Marché passé selon la technique de l'accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec montant maximum pour une période initiale d'un an reconductible 3 fois. Marché multi-attributaire (conditions d'attribution des bons de commande définies au CCAP). composé de 4 lots. Aucune variante. Clauses de réexamen. Conditions d'exécution à caractère environnemental. Echantillons obligatoires pour le lot 3 (précisions dans le RC).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-20.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-09.
Avis de marché (2025-07-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériels électriques, thermiques et manuels pour l’entretien des espaces verts de la Ville de Nancy-.
Numéro de référence: VDN_AJCPA_2025_004
Brève description:
“Marché passé selon la technique de l'accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec montant maximum pour une période initiale d'un an...”
Brève description
Marché passé selon la technique de l'accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec montant maximum pour une période initiale d'un an reconductible 3 fois. Marché multi-attributaire (conditions d'attribution des bons de commande définies au CCAP). composé de 4 lots. Aucune variante. Clauses de réexamen. Conditions d'exécution à caractère environnemental. Echantillons obligatoires pour le lot 3 (précisions dans le RC).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Matériels électriques et thermiques d’entretien d’espaces verts pour le sol – Gamme professionnelle”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Matériels électriques et thermiques d’entretien d’espaces verts hors sol” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Outillage manuel, brouettes et divers matériels d’entretien des espaces verts - Gamme Professionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Micro-tracteur avec chargeur frontal et benne démontable– Gamme professionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se reporter au Règlement de la consultation”
“Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Ville de Nancy, à l’adresse suivante : https://www.xmarches.fr/
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
Marché en accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois.
Paiement par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française dans un délai maximum de 30 jours. Prix unitaires et révisables selon BPU et ajustables selon catalogue(s). Avance prévue. Clauses de réexamen.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 0383174343📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 0383174343📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 130-450025 (2025-07-09)