FOURNITURE ET POSE D'ABRIS VELOS POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)
Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
Fourniture et pose d'abris vélos dans et aux abords des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire (44)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET POSE D'ABRIS VELOS POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Abris 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: FOURNITURE ET POSE D'ABRIS VELOS POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)
Description du marché:
Produits/services: Abris 📦
Durée de l'accord: 6 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Abris vélos en habillage bois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Marcellin Verbe
Code postal: 44233
Commune postale: Saint sebastien sur loire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elemoing@saintsebastien.fr 📧
Téléphone: +33 240808567 📞
URL: https://www.saintsebastien.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://saintsebastien.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://saintsebastien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13251_1076612.html 🌏
URL de participation: http://saintsebastien.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44400
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44400
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 038-121965 (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET POSE D'ABRIS VELOS POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)
Numéro de référence:
202501400ST
Brève description:
Fourniture et pose d'abris vélos dans et aux abords des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire (44)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Abris 📦
Description
Identifiant interne:
202501400ST
Titre: FOURNITURE ET POSE D'ABRIS VELOS POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)
Description du marché:
Fourniture et pose d'abris vélos dans et aux abords des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire (44).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Abris 📦
Durée de l'accord: 6 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Abris vélos en habillage bois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Seuls les fournisseurs référencés aux dispositifs ALVEOLE+ et OEPV pourront exécuter le contrat
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
Numéro d'enregistrement national:
21440190300155
Adresse postale: Place Marcellin Verbe
Code postal: 44233
Commune postale: Saint sebastien sur loire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elemoing@saintsebastien.fr 📧
Téléphone: +33 240808567 📞
URL: https://www.saintsebastien.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://saintsebastien.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://saintsebastien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13251_1076612.html 🌏
URL de participation: http://saintsebastien.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Code postal: 44400
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Code postal: 44400
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 038-121965 (2025-02-20)
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