Le marché consiste en : TRANCHE FERME : - La fourniture de bacs poubelles neufs destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets (lots 1 et 2). - La fourniture de bacs poubelles neufs destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets (lots 1 et 2). - La maintenance du parc de bacs poubelles, appartenant à la CINOR (lots 1 et 2). - La mise à disposition temporaire des bacs poubelles (lots 1 et 2). - La reprise et le recyclage des bacs usagés (lots 1 et 2). - La gestion informatisée du parc de contenants (lots 1 et 2). - La gestion et l'enregistrement des appels, et l'organisation des livraisons (lots 1 et 2). TRANCHES OPTIONNELLES (TO) : - TO N°1 (lots 1 et 2) : Des campagnes de puçage. - TO N°2 (lots 1 et 2): Analyses et enquêtes de dotation en vue d'une maintenance préventive ou de mise à jour/ajustements des dotations sur tout ou partie du parc. - TO N°3 (lot 2) : Fourniture, mise en place et maintenance des abri-bacs biodéchets. La valeur estimée et la valeur maximale de l'accord-cadre mentionnées à la rubrique 2.1.3 du présent avis sont celles du montant cumulé des lots 1 et 2 sur la durée totale du marché (4 ans).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-31.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-14.
Avis de marché (2025-11-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance des bacs poubelles de la CINOR
Brève description:
“Le marché consiste en :
TRANCHE FERME :
- La fourniture de bacs poubelles neufs destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets...”
Brève description
Le marché consiste en :
TRANCHE FERME :
- La fourniture de bacs poubelles neufs destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets (lots 1 et 2).
- La fourniture de bacs poubelles neufs destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets (lots 1 et 2).
- La maintenance du parc de bacs poubelles, appartenant à la CINOR (lots 1 et 2).
- La mise à disposition temporaire des bacs poubelles (lots 1 et 2).
- La reprise et le recyclage des bacs usagés (lots 1 et 2).
- La gestion informatisée du parc de contenants (lots 1 et 2).
- La gestion et l'enregistrement des appels, et l'organisation des livraisons (lots 1 et 2).
TRANCHES OPTIONNELLES (TO) :
- TO N°1 (lots 1 et 2) : Des campagnes de puçage.
- TO N°2 (lots 1 et 2): Analyses et enquêtes de dotation en vue d'une maintenance préventive ou de mise à jour/ajustements des dotations sur tout ou partie du parc.
- TO N°3 (lot 2) : Fourniture, mise en place et maintenance des abri-bacs biodéchets.
La valeur estimée et la valeur maximale de l'accord-cadre mentionnées à la rubrique 2.1.3 du présent avis sont celles du montant cumulé des lots 1 et 2 sur la durée totale du marché (4 ans).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Valeur estimée hors TVA: 6 040 330 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“TRANCHE FERME (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement trois (3) fois, soit quatre (4) ans maximum) :
- La fourniture de bacs poubelles neufs destinés à...”
Description du marché
TRANCHE FERME (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement trois (3) fois, soit quatre (4) ans maximum) :
- La fourniture de bacs poubelles neufs destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets.
- La fourniture de bacs poubelles neufs destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets.
- La maintenance du parc de bacs poubelles, appartenant à la CINOR.
- La mise à disposition temporaire des bacs poubelles.
- La reprise et le recyclage des bacs usagés.
- La gestion informatisée du parc de contenants.
- La gestion et l'enregistrement des appels, et l'organisation des livraisons.
TRANCHES OPTIONNELLES (TO) :
- TO N°1 (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement une (1) fois, soit deux (2) ans maximum) : Des campagnes de puçage.
- TO N°2 (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement deux (2) fois, soit trois (3) ans maximum) : Analyses et enquêtes de dotation en vue d'une maintenance préventive ou de mise à jour/ajustements des dotations sur tout ou partie du parc.
La valeur estimée et la valeur maximale de l'accord-cadre mentionnées à la rubrique 5.1.5 du présent avis sont celles du montant du lot 1 sur la durée totale du marché (4 ans).
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Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comporte la possibilité de mise en oeuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG visé à l'article 2 du CCAP (cf. articles 6.2, 7.2 et 25...”
Description des options
Le marché comporte la possibilité de mise en oeuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG visé à l'article 2 du CCAP (cf. articles 6.2, 7.2 et 25 de ce CCAG).
Il pourra être procédé à la cession d'un contrat au profit d'un nouveau titulaire dans les conditions mentionnées au CCAP. Dans le cas où il s’agit de prestations à prix unitaires et où le montant de ces prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché avant son terme, la poursuite de l'exécution des prestations pourra être effectuée par avenant ou être décidée unilatéralement par le Pouvoir adjudicateur (décision de poursuivre), dans la limite de 25 % maximum d’augmentation du montant initial.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“TRANCHE FERME (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement trois (3) fois, soit quatre (4) ans maximum) :
- La fourniture de bacs poubelles neufs destinés à...”
