Fourniture et pose de mobilier urbain de propreté

Ville de Nîmes

Le présent accord-cadre est alloti de la manière suivante : Lot n°1 : Corbeilles de Tri sélectif - Métal — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°2 : Corbeilles de Tri sélectif – Plastique recyclé— Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°3 : Abris-bacs - Métal — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°4 : Abris-bacs – Plastique recyclé — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°5 : Corbeilles connectées compactantes (location/achat et maintenance) — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°6 : Cendriers — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de mobilier urbain

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard
• Luxembourg › Luxembourg

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-08	Avis de marché
2025-07-23	Avis d'attribution de marché
2025-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de mobilier urbain de propreté
Numéro de référence: 25F004MM
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Corbeilles de Tri sélectif - Métal
Description du marché:

Fourniture et pose de corbeilles de tri sélectif en métal. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre sans minimum et avec les maximum suivants : - Période initiale : 250 000 € HT - 1ère reconduction : 250 000 € HT - 2ème reconduction : 100 000 € HT - 3ème reconduction : 100 000 € HT L’exécution des prestations du présent lot ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.

Informations complémentaires:

L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR). Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).

Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain 📦
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le présent lot est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée totale de 48 mois.

Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot n°2
Titre: Corbeilles de Tri sélectif - Plastique recyclé
Description du marché:

Fourniture et pose de Corbeilles de Tri sélectif en Plastique recyclé Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre sans minimum et avec les maximum suivants : - Période initiale : 70 000 € HT - 1ère reconduction : 70 000 € HT - 2ème reconduction : 35 000 € HT - 3ème reconduction : 35 000 € HT L’exécution des prestations du présent lot ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot n°3
Titre: Abris-bacs - Métal
Description du marché:

Fourniture et pose de Corbeilles d'abris-bacs métal Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre sans minimum et avec les maximum suivants : - Période initiale : 40 000 € HT - 1ère reconduction : 40 000 € HT - 2ème reconduction : 20 000 € HT - 3ème reconduction : 20 000 € HT L’exécution des prestations du présent lot ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot n°4
Titre: Abris-bacs – Plastique recyclé
Description du marché:

Fourniture et pose de Corbeilles d'abris-bacs en plastique recyclé. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre sans minimum et avec les maximum suivants : - Période initiale : 40 000 € HT - 1ère reconduction : 40 000 € HT - 2ème reconduction : 20 000 € HT - 3ème reconduction : 20 000 € HT L’exécution des prestations du présent lot ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot n°5
Titre: Corbeilles connectées compactantes
Description du marché:

Achat/location et pose de Corbeilles connectées compactantes. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre sans minimum et avec les maximum suivants : - Période initiale : 30 000 € HT - 1ère reconduction : 30 000 € HT - 2ème reconduction : 15 000 € HT - 3ème reconduction : 15 000 € HT L’exécution des prestations du présent lot ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot n°6
Titre: Cendrier
Description du marché:

Fourniture et pose de cendriers. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre sans minimum et avec les maximum suivants : - Période initiale : 6000 € HT - 1ère reconduction : 6000 € HT - 2ème reconduction : 3000 € HT - 3ème reconduction : 3000 € HT L’exécution des prestations du présent lot ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aucune visite n'est prévu dans le cadre de cette consultation.
Adresse postale: Territoire de la Commune de Nîmes
Code postal: 30900

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Département: Gard
Adresse postale: Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
URL: https://www.nimes.fr/accueil 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L’exécution des prestations du présent marché ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases. Les variantes à l'initiative du candidat sont interdites. Il n'y à pas de variantes imposés par l'acheteur. Il est prévu une remise d'échantillons par les soumissionnaires aux lot n°2 et n°4 dans les conditions indiqués à l'article 4.3.1 du règlement de consultation. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Département: Gard
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Nîmes
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 070-229729 (2025-04-08)

Avis d'attribution de marché (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 048 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot n°1 : Corbeilles de tri sélectif - Métal
Date de conclusion du contrat: 2025-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre Husson lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Husson international sa
Numéro d'enregistrement national: 321 154 320 00014
Adresse postale: Route de l’Europe
Code postal: 68650
Commune postale: Lapoutroie
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 03 89 47 56 56 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre Plas Eco lot n°2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl plas eco
Numéro d'enregistrement national: 40370406700038
Code postal: 14790
Commune postale: Verson
Région: Calvados 🏙️
Téléphone: 02 31 26 01 30 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre Husson lot n°3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre KEENAT lot n°6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Keenat ecomegot
Numéro d'enregistrement national: 84895387300058
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Région: Gironde 🏙️
Téléphone: 05 57 35 73 21 📞

5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Source: OJS 2025/S 140-483520 (2025-07-23)

Avis d'attribution de marché (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance lot n°5 : Fourniture et pose de mobilier urbain de propreté : Corbeilles connectées compactantes
Numéro de référence: 25F004MM-1
Valeur totale du marché (hors TVA): 90 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 90 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰

Attribution du marché
Numéro de contrat: Lot n°5 : Corbeilles connectées compactantes
Date de conclusion du contrat: 2025-08-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22 420 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre WINBIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Winbin sas
Numéro d'enregistrement national: 852 278 480 00029
Adresse postale: Zac du carreau de la mine impasse du lavoir
Code postal: 13590
Commune postale: Meyreuil
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Téléphone: 06 29 17 45 39 📞
Source: OJS 2025/S 173-591821 (2025-09-09)

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