postale: Verrieres en Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Source: OJS 2025/S 194-661298 (2025-10-08)

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