Fourniture et livraison de produits alimentaires frais (24 lots) , production locale et de l agriculture biologique (viandes et charcuteries, oeufs et produits laitiers) groupement de commandes coordonné par le Département de l Aveyron.
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
la consultation donnera lieu à la passation d'accords cadres à bons de commande avec un montant maximum en euros par lot. Les membres adhérents à ce groupement sont listés en annexe 0 du CCTP. A titre indicatif, il est servi 1.1 million de repas par an. Le marché est passé à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans. Remise d'échantillons cf article 5.5 du règlement de la consultation : Il appartiendra à chaque candidat de contacter, avant le 11 juillet 2025 (date de fermeture du collège) le gestionnaire du collège Jean Moulin à Rodez (ou son représentant) pour fixer ensemble le jour exact de livraison des échantillons. Ils devront être livrés avant la date limite de réception des offres sous peine de voir l'offre rejetée. Compte tenu des congés d'été et de la fermeture des collèges, la livraison pourra être programmée le lundi 25 août 2025 ou le mardi 26 août 2025 à partir de 06h00 et jusqu'à 12h00 au collège Jean Moulin à Rodez.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viande bovine
- • Viande › Viande de porc
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits alimentaires frais (24 lots) , production locale et de l agriculture biologique (viandes et charcuteries, oeufs et produits laitiers) groupement de commandes coordonné par le Département de l Aveyron.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charcuterie
Description du marché:
Produits/services: Charcuterie
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 1. ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 2. ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 3. ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 4. ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 5. ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 1 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 2 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 3 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 4 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 5 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée et emballée sous vide secteur 1 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée et emballée sous vide secteur 2 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée et emballée sous vide secteur 3 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée et emballée sous vide secteur 4 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée et emballée sous vide secteur 5 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volailles fraîches entières et découpées réfrigérées conditionnées
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Divers fromages
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ovoproduits
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche de jeune bovin et de boeuf issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche de porc issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poulet entier fermier issu de l'agriculture biologique réfrigéré emballé
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de l'aveyron
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction des Marchés et de l'Achat Public CS 43147
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez cedex
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@avyron.fr 📧
Téléphone: 0565550350 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aveyron.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.aveyron.fr 🌏
URL de participation: https://www.aveyron.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-419743 (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits alimentaires frais (24 lots) , production locale et de l agriculture biologique (viandes et charcuteries, oeufs et produits laitiers) groupement de commandes coordonné par le Département de l Aveyron.
Numéro de référence:
2025E0138
Brève description:
la consultation donnera lieu à la passation d'accords cadres à bons de commande avec un montant maximum en euros par lot.
Les membres adhérents à ce groupement sont listés en annexe 0 du CCTP.
A titre indicatif, il est servi 1.1 million de repas par an.
Le marché est passé à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026.
Il est reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.
Remise d'échantillons cf article 5.5 du règlement de la consultation : Il appartiendra à chaque candidat de contacter, avant le 11 juillet 2025 (date de fermeture du collège) le gestionnaire du collège Jean Moulin à Rodez (ou son représentant) pour fixer ensemble le jour exact de livraison des échantillons.
Ils devront être livrés avant la date limite de réception des offres sous peine de voir l'offre rejetée.
Compte tenu des congés d'été et de la fermeture des collèges, la livraison pourra être programmée le lundi 25 août 2025 ou le mardi 26 août 2025 à partir de 06h00 et jusqu'à 12h00 au collège Jean Moulin à Rodez.
Afficher plus
Produits/services: Viande 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Charcuterie
Description du marché:
accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 158 250 euros HT.
Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.
Informations complémentaires:
Ne pas tenir compte du nombre maximal de participants porté ci-dessous au 5.1.15 Techniques : « Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 10. » En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre maximal.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 1. ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Description du marché:
accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 232 100 euros HT.
Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.
Produits/services: Viande bovine
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 2. ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 3. ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 4. ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 5. ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 1 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Description du marché:
accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 63 300 euros HT.
Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.
Produits/services: Viande d'agneau
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 2 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 3 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 4 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 5 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 12
Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée et emballée sous vide secteur 1 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 13
Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée et emballée sous vide secteur 2 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 14
Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée et emballée sous vide secteur 3 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 15
Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée et emballée sous vide secteur 4 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 16
Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée et emballée sous vide secteur 5 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 17
Titre: Volailles fraîches entières et découpées réfrigérées conditionnées
Description du marché:
accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 337 600 euros HT.
Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.
Produits/services: Volaille fraîche
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 18
Titre: Produits laitiers
Description du marché:
accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 664 650 euros HT.
Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.
Produits/services: Produits laitiers
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 19
Titre: Divers fromages
Description du marché:
accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 42 200 euros HT.
Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.
Produits/services: Fromages
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 20
Titre: Ovoproduits
Description du marché:
accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 84 400 euros HT.
Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 21
Titre: Viande fraîche de jeune bovin et de boeuf issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide
Description du marché:
accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 168 800 euros HT.
Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 22
Titre: Viande fraîche de porc issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide
Description du marché:
accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 105 500 euros HT.
Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 23
Titre: Viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide
Description du marché:
accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 94 950 euros HT.
Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 24
Titre: Poulet entier fermier issu de l'agriculture biologique réfrigéré emballé
Description du marché:
accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 31 650 euros HT.
Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les membres du groupement sont :
- 20 collèges
- Mairie de capdenac
-Maison Départementale de l'Enfance et de la famille
-Service Départemental d'Incendie et de Secours Aveyron
-Département de l'Aveyron (coordonnateur)
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
1/ La lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
2/ La déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères:
Le numéro d'agrément auprès des services vétérinaires en cours de validité
L'attestation de conformité des véhicules de livraison
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de l'aveyron
Numéro d'enregistrement national:
22120001700012
Adresse postale: Direction des Marchés et de l'Achat Public CS 43147
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez cedex
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@avyron.fr 📧
Téléphone: 0565550350 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aveyron.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.aveyron.fr 🌏
URL de participation: https://www.aveyron.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants :
1/ Avant la signature du marché :
- Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ;
- Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative).
2/ Après la signature du marché :
- Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ;
- Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-419743 (2025-06-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)