Fourniture et livraison de jeux, jouets, matériels pédagogiques et didactiques

Ville de Meaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-05.

Qui ?

• Ville de Meaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique et pièces pour instruments de musique › Instruments de musique
• Jeux › Jeux éducatifs
• Jouets › Instruments de musique en jouets
• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-05	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de jeux, jouets, matériels pédagogiques et didactiques
Brève description: Fourniture et livraison de jeux, jouets, matériels pédagogiques et didactiques
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de jeux et jouets pour les enfants de 0 à 12 ans
Valeur estimée hors TVA: 276 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de jeux et jouets pour les enfants de 0 à 12 ans
Produits/services supplémentaires:

Instruments de musique 📦

Instruments de musique en jouets 📦

Jeux 📦

+ 2 de plus

Jeux éducatifs 📦

Jouets 📦

Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 55 points
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Délai de livraison : 5 points
Valeur environnementale : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture d'instruments de musique, de jeux d'activités et d'éveil musical
Valeur estimée hors TVA: 17 600 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'instruments de musique, de jeux d'activités et d'éveil musical
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de jeux et jouets en bois
Valeur estimée hors TVA: 48 400 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de jeux et jouets en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de jeux et matériels ludiques d'éveil sportifs d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de 0 à 12 ans
Valeur estimée hors TVA: 103 200 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de jeux et matériels ludiques d'éveil sportifs d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de 0 à 12 ans

Produits/services supplémentaires:

Jeux 📦

Jeux éducatifs 📦

Jouets 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture de matériels pédagogiques et matériels pour activités manuelles
Valeur estimée hors TVA: 195 200 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de matériels pédagogiques et matériels pour activités manuelles
Produits/services supplémentaires:

Jeux 📦

Jeux éducatifs 📦

Matériel pédagogique 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture de jeux, de jouets, de matériels pédagogiques, sensoriels et d?activités manuelles adaptés pour les enfants en situation de handicap
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de jeux, de jouets, de matériels pédagogiques, sensoriels et d?activités manuelles adaptés pour les enfants en situation de handicap

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

1/Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 2/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années 3/ Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public 4/ L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public 5/ L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public 6/ Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes ou dans les conditions prévues pour l'application de l'article D.2192-10 du Code de la Commande Publique. Le dépôt, la transmission et la réception des factures électroniques sont effectués exclusivement sur le portail de facturation Chorus Pro.

Motif d'exclusion: Corruption

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de meaux
Numéro d'enregistrement national: 21770284400010
Adresse postale: Place de l Hôtel de Ville Jacques CHIRAC - BP 227
Code postal: 77100
Commune postale: Meaux
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp@meaux.fr 📧
Téléphone: 0160099831 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Réalisation de prestations complémentaires (fournitures) : (Article R. 2122-4) Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial périodes de reconduction comprises. Clause de non exclusivité : L'acheteur se réserve le droit de commander des prestations, objet du présent marché, chez d'autres prestataires, s'il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques. Cette clause de non exclusivité sera cependant limitée si l'acheteur y a recours aux conditions suivantes : - Périmètre des prestations concernées : Périmètre du marché, - Montant : 1% du montant de la période en cours d'exécution sans dépasser 10 000euro(s) HT sur la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, - Conditions dans lesquelles il peut en être fait usage : en cas de rupture de stock, délai de prestation non respecté. Durée de l'accord-cadre : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification. Délai de l'accord-cadre : Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Marché alloti : Lot 1 : Fourniture de jeux et jouets pour les enfants de 0 à 12 ans - Lot 2 : Fourniture d'instruments de musique, de jeux d'activités et d'éveil musical - Lot 3 : Fourniture de jeux et jouets en bois - Lot 4 : Fourniture de jeux et matériels ludiques d'éveil sportifs d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de 0 à 12 ans - Lot 5 : Fourniture de matériels pédagogiques et matériels pour activités manuelles - Lot 6 : Fourniture de jeux, de jouets, de matériels pédagogiques, sensoriels et d'activités manuelles adaptés pour les enfants en situation de handicap. Il est possible de soumettre des offres soit pour un seul lot soit à plusieurs ou à l'ensemble des lots. Les lots seront analysés et attribués séparément. Un candidat ayant répondu à plusieurs lots, selon son rang qui en ressortira suite à l'analyse, ne sera pas automatiquement attributaire de l'ensemble de lots auxquels il a candidaté. Montants pour la période initiale du marché : Lot 1 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 100 000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction - Lot 2 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 15 000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction - Lot 3 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 17 000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction - Lot 4 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 40 000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction - Lot 5 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 100 000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction - Lot 6 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 50 000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Clause environnementale : Le présent accord-cadre intègre des clauses d'exécutions à dimensions environnementales : critère environnemental parmi les critères d'attribution, Spécifications techniques, clause environnementale comme condition d'exécution (Voir article 14 du CCP). Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2025 et suivants section de Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Capacités techniques et professionnelles : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ; L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Critères de jugement des offres : énoncés au règlement de la consultation. Dématérialisation : Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation.

Informations complémentaires

Réalisation de prestations complémentaires (fournitures) : (Article R. 2122-4) Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial périodes de reconduction comprises.

Clause de non exclusivité : L'acheteur se réserve le droit de commander des prestations, objet du présent marché, chez d'autres prestataires, s'il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques. Cette clause de non exclusivité sera cependant limitée si l'acheteur y a recours aux conditions suivantes : - Périmètre des prestations concernées : Périmètre du marché, - Montant : 1% du montant de la période en cours d'exécution sans dépasser 10 000euro(s) HT sur la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, - Conditions dans lesquelles il peut en être fait usage : en cas de rupture de stock, délai de prestation non respecté.

Durée de l'accord-cadre : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification.

Délai de l'accord-cadre : Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois.

Marché alloti : Lot 1 : Fourniture de jeux et jouets pour les enfants de 0 à 12 ans - Lot 2 : Fourniture d'instruments de musique, de jeux d'activités et d'éveil musical - Lot 3 : Fourniture de jeux et jouets en bois - Lot 4 : Fourniture de jeux et matériels ludiques d'éveil sportifs d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de 0 à 12 ans - Lot 5 : Fourniture de matériels pédagogiques et matériels pour activités manuelles - Lot 6 : Fourniture de jeux, de jouets, de matériels pédagogiques, sensoriels et d'activités manuelles adaptés pour les enfants en situation de handicap. Il est possible de soumettre des offres soit pour un seul lot soit à plusieurs ou à l'ensemble des lots. Les lots seront analysés et attribués séparément. Un candidat ayant répondu à plusieurs lots, selon son rang qui en ressortira suite à l'analyse, ne sera pas automatiquement attributaire de l'ensemble de lots auxquels il a candidaté.

Montants pour la période initiale du marché : Lot 1 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 100 000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction - Lot 2 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 15 000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction - Lot 3 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 17 000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction - Lot 4 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 40 000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction - Lot 5 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 100 000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction - Lot 6 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 50 000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

Clause environnementale : Le présent accord-cadre intègre des clauses d'exécutions à dimensions environnementales : critère environnemental parmi les critères d'attribution, Spécifications techniques, clause environnementale comme condition d'exécution (Voir article 14 du CCP).

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2025 et suivants section de Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Capacités techniques et professionnelles : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ; L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Critères de jugement des offres : énoncés au règlement de la consultation.
Dématérialisation : Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

"• Référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord cadre (art L. 551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA). • Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art L.521-1 du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art R. 421-1 du CJA). • Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) CE du 4/04/2014, Département de Tarn et Garonne, n°358994 "

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 046-146770 (2025-03-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)