Fourniture et livraison de composteurs individuels et de systèmes de compostage de quartier

Quimper Bretagne Occidentale

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-14.

Qui ?

• Quimper Bretagne Occidentale

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Bretagne › Finistère
• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-14	Avis de marché
2025-05-21	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels et de systèmes de compostage de quartier
Brève description:

Fourniture et livraison de composteurs individuels et de systèmes de compostage de quartier

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Composteurs individuels en bois
Description du marché: Composteurs individuels en bois
Adresse postale: Déchèterie de Quimper Est
Rue du Tro Breiz
Code postal: 29000
Ville: Quimper
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Sites de compostage
Description du marché: Sites de compostage
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Ville: Quimper

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Quimper Bretagne Occidentale
Numéro d'enregistrement national: 20006812000142
Adresse postale: 44, Place Saint Corentin
CS 26004
Code postal: 29107
Commune postale: Quimper cedex
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche.public@quimper.bzh 📧
Téléphone: 0298988989 📞
URL: https://www.quimper-bretagne-occidentale.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 093-313369 (2025-05-14)

Avis de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels bois et de systèmes de compostage de quartier
Numéro de référence: 5E25021
Brève description:

Fourniture et livraison de composteurs individuels bois et de systèmes de compostage de quartier

Description
Identifiant interne: 01
Informations complémentaires:

Le montant maximum du lot 01 est de 20 000 Euros HT pour la période initiale (12 mois), soit un maximum de 80 000 Euros HT en cas de reconduction.

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre comprenant robustesse (10 points), ergonomie (10 points), garantie et disponibilité des pièces détachées (10 points), facilité de montage du composteur (10 points) et qualité du guide de montage (10 points).
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Identifiant interne: 02
Titre: Systèmes de compostage collectifs
Description du marché: Systèmes de compostage collectifs
Informations complémentaires:

Le montant maximum du lot 02 est de 10 000 Euros HT pour la période initiale (12 mois), soit un maximum de 40 000 Euros HT en cas de reconduction.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique comprenant robustesse (10 points), ergonomie (10 points), garantie et disponibilité des pièces détachées (10 points), facilité de montage du composteur (10 points) et qualité du guide de montage (10 points).
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

La durée du contrat pour la période initiale est fixée à 12 mois. Chaque lot est reconductible tacitement 3 fois. Le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec un montant maximum annuel, en application des articles L.21251 1°, R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. Les modalités de commande sont précisées au cahier des clauses particulières. Ce marché comporte des considérations environnementales. Des échantillons sont attendus s'agissant du lot 1. Les candidats peuvent proposer une offre variante pour le composteur du lot 1.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de ville et d'agglomération - 44, Place Saint-Corentin
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La notification du marché est envisagée en octobre 2025. Critères de sélection des candidatures : lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (modèle DC1 ou document équivalent), déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L.2141-11 du Code de la commande publique (modèle DC1, DUME ou document équivalent), Le cas échéant, déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs en situation de handicap (modèle DC1, DUME ou équivalent), déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (modèle DC2, DUME ou équivalent), déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Forme du groupement : les offres peuvent être présentées par des entreprises seules ou en groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée aux candidats. Prix unitaires révisables. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le paiement se fera par virement administratif. L'opération sera financée avec les ressources propres du budget de QBO. Ordonnateur : Mme La Présidente - comptable assignataire : Service de Gestion comptable de Quimper. Modalités d'ouverture des plis : l'ouverture des plis est envisagée le 07/07/2025 à Quimper en présence d'un élu, d'un agent de la Direction du cycle de l'eau, des déchets et de la propreté ainsi qu'un agent du service Commande publique.

Organe de révision
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞

Changements
Autres informations complémentaires

La date limite de remise des offres est reportée au vendredi 04 juillet 2025 à 12h00. Des précisions ont été apportées (critères de sélection des candidatures et des offres, montants maximums).

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fb66ca5f-93bd-46ca-9210-514abcab7071-01
Source: OJS 2025/S 099-332773 (2025-05-21)

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Produit à usage spécial (4)