Avis de marché (2025-05-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels et de systèmes de compostage de quartier
Brève description:
“Fourniture et livraison de composteurs individuels et de systèmes de compostage de quartier”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Composteurs individuels en bois”
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Sites de compostage” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Finistère🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 093-313369 (2025-05-14)
Avis de marché (2025-05-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels bois et de systèmes de compostage de quartier
Numéro de référence: 5E25021
Brève description:
“Fourniture et livraison de composteurs individuels bois et de systèmes de compostage de quartier” Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 01 est de 20 000 Euros HT pour la période initiale (12 mois), soit un maximum de 80 000 Euros HT en cas de reconduction.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre comprenant robustesse (10 points), ergonomie (10 points), garantie et disponibilité des pièces détachées (10 points), facilité de montage du composteur (10 points) et qualité du guide de montage (10 points).
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Description du marché:
“Systèmes de compostage collectifs”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 02 est de 10 000 Euros HT pour la période initiale (12 mois), soit un maximum de 40 000 Euros HT en cas de reconduction.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique comprenant robustesse (10 points), ergonomie (10 points), garantie et disponibilité des pièces détachées (10 points), facilité de montage du composteur (10 points) et qualité du guide de montage (10 points).
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de ville et d'agglomération - 44, Place Saint-Corentin
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
“La notification du marché est envisagée en octobre 2025. Critères de sélection des candidatures : lettre de candidature et, en cas de groupement,...”
La notification du marché est envisagée en octobre 2025. Critères de sélection des candidatures : lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (modèle DC1 ou document équivalent), déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L.2141-11 du Code de la commande publique (modèle DC1, DUME ou document équivalent), Le cas échéant, déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs en situation de handicap (modèle DC1, DUME ou équivalent), déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (modèle DC2, DUME ou équivalent), déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Forme du groupement : les offres peuvent être présentées par des entreprises seules ou en groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée aux candidats. Prix unitaires révisables. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le paiement se fera par virement administratif. L'opération sera financée avec les ressources propres du budget de QBO. Ordonnateur : Mme La Présidente - comptable assignataire : Service de Gestion comptable de Quimper. Modalités d'ouverture des plis : l'ouverture des plis est envisagée le 07/07/2025 à Quimper en présence d'un élu, d'un agent de la Direction du cycle de l'eau, des déchets et de la propreté ainsi qu'un agent du service Commande publique.
“La date limite de remise des offres est reportée au vendredi 04 juillet 2025 à 12h00. Des précisions ont été apportées (critères de sélection des...”
La date limite de remise des offres est reportée au vendredi 04 juillet 2025 à 12h00. Des précisions ont été apportées (critères de sélection des candidatures et des offres, montants maximums).
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Source: OJS 2025/S 099-332773 (2025-05-21)