Fourniture et livraison de vaccins humains pour le Département des Côtes d'Armor
Département des Côtes d'Armor
Fourniture et livraison de vaccins humains pour le Département des Côtes d'Armor
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bretagne › Côtes-d’Armor
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vaccins humains pour le Département des Côtes d'Armor
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture et livraison de vaccins humains pour le Département des Côtes d'Armor
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaccins 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Titre: Lot n°1 - BCG
Description du marché: Lot n°1 - BCG
Informations complémentaires: se référer au règlement de la consultation
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot n°2 - TÉTRAVALENT enfant (Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire)
Description du marché: Lot n°2 - TÉTRAVALENT enfant (Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot n°3 - HEXAVALENT (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche acellulaire, Poliomyelite, Haemophilus influenzae type B, Hépatite B)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot n°4 - HÉPATITE B PÉDIATRIQUE
Description du marché: Lot n°4 - HÉPATITE B PÉDIATRIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot n°5 - MÉNINGOCOQUE ACWY NOURRISSON
Description du marché: Lot n°5 - MÉNINGOCOQUE ACWY NOURRISSON
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Lot n°6 - PENTAVALENT (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche acellulaire, Poliomyélite, Haemophilus influenzae type B)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Lot n°7 - PNEUMOCOQUE (Vaccin conjugué)
Description du marché: Lot n°7 - PNEUMOCOQUE (Vaccin conjugué)
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Lot n°8 - ROR (Rougeole Oreillon Rubéole)
Description du marché: Lot n°8 - ROR (Rougeole Oreillon Rubéole)
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Lot n°9 - ROTAVIRUS
Description du marché: Lot n°9 - ROTAVIRUS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: Lot n°10 - MÉNINGOCOQUE B NOURRISSON
Description du marché: Lot n°10 - MÉNINGOCOQUE B NOURRISSON
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Titre: Lot n°11 - TÉTRAVALENT adolescents et adultes (Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Titre: Lot n°12 - Grippe saisonnière
Description du marché: Lot n°12 - Grippe saisonnière
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Se référer au règlement de la consultation
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Côtes d'Armor
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DFJ - SCPMG 9 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Code postal: 22023
Commune postale: St brieuc cedex 1
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique-proceduresetconseils@cotesdarmor.fr 📧
Téléphone: 0296626109 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se référer au règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 032-102198 (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vaccins humains pour le Département des Côtes d'Armor
Numéro de référence:
CD22-2024-DEF1-MBE
Brève description: Fourniture et livraison de vaccins humains pour le Département des Côtes d'Armor
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaccins 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Titre: Lot n°1 - BCG
Description du marché: Lot n°1 - BCG
Informations complémentaires: se référer au règlement de la consultation
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n°2 - TÉTRAVALENT enfant (Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire)
Description du marché: Lot n°2 - TÉTRAVALENT enfant (Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot n°3 - HEXAVALENT (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche acellulaire, Poliomyelite, Haemophilus influenzae type B, Hépatite B)
Description du marché:
Lot n°3 - HEXAVALENT (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche acellulaire, Poliomyelite, Haemophilus influenzae type B, Hépatite B)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot n°4 - HÉPATITE B PÉDIATRIQUE
Description du marché: Lot n°4 - HÉPATITE B PÉDIATRIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot n°5 - MÉNINGOCOQUE ACWY NOURRISSON
Description du marché: Lot n°5 - MÉNINGOCOQUE ACWY NOURRISSON
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Lot n°6 - PENTAVALENT (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche acellulaire, Poliomyélite, Haemophilus influenzae type B)
Description du marché:
Lot n°6 - PENTAVALENT (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche acellulaire, Poliomyélite, Haemophilus influenzae type B)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Lot n°7 - PNEUMOCOQUE (Vaccin conjugué)
Description du marché: Lot n°7 - PNEUMOCOQUE (Vaccin conjugué)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Lot n°8 - ROR (Rougeole Oreillon Rubéole)
Description du marché: Lot n°8 - ROR (Rougeole Oreillon Rubéole)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: Lot n°9 - ROTAVIRUS
Description du marché: Lot n°9 - ROTAVIRUS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Lot n°10 - MÉNINGOCOQUE B NOURRISSON
Description du marché: Lot n°10 - MÉNINGOCOQUE B NOURRISSON
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Lot n°11 - TÉTRAVALENT adolescents et adultes (Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire)
Description du marché:
Lot n°11 - TÉTRAVALENT adolescents et adultes (Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Lot n°12 - Grippe saisonnière
Description du marché: Lot n°12 - Grippe saisonnière
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Description
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Se référer au règlement de la consultation
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Côtes d'Armor
Numéro d'enregistrement national:
22220001600327
Adresse postale: DFJ - SCPMG 9 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Code postal: 22023
Commune postale: St brieuc cedex 1
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique-proceduresetconseils@cotesdarmor.fr 📧
Téléphone: 0296626109 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se référer au règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 032-102198 (2025-02-13)
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