Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers (<3.5 T) pour le CTD

Avis de marché (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers (<3.5 T) pour le CTD
Numéro de référence: CD22-2025-CTD2-NM
Brève description:
“Accord cadre à bons de commandes aves des maximum définis pour chaque lot d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois soit une durée...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande avec un maximum par lot d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois”
Informations complémentaires:
“Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.”
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Côtes d'Armor
Numéro d'enregistrement national: 22220001600327
Adresse postale: DFJ - SCPMG 9 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Code postal: 22023
Commune postale: St brieuc cedex 1
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique-proceduresetconseils@cotesdarmor.fr 📧
Téléphone: 0296628098 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de RENNES
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour Mottes CS 44416
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de RENNES
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour Mottes CS 44416
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 096-324730 (2025-05-19)