Description du marché
TRANCHE FERME (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement trois (3) fois, soit quatre (4) ans maximum) :
- La fourniture de bacs poubelles neufs destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets.
- La fourniture de bacs poubelles neufs destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets.
- La maintenance du parc de bacs poubelles, appartenant à la CINOR.
- La mise à disposition temporaire des bacs poubelles.
- La reprise et le recyclage des bacs usagés.
- La gestion informatisée du parc de contenants.
- La gestion et l'enregistrement des appels, et l'organisation des livraisons.
TRANCHES OPTIONNELLES (TO) :
- TO N°1 (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement une (1) fois, soit deux (2) ans maximum) : Des campagnes de puçage.
- TO N°2 (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement deux (2) fois, soit trois (3) ans maximum) : Analyses et enquêtes de dotation en vue d'une maintenance préventive ou de mise à jour/ajustements des dotations sur tout ou partie du parc.
- TO N°3 (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement deux (2) fois, soit trois (3) ans maximum) : Fourniture, mise en place et maintenance des abri-bacs biodéchets.
La valeur estimée et la valeur maximale de l'accord-cadre mentionnées à la rubrique 5.1.5 du présent avis sont celles du montant du lot 2 sur la durée totale du marché (4 ans).
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Cf. rubrique "Description des options" du lot 1.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession.
Pièces de...”
Liste et brève description des règles et critères
Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession.
Pièces de candidature réclamées :
A) Lettre de candidature (formulaire DC1) renseignée, comprenant la déclaration sur l’honneur justifiant que le candidat n’entre pas dans l’un des cas d’exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ;
B) Un justificatif d'inscription au registre du commerce ou de la profession (ou numéro unique d'identification permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1° de l'article R. 2143-13 du code de la commande publique), OU récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription, ou équivalent.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Capacité économique et financière :
C) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices...”
Liste et brève description des règles et critères
Capacité économique et financière :
C) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
NB : Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité par tout autre moyen considéré comme approprié par l’acheteur (exemple : attestations d'assurances pour risques professionnels ou garanties bancaires ou bilans prévisionnels...).
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Liste et brève description des règles et critères:
“Capacité technique et professionnelle
D) Déclaration du candidat indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant...”
Liste et brève description des règles et critères
Capacité technique et professionnelle
D) Déclaration du candidat indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
E) Déclaration indiquant les moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
F) Présentation d'une liste des principales fournitures ou services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
NB : Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu’il en disposera pour l’exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
NB En cas de groupement, l'ensemble des cotraitants fournira obligatoirement l'intégralité des pièces demandées.
Nb : l’acheteur public accepte que le candidat présente sa candidature dans les conditions posées à l’article R. 2143-4 et aux articles R. 2143-13 et R. 2143-14 du code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communaute intercommunale nord reunion
Numéro d'enregistrement national: 24974011900063
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 97495
Commune postale: Sainte Clotilde CEDEX
Région: La Réunion🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat.marche@cinor.re📧
Téléphone: 02 62 92 34 27📞
URL: https://marches.cinor.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cinor.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.cinor.fr🌏
URL de participation: https://marches.cinor.fr🌏
“Pour l'heure limite de réception des offres, il s'agit de l'heure locale (Ile de la Réunion). - Procédure conjointe ? Non. Il n'y a pas de nombre maximal de...”
