Fourniture et installation de mobiliers et accessoires spécifiques pour la prise en charge du handicap au travail

Centre hospitalier régional universitaire de Nancy

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord cadre ayant pour objet la fourniture et l'installation de mobiliers et accessoires spécifiques pour la prise en charge du handicap au travail pour les établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, Centre Hospitalier de Toul, Centre Hospitalier de Pont-à-Mousson, Centre Hospitalier de Pompey/Lay-Saint-Christophe, Centre Hospitalier de Lunéville, Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-de-Port, Centre Hospitalier 3H Santé, Centre Hospitalier de Dieuze, Centre Hospitalier de Commercy et Centre Hospitalier Ravenel (Mirecourt).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-07.

Qui ?

• Centre hospitalier régional universitaire de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-07	Avis de marché
2025-05-05	Avis de marché

Avis de marché (2025-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et installation de mobiliers et accessoires spécifiques pour la prise en charge du handicap au travail
Numéro de référence: PPP1ZI-95/5162/AO_2025_056
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17

1️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_1
Titre: Fauteuil petite enfance (adapté aux personnes travaillant dans les services de pédiatrie ou liés à la petite enfance)
Description du marché:

Fauteuil petite enfance (adapté aux personnes travaillant dans les services de pédiatrie ou liés à la petite enfance)

Site principal ou lieu d'exécution: Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 54000
Ville: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_2
Titre: Fauteuils ergonomiques standards
Description du marché: Fauteuils ergonomiques standards
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_3
Titre: Fauteuils ergonomiques sur mesure
Description du marché: Fauteuils ergonomiques sur mesure
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_4
Titre: Tabourets ergonomiques
Description du marché: Tabourets ergonomiques
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_5
Titre: Fauteuils sièges assis/debout
Description du marché: Fauteuils sièges assis/debout
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_6
Titre: Reposes pieds / reposes jambes
Description du marché: Reposes pieds / reposes jambes
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_7
Titre: Coussins d'assise
Description du marché: Coussins d'assise
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_8
Titre: Accoudoirs amovibles mousse
Description du marché: Accoudoirs amovibles mousse
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_9
Titre: Bureaux
Description du marché: Bureaux
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_10
Titre: Supports bras
Description du marché: Supports bras
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_11
Titre: Supports documents
Description du marché: Supports documents
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_12
Titre: Réhausseurs de PC
Description du marché: Réhausseurs de PC
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 12 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_13
Titre: Bras articulé pour écrans
Description du marché: Bras articulé pour écrans
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_14
Titre: Panneaux accoustiques
Description du marché: Panneaux accoustiques
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_15
Titre: Lampes de bureau / lampadaires
Description du marché: Lampes de bureau / lampadaires
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 15 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_16
Titre: Petites fournitures de bureau
Description du marché: Petites fournitures de bureau
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 16 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_17
Titre: Aménagement complet et sur mesure d'un bureau
Description du marché: Aménagement complet et sur mesure d'un bureau
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 17 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d’approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l’exécution du marché public

Situation économique et financière

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Déclarations appropriées de banques, ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier regional universitaire de nancy
Numéro d'enregistrement national: 20004216600013
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Emilie QUENETTE
Courrier électronique: e.quenette@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851244 📞
URL: https://www.chru-nancy.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

- Les lots 3 et 17 seront établis sous la forme d'accords-cadres à marchés subséquents mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant HT maximum pour sa durée totale (périodes de reconduction comprises) indiqué aux articles 5.1.5 du présent avis. Les autres lots seront établis sous la forme d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant HT maximum pour sa durée totale (périodes de reconduction comprises) indiqué aux articles 5.1.5 du présent avis. - Les accords-cadres seront exécutoires à compter du 01/09/2025, ou de la date de leur notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée de 12 mois. Ils seront tacitement reconductibles 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. - Informations complémentaires relatives à la procédure : Les candidats peuvent obtenir les renseignements complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant leurs questions, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plateforme https://www.marchespublics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, via la plateforme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. - Showroom: Les candidats seront invités, dans un délai maximum de 15 jours après la date limite de réception des offres, à mettre des matériels en prêt pour démonstration, aux conditions suivantes : 1 - Les prêts de matériels devront être systématiquement visés par l’acheteur en charge du dossier d’achat ; 2 - Les candidats procèderont auprès des utilisateurs aux présentations, démonstrations et informations nécessaires ; 3 - Les appareils seront fournis avec accessoires et consommables nécessaires aux essais techniques. L’équipement présenté devra être strictement identique à celui proposé.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5, place Carrière – CO 20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-227664 (2025-04-07)

Avis de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PPP1ZI-95/5195/AO_2025_056
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 16:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-02 16:00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

- Les lots 3 et 17 seront établis sous la forme d'accords-cadres à marchés subséquents mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant HT maximum pour sa durée totale (périodes de reconduction comprises) indiqué aux articles 5.1.5 du présent avis. Les autres lots seront établis sous la forme d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant HT maximum pour sa durée totale (périodes de reconduction comprises) indiqué aux articles 5.1.5 du présent avis. - Les accords-cadres seront exécutoires à compter du 01/10/2025, ou de la date de leur notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée de 12 mois. Ils seront tacitement reconductibles 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. - Informations complémentaires relatives à la procédure : Les candidats peuvent obtenir les renseignements complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant leurs questions, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plateforme https://www.marchespublics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, via la plateforme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. - Showroom: Les candidats seront invités, dans un délai maximum de 15 jours après la date limite de réception des offres, à mettre des matériels en prêt pour démonstration, aux conditions suivantes : 1 - Les prêts de matériels devront être systématiquement visés par l’acheteur en charge du dossier d’achat ; 2 - Les candidats procèderont auprès des utilisateurs aux présentations, démonstrations et informations nécessaires ; 3 - Les appareils seront fournis avec accessoires et consommables nécessaires aux essais techniques. L’équipement présenté devra être strictement identique à celui proposé.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5, place Carrière – CO 20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

La date limite d'introduction des offres a été adaptée au 02/06/25 (16.00)

Date d'ouverture : 02/06/2025 à 16:00

Les accords-cadres seront exécutoires à compter du 01/10/2025

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d241f76f-9482-4ee2-ab59-b6f8357adc34-01
Source: OJS 2025/S 088-291184 (2025-05-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier de bureau (19)