Fourniture et livraison de produits d'entretien et de vaisselle dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron (3 lots)
La présente consultation est décomposée en 3 lots : LOT 1 : Produits d'entretien et de produits à usage unique LOT 2 : Brosserie LOT 3 : Vaisselle Accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-26.
Avis de marché (2025-06-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'entretien et de vaisselle dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron (3 lots)
Numéro de référence: 2025B0026
Brève description:
“La présente consultation est décomposée en 3 lots :
LOT 1 : Produits d'entretien et de produits à usage unique
LOT 2 : Brosserie
LOT 3 :...”
Brève description
La présente consultation est décomposée en 3 lots :
LOT 1 : Produits d'entretien et de produits à usage unique
LOT 2 : Brosserie
LOT 3 : Vaisselle
Accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage et produits à polir📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique.
Accord-cadre à bons de...”
Description du marché
Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 350 000 Euros HT.
La durée de validité est de 1 an à compter de la notification du marché. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'un 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Cette consultation est un accord-cadre à bons de commande : ne pas tenir compte du nombre maximal de participants porté dans cet avis de marché. En effet,...”
Informations complémentaires
Cette consultation est un accord-cadre à bons de commande : ne pas tenir compte du nombre maximal de participants porté dans cet avis de marché. En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre maximal.
2️⃣
Description du marché:
“Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique.
Accord-cadre à bons de...”
Description du marché
Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 150 000 Euros HT.
La durée de validité est de 1 an à compter de la notification du marché. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'un 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique.
Accord-cadre à bons de...”
Description du marché
Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000 Euros HT.
La durée de validité est de 1 an à compter de la notification du marché. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'un 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat : Le candidat est tenu de renseigner, au sein du formulaire DC2...”
Liste et brève description des règles et critères
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat : Le candidat est tenu de renseigner, au sein du formulaire DC2 (chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles), les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration du candidat (seul ou pour chaque membre du groupement) indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration du candidat (seul ou pour chaque membre du groupement) indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration du candidat (seul ou pour chaque membre du groupement) indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration du candidat (seul ou pour chaque membre du groupement) indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Déclaration...”
Liste et brève description des règles et critères
Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Departement de l'aveyron
Numéro d'enregistrement national: 22120001700012
Adresse postale: Direction Marchés et Achat Public
Hôtel du Département
CS 43147
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez cedex
Région: Aveyron🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@aveyron.fr📧
Téléphone: 0565550350📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aveyron.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.aveyron.fr🌏
URL de participation: https://www.aveyron.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : - Soit un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : - Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative); - Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 121-415387 (2025-06-26)
Avis de marché (2025-07-22) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-01 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Au point 5.1.12 Conditions du marché public, à la place de lire "Date limite de remise des offres : 28/07/2025 à 12 h 00" il convient de lire "Date limite...”
Texte
Au point 5.1.12 Conditions du marché public, à la place de lire "Date limite de remise des offres : 28/07/2025 à 12 h 00" il convient de lire "Date limite de remise des offres : 01/08/2025 à 12 h 00".