Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de l’Office de Tourisme Communautaire « Royan Atlantique »
Office de Tourisme Communautaire Destination Royan Atlantique (17)
Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de l'Office de Tourisme Communautaire « Royan Atlantique »
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-19 | Avis de marché |
| 2025-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de l’Office de Tourisme Communautaire « Royan Atlantique »
Brève description:
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Titre: Fourniture et livraison de titres restaurant
Description du marché:
Code postal: 17200
Ville: Royan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 46 avenue du Dr Joliot Curie
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-20 14:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office de Tourisme Communautaire Destination Royan Atlantique (17)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 48 rue Alsace Lorraine
Code postal: 17200
Commune postale: Royan
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@royanatlantique.fr 📧
Téléphone: +33 546081720 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de POITIERS
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-618566 (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de l’Office de Tourisme Communautaire « Royan Atlantique »
Brève description:
Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de l'Office de Tourisme Communautaire « Royan Atlantique »
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Titre: Fourniture et livraison de titres restaurant
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire avec minimum fixé à 90 000 € TTC/an.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er janvier 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Ville: Royan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le calendrier prévisionnel de publication du prochain avis est septembre 2029.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 46 avenue du Dr Joliot Curie
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre mono-attributaire avec montant minimum fixé à 90 000 € TTC par an. Le montant est identique pour chaque période de reconduction.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-20 14:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office de Tourisme Communautaire Destination Royan Atlantique (17)
Numéro d'enregistrement national:
82468660800038
Adresse postale: 48 rue Alsace Lorraine
Code postal: 17200
Commune postale: Royan
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@royanatlantique.fr 📧
Téléphone: +33 546081720 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La liste des documents à produire ainsi que les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de POITIERS
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R 551-7 du CJA,
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-618566 (2025-09-19)
Avis d'attribution de marché (2025-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur totale du marché (hors TVA): 360 000 EUR 💰
Description
Titre: LOT-Fourniture et livraison de titres restaurant
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Analysé au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Swile payment
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 561 RUE GEORGES MELIES
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secteur.public@swile.fr 📧
Téléphone: +33 600000000 📞
Source: OJS 2025/S 251-865992 (2025-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
2025F01
Valeur totale du marché (hors TVA): 360 000 EUR 💰
Description
Titre: LOT-Fourniture et livraison de titres restaurant
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Analysé au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025F01
Date de conclusion du contrat: 2025-12-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-SWILE PAYMENT-
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Swile payment
Numéro d'enregistrement national:
89800167200010
Adresse postale: 561 RUE GEORGES MELIES
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secteur.public@swile.fr 📧
Téléphone: +33 600000000 📞
Source: OJS 2025/S 251-865992 (2025-12-29)
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