Fourniture et livraison de pièces détachées destinées à l'entretien des véhicules de la 5C
COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines, adaptables ou de réemploies, nécessaire pour la réparation et l'entretien du parc des véhicules légers, poids lourds, engins et remorques de la Communauté de la 5C. La prestation comprend également les conseils de bonne utilisation des articles. Elle comprend globalement toute l'assistance permettant d'aider au choix des produits les mieux adaptés aux besoins de la personne publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées destinées à l'entretien des véhicules de la 5C
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Filtration poids lourds
Description du marché: Filtration poids lourds
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Filtration véhicules légers
Description du marché: Filtration véhicules légers - Petit lot
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces électriques
Description du marché: Pièces électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ampoules
Description du marché: Ampoules - Petit lot
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Freinage poids lourds
Description du marché: Freinage poids lourds - Petit lot
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Freinage véhicules légers
Description du marché: Freinage véhicules légers - Petit lot
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le D.C.E
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes cur et coteaux du comminges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue de la République BP 70205
Code postal: 31800
Commune postale: Saint-gaudens
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@la5c.fr 📧
Téléphone: 05 61 89 21 42 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_O-vNWev5ek 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_O-vNWev5ek 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_O-vNWev5ek 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 021-066706 (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées destinées à l'entretien des véhicules de la 5C
Numéro de référence:
2024-26
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines, adaptables ou de réemploies, nécessaire pour la réparation et l'entretien du parc des véhicules légers, poids lourds, engins et remorques de la Communauté de la 5C.
La prestation comprend également les conseils de bonne utilisation des articles. Elle comprend globalement toute l'assistance permettant d'aider au choix des produits les mieux adaptés aux besoins de la personne publique.
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Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
2024-26 lot 1
Titre: Filtration poids lourds
Description du marché: Filtration poids lourds
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-26 lot 2
Titre: Filtration véhicules légers
Description du marché: Filtration véhicules légers - Petit lot
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
2024-26 lot 3
Titre: Pièces électriques
Description du marché: Pièces électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
4️⃣
Identifiant interne:
2024-26 lot 4
Titre: Ampoules
Description du marché: Ampoules - Petit lot
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
5️⃣
Identifiant interne:
2024-26 lot 5
Titre: Freinage poids lourds
Description du marché: Freinage poids lourds - Petit lot
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
6️⃣
Identifiant interne:
2024-26 lot 6
Titre: Freinage véhicules légers
Description du marché: Freinage véhicules légers - Petit lot
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le D.C.E
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes cur et coteaux du comminges
Numéro d'enregistrement national:
20007264300014
Adresse postale: 4 rue de la République BP 70205
Code postal: 31800
Commune postale: Saint-gaudens
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@la5c.fr 📧
Téléphone: 05 61 89 21 42 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_O-vNWev5ek 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_O-vNWev5ek 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_O-vNWev5ek 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :
Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 021-066706 (2025-01-29)
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