FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHAUSSURES ET BOTTES DE SECURITE POUR LE PERSONNEL TECHNIQUE DE LA DIRECTION TERRITORIALE SEINE-NORD - 7 LOTS
Office national des forêts
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de chaussures et de bottes de sécurité pour le personnel technique de la direction territoriale Seine-Nord. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2124-2, R.2124-2, R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Pour chacun des lots, la consultation vise à l'attribution d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire en application des articles L.2162-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et 14 du code de la commande publique. Les limites financières sont définies dans le dossier de consultation des entreprises et ce, pour chacun des lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHAUSSURES ET BOTTES DE SECURITE POUR LE PERSONNEL TECHNIQUE DE LA DIRECTION TERRITORIALE SEINE-NORD - 7 LOTS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chaussures de protection 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussures anti-coupures
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: CHAUSSURES ANTI-COUPURES
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bottes anti-coupures
Description du marché: BOTTES ANTI-COUPURES
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussures de securite
Description du marché: CHAUSSURES DE SECURITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussures de travail - type randonnée
Description du marché: CHAUSSURES DE TRAVAIL - TYPE RANDONNÉE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bottes de travail de pluie de travail non coquees
Description du marché: BOTTES DE TRAVAIL DE PLUIE DE TRAVAIL NON COQUEES
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bottes de pluie de securite coquees
Description du marché: BOTTES DE PLUIE DE SECURITE COQUEES
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Waders
Description du marché: WADERS
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Boulevard de Constance
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats
Courrier électronique: achats.dtsn@onf.fr 📧
Téléphone: 33160749242 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 244-844339 (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHAUSSURES ET BOTTES DE SECURITE POUR LE PERSONNEL TECHNIQUE DE LA DIRECTION TERRITORIALE SEINE-NORD - 7 LOTS
Numéro de référence:
2025-8500-10
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de chaussures et de bottes de sécurité pour le personnel technique de la direction territoriale Seine-Nord.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2124-2, R.2124-2, R.2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Pour chacun des lots, la consultation vise à l'attribution d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire en application des articles L.2162-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Les limites financières sont définies dans le dossier de consultation des entreprises et ce, pour chacun des lots.
Afficher plus
Produits/services: Chaussures de protection 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Chaussures anti-coupures
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: CHAUSSURES ANTI-COUPURES
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Bottes anti-coupures
Description du marché: BOTTES ANTI-COUPURES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Chaussures de securite
Description du marché: CHAUSSURES DE SECURITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Chaussures de travail - type randonnée
Description du marché: CHAUSSURES DE TRAVAIL - TYPE RANDONNÉE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: Bottes de travail de pluie de travail non coquees
Description du marché: BOTTES DE TRAVAIL DE PLUIE DE TRAVAIL NON COQUEES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
LOT 6
Titre: Bottes de pluie de securite coquees
Description du marché: BOTTES DE PLUIE DE SECURITE COQUEES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
LOT 7
Titre: Waders
Description du marché: WADERS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux de livraisons sont spécifiés au ccap ou dans les bons de commande, le cas échéant.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de chaussures et de bottes de sécurité destinées aux personnels techniques (ouvriers et techniciens forestiers, conducteurs de travaux et tout autre personnel qui le nécessite) de la Direction Territoriale Seine-Nord.
La consultation est lancée suivant une procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2124-2, R.2124-2, R.2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Pour chacun des lots, Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, conclu avec un seul opérateur économique conformément aux dispositions des articles L.2162-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Afficher plus
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
+ 4 de plus
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national:
66204311601453
Adresse postale: Boulevard de Constance
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats
Courrier électronique: achats.dtsn@onf.fr 📧
Téléphone: 33160749242 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les variantes ne sont pas autorisées, il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles. Les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots de la consultation.
Dans le cadre de l'analyse des offres, la remise d'échantillons est prévue, il convient de se référer à l'article 6.2.3 du règlement de la consultation.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 244-844339 (2025-12-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)