Fourniture et livraison de vaisselle à usage unique

Assistance Publique Hopitaux Paris

Fourniture de barquette 1 et 2 compartiment et barquette format GN UU

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-28.

Qui ?

• Assistance Publique Hopitaux Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements › Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-28	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vaisselle à usage unique
Brève description: Fourniture de barquette 1 et 2 compartiment et barquette format GN UU
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne: LOT unique
Titre: Fourniture de barquette 1 et 2 compartiment et barquette format GN UU
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Quantités prévisionnelles annuelles totales 6 979 744
Informations complémentaires:

Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du Titulaire sur la durée totale du marché. Le Titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 160% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Cette consultation est composée d'un lot unique. En effet ce dernier a été déclaré infructueux lors de la consultation précédente (25/018) où il faisait partie d'un ensemble de sept (7) lots. De plus les prestations de ce lot unique sont ponctuelles. Un allotissement rendrait son fonctionnement plus complexe, notamment en terme logistique et économiquement moins intéressante. AVANCE : Option A du CCAG -FCS : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000Euros. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. ECHANTILLON : Les échantillons (obligatoires pour les lots) doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à : ACHAT CHU de Bicêtre Bâtiment François LEURET Porte 34 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE A l'attention de Sandra DOUILLARD Le 04/07/2025 de 08h00 à 13h00 Toute remise d'échantillon au-delà / en dehors de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Les échantillons déposés sont soumis à l'appréciation d'une commission d'utilisateurs et d'experts dont la composition est fixée par ACHAT. A l'issue de cet examen technique, une synthèse d'information est rédigée. Les échantillons du candidat dont l'offre a été retenue sont conservés par l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Les autres candidats sont tenus de récupérer leurs échantillons dans un délai de 10 jours à compter de la réception de la lettre les informant du rejet de leur candidature ou de leur offre. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation.

Informations complémentaires

Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique.
L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du Titulaire sur la durée totale du marché.
Le Titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 160% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Cette consultation est composée d'un lot unique.
En effet ce dernier a été déclaré infructueux lors de la consultation précédente (25/018) où il faisait partie d'un ensemble de sept (7) lots. De plus les prestations de ce lot unique sont ponctuelles. Un allotissement rendrait son fonctionnement plus complexe, notamment en terme logistique et économiquement moins intéressante.

AVANCE :

Option A du CCAG -FCS :
Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000Euros.
Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %.
Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement.
L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique.

ECHANTILLON :

Les échantillons (obligatoires pour les lots) doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à :
ACHAT CHU de Bicêtre
Bâtiment François LEURET Porte 34
78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE
A l'attention de Sandra DOUILLARD
Le 04/07/2025 de 08h00 à 13h00

Toute remise d'échantillon au-delà / en dehors de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat.
Les échantillons déposés sont soumis à l'appréciation d'une commission d'utilisateurs et d'experts dont la composition est fixée par ACHAT. A l'issue de cet examen technique, une synthèse d'information est rédigée.
Les échantillons du candidat dont l'offre a été retenue sont conservés par l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Les autres candidats sont tenus de récupérer leurs échantillons dans un délai de 10 jours à compter de la réception de la lettre les informant du rejet de leur candidature ou de leur offre.
En aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation.

Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-08 📅
Date de fin: 2029-03-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 (coefficient : 40%) : Qualité de l'offre technique et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (60%) • Sous-critère b : Qualité technique de l'offre et du catalogue additionnel (40%)
Critère 3 (coefficient : 10%) : Implication dans le développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-20 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance Publique Hopitaux Paris
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Code postal: 94270
Commune postale: Kremlin bicetre
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0144594400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-347687 (2025-05-28)

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