Pour l'heure limite de réception des offres, il s'agit de l'heure locale (Ile de la Réunion). - Procédure conjointe ? Non. Il n'y a pas de nombre maximal de participants. - Informations sur les lots : Division en lots : oui. Pour chaque lot, il s’agit d’un accord cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. - Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Vers JANVIER 2030 pour le prochain avis (pour un marché qui débuterait en Juin 2030). - Vers NOVEMBRE 2033 pour le 2e prochain avis (pour un marché qui débuterait en AVRIL 2033). - Durée globale : Le marché est passé pour une durée d'un (1) an, renouvelable tacitement trois (3) fois, soit quatre (4) ans maximum à compter de la date de notification du marché. La date prévisionnelle de notification du marché est prévue pour le mois de avril 2025. Le Titulaire disposera d'un délai de préparation à compter de la notification du marché de 3 mois maximum. Concernant les tranches optionnelles, elles sont déclenchées par un ordre de service spécifique. - Date prévisionnelle de démarrage de la prestation : JUILLET 2026. -Procédure conjointe ? Non. -Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non. - La prestation est réservée à une profession déterminée : Non. -Conditions particulières d'exécution : OUI. Pour chaque lot et afin de respecter les objectifs fixés par la loi AGEC, les produits fournis dans le cadre du présent marché devront intégrer une proportion minimale selon le calendrier suivant : Avant 2027, au moins 20 % de matière recyclée provenant de bacs usagés, et/ou de déchets post-industriels et/ou post-ménagers et 5% issu du réemploi ou de réutilisation de bacs ou pièces détachées. Et à compter de 2027 : au moins 25 % de matière recyclée provenant de bacs usagés, et/ou de déchets post-industriels et/ou post-ménagers et 10% issu du réemploi ou de réutilisation de bacs ou pièces détachées . En application des dispositions des articles L. 2111-1 et L. 2112-2 du code de la commande publique, le marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. -Autres informations complémentaires : Conditions d'obtention du Dossier de consultation : uniquement téléchargeable sur le site www.cinor.re, Rubrique : Marchés publics encours (cliquer sur l'action : accéder à la consultation) ou sur le lien direct : https://marches.cinor.fr. Le formulaire d'aide à la dématérialisation est disponible sur le site https://marches.cinor.fr. Rubrique : Aide. -Conditions d'obtention des renseignements complémentaires : toutes les questions devront être transmises par voie électronique sur le site internet : https://marches.cinor.fr et ce dans les conditions spécifiées à l'article 6 du règlement de consultation. -Pour les modalités de remise des candidatures et des offres : uniquement par voie électronique (sur le site internet : https://marches.cinor.fr) et ce dans les conditions spécifiées à l'article 5 du règlement de consultation. Enfin, il est précisé qu'il ne pourra être exigé que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché public qu'il justifie ne pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner, et notamment les documents justificatifs et moyens de preuve mentionnées à l'article R. 2143-6et suivants du code de la commande publique. - Modalités d'ouverture des offres : La date et heure de l'ouverture des offres n'est pas connue de manière certaine à ce stade de la procédure. La séance d'ouverture n'est pas publique (les candidats n'y sont pas admis). Unité monétaire : euros.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Communaute intercommunale nord reunion
Numéro d'enregistrement national: 24974011900063
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 97495
Commune postale: Sainte Clotilde CEDEX
Région: La Réunion🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat.marche@cinor.re📧
Téléphone: 02 62 92 34 27📞
URL: https://marches.cinor.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-Denis CEDEX
Région: La Réunion🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr📧
Téléphone: 02 62 92 43 60📞
Fax: 02 62 92 43 62 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-Denis CEDEX
Région: La Réunion🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr📧
Téléphone: 02 62 92 43 60📞
Fax: 02 62 92 43 62 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 221-759813 (2025-11-14)
Avis de marché (2025-11-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché consiste en :
TRANCHE FERME :
- La fourniture de bacs poubelles destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables,...”
Brève description
Le marché consiste en :
TRANCHE FERME :
- La fourniture de bacs poubelles destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets (lots 1 et 2).
- La maintenance du parc de bacs poubelles, appartenant à la CINOR (lots 1 et 2).
- La mise à disposition temporaire des bacs poubelles (lots 1 et 2).
- La reprise et le recyclage des bacs usagés (lots 1 et 2).
- La gestion informatisée du parc de contenants (lots 1 et 2).
- La gestion et l'enregistrement des appels, et l'organisation des livraisons (lots 1 et 2).
TRANCHES OPTIONNELLES (TO) :
- TO N°1 (lots 1 et 2) : Des campagnes de puçage.
- TO N°2 (lots 1 et 2): Analyses et enquêtes de dotation en vue d'une maintenance préventive ou de mise à jour/ajustements des dotations sur tout ou partie du parc.
- TO N°3 (lot 2) : Fourniture, mise en place et maintenance des abri-bacs biodéchets.
La valeur estimée et la valeur maximale de l'accord-cadre mentionnées à la rubrique 2.1.3 du présent avis sont celles du montant cumulé des lots 1 et 2 sur la durée totale du marché (4 ans).
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Valeur estimée hors TVA: 6 040 330 EUR 💰
Description
Description du marché:
“TRANCHE FERME (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement trois (3) fois, soit quatre (4) ans maximum) :
- La fourniture de bacs poubelles destinés à la...”
Description du marché
TRANCHE FERME (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement trois (3) fois, soit quatre (4) ans maximum) :
- La fourniture de bacs poubelles destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets.
- La maintenance du parc de bacs poubelles, appartenant à la CINOR.
- La mise à disposition temporaire des bacs poubelles.
- La reprise et le recyclage des bacs usagés.
- La gestion informatisée du parc de contenants.
- La gestion et l'enregistrement des appels, et l'organisation des livraisons.
TRANCHES OPTIONNELLES (TO) :
- TO N°1 (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement une (1) fois, soit deux (2) ans maximum) : Des campagnes de puçage.
