Fourniture et livraison de consommables et accessoires concernant la maintenance du matériel roulant du SMD3

S.M.D.3

Le présent accord cadre mono attributaire à bons de commande concerne la fourniture et livraison de consommables et accessoires concernant la maintenance du matériel roulant du SMD3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-17 Avis de marché
Avis de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de consommables et accessoires concernant la maintenance du matériel roulant du SMD3
Numéro de référence: PPP1CX-171/5135/M-2025 -006 AO
Brève description:
Le présent accord cadre mono attributaire à bons de commande concerne la fourniture et livraison de consommables et accessoires concernant la maintenance du matériel roulant du SMD3.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: M-2025 -006 AO_1
Titre: Fourniture et livraison de lubrifiants et produits dérivés pour le Parc du SMD3
Description du marché:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison d’huiles, graisses, liquide de refroidissement et lave glace destinés à la maintenance du parc de véhicules (PL et VL, engins et matériels) du SMD3.
Produits/services: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites sur l'ensemble du département de la Dordogne
Adresse postale: La rampinsolle
Code postal: 24660
Ville: Coulounieix Chamiers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Dordogne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2029-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 1 comporte des reconductions. L'accord cadre est reconductible 3 fois 12 mois aux conditions fixées dans le CCAP.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion des commandes et des livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: M-2025 -006 AO_2
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées électricité et visibilité pour les véhicules et engins du SMD3
Description du marché:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de pièces détachées électricité et visibilité pour les véhicules et engins du SMD3.
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 2 comporte des reconductions. L'accord cadre est reconductible 3 fois 12 mois aux conditions fixées dans le CCAP.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Modalités de gestion des commandes et des livraisons
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: M-2025 -006 AO_3
Titre: Fourniture et livraison de filtres et accessoires destinés à la maintenance pour les véhicules et engins du parc du SMD3
Description du marché:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de filtres et accessoires destinés à la maintenance pour les véhicules et engins du parc du SMD3
Produits/services supplémentaires:
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 3 comporte des reconductions. L'accord cadre est reconductible 3 fois 12 mois aux conditions fixées dans le CCAP.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: M-2025 -006 AO_4
Titre: Fourniture et livraison de pièces de freinage et accessoires pour les véhicules et engins du SMD3
Description du marché:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de pièces de freinage et accessoires pour les véhicules et engins du SMD3.
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 4 comporte des reconductions. L'accord cadre est reconductible 3 fois 12 mois aux conditions fixées dans le CCAP.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: M-2025 -006 AO_5
Titre: Fourniture et livraison de batteries pour les véhicules et engins du SMD3
Description du marché:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de batteries pour les véhicules et engins du SMD3.
Produits/services supplémentaires: Batteries 📦
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 5 comporte des reconductions. L'accord cadre est reconductible 3 fois 12 mois aux conditions fixées dans le CCAP.
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Durée de Garantie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: M-2025 -006 AO_6
Titre: Fourniture et livraison de consommables courants des ateliers du SMD3
Description du marché:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de consommables courants des ateliers du SMD3.
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 6 comporte des reconductions. L'accord cadre est reconductible 3 fois 12 mois aux conditions fixées dans le CCAP.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-17 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
- références professionnelles, qualifications, liste des principaux services, fournitures sur les 3 dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ;
L’autorisation de revente délivrée par le fabricant pour les candidats distributeurs revendeurs
Situation économique et financière
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: S.M.D.3
Numéro d'enregistrement national: 25240532900035
Adresse postale: La Rampinsolle
Code postal: 24660
Commune postale: Coulounieix chamiers
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: contact@smd3.fr 📧
Téléphone: +33 553455890 📞
URL: http://www.smd3.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
URL de participation: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Détails d'introduction des recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'Etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-et-Garonne ", n° 358994).
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-172690 (2025-03-17)
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