Le présent accord-cadre est alloti de la manière suivante : Lot n°1 : Corbeilles de Tri sélectif - Métal — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°2 : Corbeilles de Tri sélectif – Plastique recyclé— Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°3 : Abris-bacs - Métal — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°4 : Abris-bacs – Plastique recyclé — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°5 : Corbeilles connectées compactantes (location/achat et maintenance) — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°6 : Cendriers — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de mobilier urbain de propreté
Numéro de référence: 25F004MM
Brève description:
“Le présent accord-cadre est alloti de la manière suivante :
Lot n°1 : Corbeilles de Tri sélectif - Métal — Les prestations seront rémunérées par...”
Brève description
Le présent accord-cadre est alloti de la manière suivante :
Lot n°1 : Corbeilles de Tri sélectif - Métal — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
Lot n°2 : Corbeilles de Tri sélectif – Plastique recyclé— Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
Lot n°3 : Abris-bacs - Métal — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
Lot n°4 : Abris-bacs – Plastique recyclé — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
Lot n°5 : Corbeilles connectées compactantes (location/achat et maintenance) — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
Lot n°6 : Cendriers — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de corbeilles de tri sélectif en métal.
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de...”
Description du marché
Fourniture et pose de corbeilles de tri sélectif en métal.
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre sans minimum et avec les maximum suivants :
- Période initiale : 250 000 € HT
- 1ère reconduction : 250 000 € HT
- 2ème reconduction : 100 000 € HT
- 3ème reconduction : 100 000 € HT
L’exécution des prestations du présent lot ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le...”
Informations complémentaires
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent lot est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée totale de 48 mois.” Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de Corbeilles de Tri sélectif en Plastique recyclé
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa...”
Description du marché
Fourniture et pose de Corbeilles de Tri sélectif en Plastique recyclé
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre sans minimum et avec les maximum suivants :
- Période initiale : 70 000 € HT
- 1ère reconduction : 70 000 € HT
- 2ème reconduction : 35 000 € HT
- 3ème reconduction : 35 000 € HT
L’exécution des prestations du présent lot ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de Corbeilles d'abris-bacs métal
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification...”
Description du marché
Fourniture et pose de Corbeilles d'abris-bacs métal
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre sans minimum et avec les maximum suivants :
- Période initiale : 40 000 € HT
- 1ère reconduction : 40 000 € HT
- 2ème reconduction : 20 000 € HT
- 3ème reconduction : 20 000 € HT
L’exécution des prestations du présent lot ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de Corbeilles d'abris-bacs en plastique recyclé.
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date...”
Description du marché
Fourniture et pose de Corbeilles d'abris-bacs en plastique recyclé.
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre sans minimum et avec les maximum suivants :
- Période initiale : 40 000 € HT
- 1ère reconduction : 40 000 € HT
- 2ème reconduction : 20 000 € HT
- 3ème reconduction : 20 000 € HT
L’exécution des prestations du présent lot ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Achat/location et pose de Corbeilles connectées compactantes.
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de...”
Description du marché
Achat/location et pose de Corbeilles connectées compactantes.
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre sans minimum et avec les maximum suivants :
- Période initiale : 30 000 € HT
- 1ère reconduction : 30 000 € HT
- 2ème reconduction : 15 000 € HT
- 3ème reconduction : 15 000 € HT
L’exécution des prestations du présent lot ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de cendriers.
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à...”
Description du marché
Fourniture et pose de cendriers.
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois
Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre sans minimum et avec les maximum suivants :
- Période initiale : 6000 € HT
- 1ère reconduction : 6000 € HT
- 2ème reconduction : 3000 € HT
- 3ème reconduction : 3000 € HT
L’exécution des prestations du présent lot ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Adresse postale: Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr📧
Téléphone: 0434035700📞
URL: https://www.nimes.fr/accueil🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-securises.fr🌏
URL de participation: http://marches-securises.fr🌏
“L’exécution des prestations du présent marché ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases.
Les variantes à l'initiative du candidat sont interdites. Il...”
L’exécution des prestations du présent marché ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases.
Les variantes à l'initiative du candidat sont interdites. Il n'y à pas de variantes imposés par l'acheteur.
Il est prévu une remise d'échantillons par les soumissionnaires aux lot n°2 et n°4 dans les conditions indiqués à l'article 4.3.1 du règlement de consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 070-229729 (2025-04-08)
Avis d'attribution de marché (2025-07-23) Objet Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot n°1 : Corbeilles de tri sélectif - Métal
Date de conclusion du contrat: 2025-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Husson international sa
Numéro d'enregistrement national: 321 154 320 00014
Adresse postale: Route de l’Europe
Code postal: 68650
Commune postale: Lapoutroie
Région: Haut-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 03 89 47 56 56📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl plas eco
Numéro d'enregistrement national: 40370406700038
Code postal: 14790
Commune postale: Verson
Région: Calvados 🏙️
Téléphone: 02 31 26 01 30📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Keenat ecomegot
Numéro d'enregistrement national: 84895387300058
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Région: Gironde🏙️
Téléphone: 05 57 35 73 21📞
5️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Avis d'attribution de marché (2025-09-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Relance lot n°5 : Fourniture et pose de mobilier urbain de propreté : Corbeilles connectées compactantes
Numéro de référence: 25F004MM-1
Valeur totale du marché (hors TVA): 90 000 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: Lot n°5 : Corbeilles connectées compactantes
Date de conclusion du contrat: 2025-08-15 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 420 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Winbin sas
Numéro d'enregistrement national: 852 278 480 00029
Adresse postale: Zac du carreau de la mine impasse du lavoir
Code postal: 13590
Commune postale: Meyreuil
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Téléphone: 06 29 17 45 39📞
Source: OJS 2025/S 173-591821 (2025-09-09)