Fourniture et Livraison de granulats
Département de l'Aude
Fournitures et transport de Graves et Granulats pour l'entretien des Routes Départementales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Terre › Gravillons
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et Livraison de granulats
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Gravillons 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pays du Carcassonnais
Description du marché: Fourniture et Livraison de granulats
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 1 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pays Corbières Minervois et pays de la Narbonnaise
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pays de la Haute Vallée de l'Aude
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pays du Lauragais
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-17 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département de l'Aude
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-04-17 09:00:00 📅
Lieu: Hôtel du Département de l'Aude
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Dépôts et garanties exigés:
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Aude
Numéro d'enregistrement national:
Département: Aude
Adresse postale: Allée Raymond Courrière
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marché public
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: 0468116811 📞
URL: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges
Numéro d'enregistrement national:
Département: Provence Alpes Côtes D'Azur
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: catherine pietri
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0491156374 📞
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Département: Herault
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Point de contact: Tribunal Administratif de Montpellier
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
URL: http://www.tamontpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.tamontpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Montpellier
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-165094 (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et Livraison de granulats
Numéro de référence:
25S0007
Brève description:
Fournitures et transport de Graves et Granulats pour l'entretien des Routes Départementales.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gravillons 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
25S0007_Lot n°1
Titre: Pays du Carcassonnais
Description du marché: Fourniture et Livraison de granulats
Informations complémentaires:
Accord Cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum de 200 000 Euros HT par période. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Afficher plus
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25S0007_Lot n°2
Titre: Pays Corbières Minervois et pays de la Narbonnaise
Informations complémentaires:
Accord Cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum de 50 000 Euros HT par période. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
25S0007_Lot n°3
Titre: Pays de la Haute Vallée de l'Aude
Informations complémentaires:
Accord Cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum de 75 000 Euros HT par période. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
25S0007_Lot n°4
Titre: Pays du Lauragais
Informations complémentaires:
Accord Cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum de 175 000 Euros HT par période. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres ouvert en application des articles R21242 1°, R21612 à R21615 du Code de la commande publique.
Base juridique:
Appel d'offres ouvert en application des articles R21242 1°, R21612 à R21615 du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-17 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département de l'Aude
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-04-17 09:00:00 📅
Lieu: Hôtel du Département de l'Aude
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
Afficher plus
Liste et brève description des conditions:
Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat (extrait Kbis ou délégation de pouvoir) Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus
Le versement de l'avance sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande conformément à l'article R2191-7 du Code de la commande publique.
Cette garantie portera sur la totalité du montant de l'avance. Elle pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Aude
Numéro d'enregistrement national:
22110001900019
Département: Aude
Adresse postale: Allée Raymond Courrière
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marché public
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: 0468116811 📞
URL: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges
Numéro d'enregistrement national:
17130000700019
Département: Provence Alpes Côtes D'Azur
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: catherine pietri
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0491156374 📞
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Département: Herault
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Point de contact: Tribunal Administratif de Montpellier
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
URL: http://www.tamontpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.tamontpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Montpellier
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-165094 (2025-03-11)
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