Fourniture et livraison de décorations honorifiques au profit de la présidence de la République

Présidence de la République

Les objectifs poursuivis sont d’assurer la fourniture, le conditionnement et la livraison des décorations. Celles-ci sont destinées à être remises lors de cérémonies aux récipiendaires. Les Légions d’honneur et les Ordres national du Mérite constituent la majorité des décorations remises. Enfin, des commandes de produits en métal pour des besoins spécifiques pourront être réalisées dans les conditions définies dans les pièces du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-30 Avis de marché
2025-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de décorations honorifiques au profit de la présidence de la République
Numéro de référence: 2025-019-00-00
Brève description:
“Les objectifs poursuivis sont d’assurer la fourniture, le conditionnement et la livraison des décorations. Celles-ci sont destinées à être remises lors de...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Médailles 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les objectifs poursuivis sont d’assurer la fourniture, le conditionnement et la livraison des décorations. Celles-ci sont destinées à être remises lors de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s’agit d’un accord-cadre multi-attributaires exécuté exclusivement au moyen de bons de commande en application des dispositions des articles L 2125-1-1°...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Marché renouvelé tous les 4 ans, ou avant 4 ans si le montant maximum est épuisé.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L’accord-cadre comporte des options complémentaires au sens du droit communautaire : reconduction(s).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des candidatures et des offres n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Présidence de la République
Numéro d'enregistrement national: 10000001700010
Adresse postale: 55 rue du Faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@elysee.fr 📧
Téléphone: +33 142927693 📞
URL: https://www.elysee.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2824153&orgAcronyme=w3x 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2824153&orgAcronyme=w3x 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les documents demandés au titre de la candidature, les élements exigés au titre de l'offre, les modalités d'examen des candidatures et des offres, et les...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 145-501144 (2025-07-30)
Avis d'attribution de marché (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les objectifs poursuivis sont d’assurer la fourniture, le conditionnement et la livraison de décorations (destinées à être remises lors de cérémonies aux...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 720 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les objectifs poursuivis sont d’assurer la fourniture, le conditionnement et la livraison de décorations (destinées à être remises lors de cérémonies aux...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s’agit d’un accord-cadre multi-attributaires exécuté exclusivement au moyen de bons de commande en application des dispositions des articles L 2125-1-1°...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre comporte des options complémentaires au sens du droit communautaire : reconduction(s)”
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 3 - Dispositif environnemental et social
Critère de qualité (pondération): 10

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-019-01-00
Date de conclusion du contrat: 2025-11-25 📅
Titre: Attributaire 1 - Monnaie de Paris
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: La monnaie de paris
Numéro d'enregistrement national: 16002001200011
Adresse postale: 11, quai de conti
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.pro@monnaiedeparis.fr 📧
Téléphone: +33 1 40 46 55 00 📞
URL: https://www.monnaiedeparis.fr/fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: 33 144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: 33 144594400 📞
Fax: 33 144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants...”    Afficher plus
Source: OJS 2025/S 241-829933 (2025-12-11)