FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAVILLONS, DRAPEAUX, ORIFLAMMES ET ACCESSOIRES AU PROFIT DE L'OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (ONaCVG)
Office national des Combattants et des Victimes de guerre
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAVILLONS, DRAPEAUX, ORIFLAMMES ET ACCESSOIRES AU PROFIT DE L'OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (ONaCVG)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-27 | Avis de marché |
| 2025-03-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAVILLONS, DRAPEAUX, ORIFLAMMES ET ACCESSOIRES AU PROFIT DE L'OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (ONaCVG)
Numéro de référence: LOT-0001
Brève description:
“FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAVILLONS, DRAPEAUX, ORIFLAMMES ET ACCESSOIRES AU PROFIT DE L'OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (ONaCVG)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Drapeaux 📦
Description
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAVILLONS, DRAPEAUX, ORIFLAMMES ET ACCESSOIRES AU PROFIT DE L'OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (ONaCVG)”
Informations complémentaires:
“Les soumissionnaires doivent obligatoirement fournir un échantillon de chaque article listé à l'article 2.8 du RC, à l'appui de leur offre. Les modalités...”
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Produits/services supplémentaires: Équipement de soutien 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R.2122 7, R.2194...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités et délais de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement conjoint, l'ONaCVG souhaite que le mandataire soit solidaire. Il est interdit aux soumissionnaires de présenter pour le même marché...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des combattants et des victimes de guerre
Numéro d'enregistrement national: 18000701500019
Adresse postale: Hôtel national des invalides
Code postal: 70780
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: 0144423305 📞
URL: https://www.onacvg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2716468&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2716468&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris.
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: Préfecture de Paris. 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@parisidf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglementamiabledesdifferends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pré-contractuel : un délai minimal de 11 jours est respecté entre la notification au candidat non retenu et la signature du marché. Recours...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 042-133575 (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAVILLONS, DRAPEAUX, ORIFLAMMES ET ACCESSOIRES AU PROFIT DE L'OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (ONaCVG)
Numéro de référence: LOT-0001
Brève description:
“FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAVILLONS, DRAPEAUX, ORIFLAMMES ET ACCESSOIRES AU PROFIT DE L'OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (ONaCVG)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Drapeaux 📦
Description
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAVILLONS, DRAPEAUX, ORIFLAMMES ET ACCESSOIRES AU PROFIT DE L'OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (ONaCVG)”
Informations complémentaires:
“Les soumissionnaires doivent obligatoirement fournir un échantillon de chaque article listé à l'article 2.8 du RC, à l'appui de leur offre. Les modalités...”
Produits/services supplémentaires: Équipement de soutien 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R.2122 7, R.2194...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités et délais de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement conjoint, l'ONaCVG souhaite que le mandataire soit solidaire. Il est interdit aux soumissionnaires de présenter pour le même marché...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des combattants et des victimes de guerre
Numéro d'enregistrement national: 18000701500019
Adresse postale: Hôtel national des invalides
Code postal: 70780
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: 0144423305 📞
URL: https://www.onacvg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2716468&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2716468&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris.
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: Préfecture de Paris. 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@parisidf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglementamiabledesdifferends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pré-contractuel : un délai minimal de 11 jours est respecté entre la notification au candidat non retenu et la signature du marché. Recours...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 042-133575 (2025-02-27)
Avis de marché (2025-03-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
“Modification de la date de remise des plis : 07/04/2025 au lieu de 31/03/2025”
Source: OJS 2025/S 048-155459 (2025-03-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
“Modification de la date de remise des plis : 07/04/2025 au lieu de 31/03/2025”
Source: OJS 2025/S 048-155459 (2025-03-06)
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