Fourniture et livraison de pièces détachées, de matériels neufs et réparation de matériels d'espaces verts à moteur pour la Ville de Neuilly-sur-Seine - Lots 1, 2, 3, 6 et 7
Ville de Neuilly-sur-Seine
Fourniture et livraison de pièces détachées, de matériels neufs et réparation de matériels d'espaces verts à moteur pour la Ville de Neuilly-sur-Seine - Lots 1, 2, 3, 6 et 7
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées, de matériels neufs et réparation de matériels d'espaces verts à moteur pour la Ville de Neuilly-sur-Seine - Lots 1, 2, 3, 6 et 7
Brève description:
Produits/services: Pièces pour machines agricoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Lot 1 : Echo
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot 1 : Echo
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: LOT 2 : Honda
Description du marché: LOT 2 : Honda
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot 3 : Stihl
Description du marché: Lot 3 : Stihl
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot 6 : Micro tracteur
Description du marché: Lot 6 : Micro tracteur
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot 7 : Chargeuse pelleteuse
Description du marché: Lot 7 : Chargeuse pelleteuse
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée: L'acheteur exige la remise d'offre par voie électronique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-02 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: cf. Code de la commande publique. Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Numéro d'enregistrement national:
Département: Hauts-de-Seine
Adresse postale: 96 Avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique - Direction des Marchés Publics
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33140888805 📞
URL: https://www.neuillysurseine.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911 paris cedex 15
Commune postale: Versailles
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Point de contact: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-137444 (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées, de matériels neufs et réparation de matériels d'espaces verts à moteur pour la Ville de Neuilly-sur-Seine - Lots 1, 2, 3, 6 et 7
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées, de matériels neufs et réparation de matériels d'espaces verts à moteur pour la Ville de Neuilly-sur-Seine - Lots 1, 2, 3, 6 et 7
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour machines agricoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Lot 1 : Echo
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot 1 : Echo
Informations complémentaires:
A/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
B/ En application de l'article R.2132-7 du Code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres se fait par voie électronique. Toutes les communications et échanges sont également effectués par des moyens électroniques.
C/ Ce marché est conforme au dispositif DUME (Document unique de marché européen), ainsi qu'à l'article R. 2143-13 du Code de la commande publique. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plateforme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation.
D/ Les critères de sélection des offres figurent au RC.
E/ Une visite des lieux par les soumissionnaires est obligatoire pour les lots n°6 et 7 uniquement. Les conditions en sont précisées dans le Règlement de la consultation.
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Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: LOT 2 : Honda
Description du marché: LOT 2 : Honda
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3 : Stihl
Description du marché: Lot 3 : Stihl
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 6 : Micro tracteur
Description du marché: Lot 6 : Micro tracteur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot 7 : Chargeuse pelleteuse
Description du marché: Lot 7 : Chargeuse pelleteuse
Informations complémentaires:
A/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
B/ En application de l'article R.2132-7 du Code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres se fait par voie électronique. Toutes les communications et échanges sont également effectués par des moyens électroniques.
C/ Ce marché est conforme au dispositif DUME (Document unique de marché européen), ainsi qu'à l'article R. 2143-13 du Code de la commande publique. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plateforme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation.
D/ Les critères de sélection des offres figurent au RC.
E/ Une visite des lieux par les soumissionnaires est obligatoire pour les lots n°6 et 7 uniquement. Les conditions en sont précisées dans le Règlement de la consultation.
F/ Une prestation supplémentaire est à chiffrer obligatoirement pour le lot 7 : se référer au dossier d'appel d'offres pour le détail.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée: L'acheteur exige la remise d'offre par voie électronique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-02 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Voir RC: Capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponible
Capacité technique et professionnelle
Voir RC: - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années ; - la liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années. Les éléments complémentaires ou de précision figurent dans le dossier d'appel d'offres.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: cf. Code de la commande publique. Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Numéro d'enregistrement national:
21920051600017
Département: Hauts-de-Seine
Adresse postale: 96 Avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique - Direction des Marchés Publics
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33140888805 📞
URL: https://www.neuillysurseine.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente mise en concurrence est composée de 5 lots, passés sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont définis dans les documents de la consultation.
Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code de la commande publique.
Chaque lot est traité à bons de commande pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois.
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Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Numéro d'enregistrement national:
3-Médiation
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911 paris cedex 15
Commune postale: Versailles
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
2 -Recours
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Point de contact: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-137444 (2025-02-28)
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