Fourniture et livraison d'un VUL d'occasion, de quatre fourgons d'occasion et d'un chargeur frontal neuf pour le Département des Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-Atlantiques
Fourniture et livraison d'un VUL d'occasion, de quatre fourgons d'occasion et d'un chargeur frontal neuf
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'un VUL d'occasion, de quatre fourgons d'occasion et d'un chargeur frontal neuf pour le Département des Pyrénées-Atlantiques
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 01 : Fourniture et livraison d'un VUL Fourgonnette d'occasion pour l'UTD Gaves et Soubestre (Salies)
Description du marché:
Code postal: cf CCTP
Ville: cf CCTP
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 3 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 02 : Fourniture et livraison d'un fourgon petit volume d'occasion pour l'UTD Gaves et Soubestre (Arthez de Béarn)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 03 : Fourniture et livraison d'un fourgon petit volume d'occasion pour l'UTD Pau Est Béarn (Morlaàs)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 04 : Fourniture et livraison d'un fourgon petit volume d'occasion pour UTD basse Navarre et Soule (Saint Palais)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 05 : Fourniture et livraison d'un fourgon grand volume d'occasion pour le SODP (Atelier)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 06 : Fourniture, livraison et montage d'un chargeur frontal neuf pour l'UTD Haut Béarn (Laruns)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-11 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Pyrénées-Atlantiques
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 64 avenue Jean Biray
Code postal: 64058
Commune postale: Pau cedex 9
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Manon Pujo
Courrier électronique: missionmarches@le64.fr 📧
Téléphone: 0559114097 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
URL de participation: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 131-453747 (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'un VUL d'occasion, de quatre fourgons d'occasion et d'un chargeur frontal neuf pour le Département des Pyrénées-Atlantiques
Numéro de référence:
DGAPID_2025617
Brève description:
Fourniture et livraison d'un VUL d'occasion, de quatre fourgons d'occasion et d'un chargeur frontal neuf
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
DGAPID_2025617-1
Titre: Lot 01 : Fourniture et livraison d'un VUL Fourgonnette d'occasion pour l'UTD Gaves et Soubestre (Salies)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'un VUL Fourgonnette d'occasion pour l'UTD Gaves et Soubestre (Salies)
Adresse postale: cf CCTP
Code postal: cf CCTP
Ville: cf CCTP
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 3 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
DGAPID_2025617-2
Titre: Lot 02 : Fourniture et livraison d'un fourgon petit volume d'occasion pour l'UTD Gaves et Soubestre (Arthez de Béarn)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'un fourgon petit volume d'occasion pour l'UTD Gaves et Soubestre (Arthez de Béarn)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
DGAPID_2025617-3
Titre: Lot 03 : Fourniture et livraison d'un fourgon petit volume d'occasion pour l'UTD Pau Est Béarn (Morlaàs)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'un fourgon petit volume d'occasion pour l'UTD Pau Est Béarn (Morlaàs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
DGAPID_2025617-4
Titre: Lot 04 : Fourniture et livraison d'un fourgon petit volume d'occasion pour UTD basse Navarre et Soule (Saint Palais)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'un fourgon petit volume d'occasion pour UTD basse Navarre et Soule (Saint Palais)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
DGAPID_2025617-5
Titre: Lot 05 : Fourniture et livraison d'un fourgon grand volume d'occasion pour le SODP (Atelier)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'un fourgon grand volume d'occasion pour le SODP (Atelier)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne:
DGAPID_2025617-6
Titre: Lot 06 : Fourniture, livraison et montage d'un chargeur frontal neuf pour l'UTD Haut Béarn (Laruns)
Description du marché:
Fourniture, livraison et montage d'un chargeur frontal neuf pour l'UTD Haut Béarn (Laruns)
Durée de l'accord: 6 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Crédits départementaux - Imputation budgétaire 21-2157-60 - Prix global et forfaitaire. Délai global de paiement 30 jours.
Les réponses électroniques sont obligatoires pour la présente consultation. La signature électronique est facultative. Les modalités de téléchargement de l'intégralité du DCE et de transmission des réponses électroniques sont celles offertes par la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Département des Pyrénées-Atlantiques : http://eadministration.lafibre64.fr (Référence de la consultation : DGAPID_2025617). L'accès à cette plate-forme est gratuit. Pour accéder aux documents du DCE, les soumissionnaires doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats compressés « .zip ». Cet outil est accessible en téléchargement gratuit sur la plate-forme. Les candidats peuvent transmettre au pouvoir adjudicateur, sur support papier ou support électronique, une copie de sauvegarde à l'adresse suivante : Département des Pyrénées-Atlantiques - Hôtel du Département - DGADGS - Direction juridique et de la commande publique - Mission marchés- 64 avenue Jean Biray - 64058 Pau cedex 9.
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Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-11 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Le formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement, dûment complétée. Le candidat veillera, tout particulièrement, à renseigner à la rubrique F1 du formulaire relative à la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique (case à cocher).
Le formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou de chaque cotraitant en cas de groupement.
Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Pyrénées-Atlantiques
Numéro d'enregistrement national:
22640001800876
Adresse postale: 64 avenue Jean Biray
Code postal: 64058
Commune postale: Pau cedex 9
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Manon Pujo
Courrier électronique: missionmarches@le64.fr 📧
Téléphone: 0559114097 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
URL de participation: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
17640002600017
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 131-453747 (2025-07-10)
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