La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison de de conteneurs aériens de 3 à 5 m³ et des pièces détachées destinés à la collecte en apport volontaire des déchets ménagers, notamment les ordures ménagères (OM), le verre et les déchets recyclables en mélange (EM) (corps plats et corps creux).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-13.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de conteneurs aériens et de pièces détachées.
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2025-5100
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison de de conteneurs aériens de 3 à 5 m³ et des pièces détachées destinés à la collecte en apport volontaire des déchets ménagers, notamment les ordures ménagères (OM), le verre et les déchets recyclables en mélange (EM) (corps plats et corps creux).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Valeur estimée hors TVA: 259 655 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 - Conteneurs habillage bois de 3 à 5 m3”
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre mono attributaire est conclu avec un montant minimum annuel de 18 700,00 Euros HT et un montant maximum annuel de 85 000,00 Euros...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre mono attributaire est conclu avec un montant minimum annuel de 18 700,00 Euros HT et un montant maximum annuel de 85 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées entre 2022 et 2024, reconductions comprises.
L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31 décembre 2026. L'accord-cadre pourra faire l'objet de deux reconduction(s) d'un an.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de Brest métropole”
Lieu d'exécution: Finistère🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 - Conteneurs habillage métallique de 3 à 5 m3”
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre mono attributaire est conclu avec un montant minimum annuel de 24 000,00 Euros HT et un montant maximum annuel de 85 000,00 Euros...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre mono attributaire est conclu avec un montant minimum annuel de 24 000,00 Euros HT et un montant maximum annuel de 85 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023 et 2024, reconductions comprises.
L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31 décembre 2026. L'accord-cadre pourra faire l'objet de deux reconduction(s) d'un an.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de...”
Liste et brève description des règles et critères
Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des...”
Liste et brève description des règles et critères
Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. D'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
“Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra...”
Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis.
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les lots 1 et 2 de cette consultation contiennent des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.
En complément de sa réponse dématérialisée, afin que le maître de l'ouvrage puisse évaluer la qualité des produits proposés, chaque candidat devra impérativement, sous peine de rejet de son offre, fournir gracieusement des échantillons (variantes comprises) suivant les indications du bordereau des Prix Unitaires et Devis estimatif (voir conditions fixées à l'article 4.2 du Règlement de Consultation).
Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr.
Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/.
Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.2 du Règlement de Consultation.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - CS 44416, F
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 223212828📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - CS 44416, F
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 223212828📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Brest métropole
Numéro d'enregistrement national: 24290031400012
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest cedex 02
Région: Finistère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr📧
Téléphone: +33 298335411📞
URL: https://www.brest.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 172-586819 (2025-09-08)
Avis d'attribution de marché (2025-12-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 259 655 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 53 450 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Offre UTPM lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-11 📅
Titre: Lot n°1 : Conteneurs habillage bois de 3 à 5 m3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 760 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Utpm environnement
Numéro d'enregistrement national: 83272540200016
Adresse postale: Route de Noyon
Code postal: 02380
Commune postale: Coucy Le Château Aufrique
Région: Aisne🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 690 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 241-831434 (2025-12-12)