FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEHICULES, MATERIELS ET ENGINS
Commune de Sèvremoine
Cette procédure a pour objet de procéder au référencement d'opérateurs économiques (3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), susceptibles de répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur, en matière d'acquisition de véhicules, matériels et engins, incluant ou non une reprise de véhicule ou de matériel. Le référencement de chaque opérateur économique donnera lieu à la signature d'un accord-cadre avec chacun d'entre eux, après sélection suivant l'application de critères prédéfinis. Ainsi, à chaque émergence d'un nouveau besoin, le pouvoir adjudicateur remettra en concurrence tous les opérateurs économiques du lot concerné.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vehicules, materiels et engins
Brève description:
“Cette procédure a pour objet de procéder au référencement d'opérateurs économiques (3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), susceptibles de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“véhicules légers, véhicules utilitaires, minibus †9 places”
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (nom): Organisation logistique et pertinence technique des produits
Critère de qualité (nom): Délais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“pick-up, TPMR, fourgons frigorifiques ...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“camions-bennes PTAC ? 3,5 T et > 3,5 T ; bennes AR ou trilatérales”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“véhicules utilitaires compacts avec benne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“matériels électroportatifs : tronçonneuses, souffleurs, débroussailleuses, outillage d'atelier...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Sèvremoine
Numéro d'enregistrement national: 20005438500014
Adresse postale: 23, place henri doizy
Code postal: 49450
Commune postale: Sevremoine
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@sevremoine.fr 📧
Téléphone: +33 241553676 📞
URL: https://www.sevremoine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://sevremoine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16231_1132792.html 🌏
URL de participation: https://sevremoine.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 174 400 051 00010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 174 400 051 00010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 174 400 051 00010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 233-799960 (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vehicules, materiels et engins
Brève description:
“Cette procédure a pour objet de procéder au référencement d'opérateurs économiques (3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), susceptibles de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“véhicules légers, véhicules utilitaires, minibus †9 places”
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (nom): Organisation logistique et pertinence technique des produits
Critère de qualité (nom): Délais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“pick-up, TPMR, fourgons frigorifiques ...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“camions-bennes PTAC ? 3,5 T et > 3,5 T ; bennes AR ou trilatérales”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“véhicules utilitaires compacts avec benne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“matériels électroportatifs : tronçonneuses, souffleurs, débroussailleuses, outillage d'atelier...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Sèvremoine
Numéro d'enregistrement national: 20005438500014
Adresse postale: 23, place henri doizy
Code postal: 49450
Commune postale: Sevremoine
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@sevremoine.fr 📧
Téléphone: +33 241553676 📞
URL: https://www.sevremoine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://sevremoine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16231_1132792.html 🌏
URL de participation: https://sevremoine.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 174 400 051 00010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 174 400 051 00010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 174 400 051 00010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 233-799960 (2025-12-01)
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