FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEHICULES, MATERIELS ET ENGINS
Commune de Sèvremoine
Cette procédure a pour objet de procéder au référencement d'opérateurs économiques (3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), susceptibles de répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur, en matière d'acquisition de véhicules, matériels et engins, incluant ou non une reprise de véhicule ou de matériel. Le référencement de chaque opérateur économique donnera lieu à la signature d'un accord-cadre avec chacun d'entre eux, après sélection suivant l'application de critères prédéfinis. Ainsi, à chaque émergence d'un nouveau besoin, le pouvoir adjudicateur remettra en concurrence tous les opérateurs économiques du lot concerné.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vehicules, materiels et engins
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de véhicules légers et utilitaires (VL/VU, minibus †9 places)
Description du marché: véhicules légers, véhicules utilitaires, minibus †9 places
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Organisation logistique et pertinence technique des produits
Délais
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de véhicules spécifiques aménagés (pick-up, TPMR, fourgons frigorifiques ...)
Description du marché: pick-up, TPMR, fourgons frigorifiques ...
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de camions-bennes (PTAC ? 3,5 T et > 3,5 T ; bennes AR ou trilatérales)
Description du marché: camions-bennes PTAC ? 3,5 T et > 3,5 T ; bennes AR ou trilatérales
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires compacts avec benne
Description du marché: véhicules utilitaires compacts avec benne
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison d'engins et de matériels neufs d'entretien des espaces verts (tondeuses autoportées, robots de tonte, tracteurs compacts et ses équipements, ...)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison d'outils et de petits matériels électroportatifs neufs pour l'entretien des espaces publics (tronçonneuses, souffleurs, débroussailleuses, outillage d'atelier...)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Sèvremoine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23, place henri doizy
Code postal: 49450
Commune postale: Sevremoine
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats, commande publique, assurances
Courrier électronique: achats@sevremoine.fr 📧
Téléphone: +33 241553676 📞
URL: https://www.sevremoine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://sevremoine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16231_1132792.html 🌏
URL de participation: https://sevremoine.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 233-799960 (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vehicules, materiels et engins
Brève description:
Cette procédure a pour objet de procéder au référencement d'opérateurs économiques (3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), susceptibles de répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur, en matière d'acquisition de véhicules, matériels et engins, incluant ou non une reprise de véhicule ou de matériel. Le référencement de chaque opérateur économique donnera lieu à la signature d'un accord-cadre avec chacun d'entre eux, après sélection suivant l'application de critères prédéfinis. Ainsi, à chaque émergence d'un nouveau besoin, le pouvoir adjudicateur remettra en concurrence tous les opérateurs économiques du lot concerné.
Afficher plus
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de véhicules légers et utilitaires (VL/VU, minibus †9 places)
Description du marché: véhicules légers, véhicules utilitaires, minibus †9 places
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Organisation logistique et pertinence technique des produits
Délais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison de véhicules spécifiques aménagés (pick-up, TPMR, fourgons frigorifiques ...)
Description du marché: pick-up, TPMR, fourgons frigorifiques ...
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture et livraison de camions-bennes (PTAC ? 3,5 T et > 3,5 T ; bennes AR ou trilatérales)
Description du marché: camions-bennes PTAC ? 3,5 T et > 3,5 T ; bennes AR ou trilatérales
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires compacts avec benne
Description du marché: véhicules utilitaires compacts avec benne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fourniture et livraison d'engins et de matériels neufs d'entretien des espaces verts (tondeuses autoportées, robots de tonte, tracteurs compacts et ses équipements, ...)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Fourniture et livraison d'outils et de petits matériels électroportatifs neufs pour l'entretien des espaces publics (tronçonneuses, souffleurs, débroussailleuses, outillage d'atelier...)
Description du marché:
matériels électroportatifs : tronçonneuses, souffleurs, débroussailleuses, outillage d'atelier...
Produits/services: Matériel de jardinage divers
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Sèvremoine
Numéro d'enregistrement national:
20005438500014
Adresse postale: 23, place henri doizy
Code postal: 49450
Commune postale: Sevremoine
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats, commande publique, assurances
Courrier électronique: achats@sevremoine.fr 📧
Téléphone: +33 241553676 📞
URL: https://www.sevremoine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://sevremoine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16231_1132792.html 🌏
URL de participation: https://sevremoine.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
174 400 051 00010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 233-799960 (2025-12-01)
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