- TO N°2 (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement deux (2) fois, soit trois (3) ans maximum) : Analyses et enquêtes de dotation en vue d'une maintenance préventive ou de mise à jour/ajustements des dotations sur tout ou partie du parc.
La valeur estimée et la valeur maximale de l'accord-cadre mentionnées à la rubrique 5.1.5 du présent avis sont celles du montant du lot 1 sur la durée totale du marché (4 ans).
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Description du marché:
“TRANCHE FERME (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement trois (3) fois, soit quatre (4) ans maximum) :
- La fourniture de bacs poubelles destinés à la...”
Description du marché
TRANCHE FERME (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement trois (3) fois, soit quatre (4) ans maximum) :
- La fourniture de bacs poubelles destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets.
- La maintenance du parc de bacs poubelles, appartenant à la CINOR.
- La mise à disposition temporaire des bacs poubelles.
- La reprise et le recyclage des bacs usagés.
- La gestion informatisée du parc de contenants.
- La gestion et l'enregistrement des appels, et l'organisation des livraisons.
TRANCHES OPTIONNELLES (TO) :
- TO N°1 (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement une (1) fois, soit deux (2) ans maximum) : Des campagnes de puçage.
- TO N°2 (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement deux (2) fois, soit trois (3) ans maximum) : Analyses et enquêtes de dotation en vue d'une maintenance préventive ou de mise à jour/ajustements des dotations sur tout ou partie du parc.
- TO N°3 (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement deux (2) fois, soit trois (3) ans maximum) : Fourniture, mise en place et maintenance des abri-bacs biodéchets.
La valeur estimée et la valeur maximale de l'accord-cadre mentionnées à la rubrique 5.1.5 du présent avis sont celles du montant du lot 2 sur la durée totale du marché (4 ans).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.
Pièces de...”
Liste et brève description des règles et critères
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.
Pièces de candidature réclamées : cf. avis de marché initial publié au BOAMP n°25-126223 du 16/11/2025.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Capacité économique et financière : cf. avis de marché initial publié au BOAMP n°25-126223 du 16/11/2025.”
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacité technique et professionnelle : cf. avis de marché initial publié au BOAMP n°25-126223 du 16/11/2025.”
“Cf. avis de marché initial publié au BOAMP n°25-126223 du 16/11/2025.
La date prévisionnelle de notification du marché est prévue pour le mois d'avril 2026.”
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Informations rectificatives : Le mot "neufs" a été supprimé dans le présent avis rectificatif aux rubriques suivantes : "2.1 Procédure" et "5.1 Identifiant...”
Texte
Informations rectificatives : Le mot "neufs" a été supprimé dans le présent avis rectificatif aux rubriques suivantes : "2.1 Procédure" et "5.1 Identifiant technique du lot."
Par conséquent, au lieu de lire : "La fourniture de bacs poubelles neufs destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets."
Il convient de lire : "La fourniture de bacs poubelles destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets."
Par ailleurs, une rectification est apportée à la rubrique "2.1.4 informations générales", il convient de lire : "La date prévisionnelle de notification du marché est prévue pour le mois d'avril 2026."
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Source: OJS 2025/S 222-763068 (2025-11-17)
Avis de marché (2025-12-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 142 880 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Informations rectificatives : Compte tenu des informations apportées dans le courrier à tous les candidats du 10/12/2025, les estimations des lots 1 et 2...”
Texte
Informations rectificatives : Compte tenu des informations apportées dans le courrier à tous les candidats du 10/12/2025, les estimations des lots 1 et 2 ont été modifiées aux rubriques suivantes : 2.1.3 "Valeur estimée hors TVA", 5.1.5 "Valeur estimée hors TVA". Par ailleurs, la date limite de réception des offres a été modifiée à la rubrique 5.1.12 pour les lots 1 et 2.
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Source: OJS 2025/S 239-821396 (2025-12-10)
Avis de marché (2025-12-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 142 880 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-20 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Informations rectificatives : Compte tenu des informations apportées dans le courrier à tous les candidats du 22/12/2025, la date limite de réception des...”
Texte
Informations rectificatives : Compte tenu des informations apportées dans le courrier à tous les candidats du 22/12/2025, la date limite de réception des offres a été modifiée à la rubrique 5.1.12 pour les lots 1 et 2.
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Source: OJS 2025/S 247-855838 (2025-12-22)
Avis de marché (2026-01-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 142 880 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-23 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Informations rectificatives : Compte tenu des informations apportées dans le courrier à tous les candidats du 13/01/2026, la date limite de réception des...”
Texte
Informations rectificatives : Compte tenu des informations apportées dans le courrier à tous les candidats du 13/01/2026, la date limite de réception des offres a été modifiée à la rubrique 5.1.12 pour les lots 1 et 2.
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Source: OJS 2026/S 009-024991 (2026-01-13)