Fourniture et livraison de matériels électriques, thermiques et manuels pour l’entretien des espaces verts de la Ville de Nancy-.
Ville de Nancy
Marché passé selon la technique de l'accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec montant maximum pour une période initiale d'un an reconductible 3 fois. Marché multi-attributaire (conditions d'attribution des bons de commande définies au CCAP). composé de 4 lots. Aucune variante. Clauses de réexamen. Conditions d'exécution à caractère environnemental. Echantillons obligatoires pour le lot 3 (précisions dans le RC).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériels électriques, thermiques et manuels pour l’entretien des espaces verts de la Ville de Nancy-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de jardinage divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériels électriques et thermiques d’entretien d’espaces verts pour le sol – Gamme professionnelle
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Accord-cadre d'un an reconductible 3 fois par voie tacite.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériels électriques et thermiques d’entretien d’espaces verts hors sol
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Matériels électriques et thermiques d’entretien d’espaces verts hors sol
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Outillage manuel, brouettes et divers matériels d’entretien des espaces verts - Gamme Professionnelle
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Micro-tracteur avec chargeur frontal et benne démontable– Gamme professionnelle
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Micro-tracteur avec chargeur frontal et benne démontable– Gamme professionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Se reporter au Règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Stanislas CO n°1
Code postal: 54035
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383918365 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36735 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36735 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 130-450025 (2025-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériels électriques, thermiques et manuels pour l’entretien des espaces verts de la Ville de Nancy-.
Numéro de référence:
VDN_AJCPA_2025_004
Brève description:
Marché passé selon la technique de l'accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec montant maximum pour une période initiale d'un an reconductible 3 fois. Marché multi-attributaire (conditions d'attribution des bons de commande définies au CCAP). composé de 4 lots. Aucune variante. Clauses de réexamen. Conditions d'exécution à caractère environnemental. Echantillons obligatoires pour le lot 3 (précisions dans le RC).
Afficher plus
Produits/services: Matériel de jardinage divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Matériels électriques et thermiques d’entretien d’espaces verts pour le sol – Gamme professionnelle
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Matériels électriques et thermiques d’entretien d’espaces verts pour le sol – Gamme professionnelle
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Accord-cadre d'un an reconductible 3 fois par voie tacite.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Matériels électriques et thermiques d’entretien d’espaces verts hors sol
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Matériels électriques et thermiques d’entretien d’espaces verts hors sol
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Outillage manuel, brouettes et divers matériels d’entretien des espaces verts - Gamme Professionnelle
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Outillage manuel, brouettes et divers matériels d’entretien des espaces verts - Gamme Professionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Micro-tracteur avec chargeur frontal et benne démontable– Gamme professionnelle
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Micro-tracteur avec chargeur frontal et benne démontable– Gamme professionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Se reporter au Règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Se reporter au règlement de la
consultation)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
21540395700016
Adresse postale: Place Stanislas CO n°1
Code postal: 54035
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383918365 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36735 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36735 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Ville de Nancy, à l’adresse suivante : https://www.xmarches.fr/
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
Marché en accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois.
Paiement par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française dans un délai maximum de 30 jours. Prix unitaires et révisables selon BPU et ajustables selon catalogue(s). Avance prévue. Clauses de réexamen.
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Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 130-450025 (2025-07-09)
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