Fourniture et installation de mobiliers et accessoires spécifiques pour la prise en charge du handicap au travail
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord cadre ayant pour objet la fourniture et l'installation de mobiliers et accessoires spécifiques pour la prise en charge du handicap au travail pour les établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, Centre Hospitalier de Toul, Centre Hospitalier de Pont-à-Mousson, Centre Hospitalier de Pompey/Lay-Saint-Christophe, Centre Hospitalier de Lunéville, Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-de-Port, Centre Hospitalier 3H Santé, Centre Hospitalier de Dieuze, Centre Hospitalier de Commercy et Centre Hospitalier Ravenel (Mirecourt).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-07 | Avis de marché |
| 2025-05-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et installation de mobiliers et accessoires spécifiques pour la prise en charge du handicap au travail
Numéro de référence: PPP1ZI-95/5162/AO_2025_056
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord cadre ayant pour objet la fourniture et l'installation de mobiliers et accessoires...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_1
Titre: Fauteuil petite enfance (adapté aux personnes travaillant dans les services de pédiatrie ou liés à la petite enfance)
Description du marché:
“Fauteuil petite enfance (adapté aux personnes travaillant dans les services de pédiatrie ou liés à la petite enfance)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine”
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 54000
Ville: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 comporte trois reconductions.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_2
Titre: Fauteuils ergonomiques standards
Description du marché:
“Fauteuils ergonomiques standards”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_3
Titre: Fauteuils ergonomiques sur mesure
Description du marché:
“Fauteuils ergonomiques sur mesure”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 3 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_4
Titre: Tabourets ergonomiques
Description du marché:
“Tabourets ergonomiques”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 4 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_5
Titre: Fauteuils sièges assis/debout
Description du marché:
“Fauteuils sièges assis/debout”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 5 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_6
Titre: Reposes pieds / reposes jambes
Description du marché:
“Reposes pieds / reposes jambes”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 6 comporte trois reconductions.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_7
Titre: Coussins d'assise
Description du marché:
“Coussins d'assise”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 7 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_8
Titre: Accoudoirs amovibles mousse
Description du marché:
“Accoudoirs amovibles mousse”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 8 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_9
Titre: Bureaux
Description du marché:
“Bureaux”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 9 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_10
Titre: Supports bras
Description du marché:
“Supports bras”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 10 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_11
Titre: Supports documents
Description du marché:
“Supports documents”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 11 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_12
Titre: Réhausseurs de PC
Description du marché:
“Réhausseurs de PC”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 12 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_13
Titre: Bras articulé pour écrans
Description du marché:
“Bras articulé pour écrans”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 13 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_14
Titre: Panneaux accoustiques
Description du marché:
“Panneaux accoustiques”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 14 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_15
Titre: Lampes de bureau / lampadaires
Description du marché:
“Lampes de bureau / lampadaires”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 15 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_16
Titre: Petites fournitures de bureau
Description du marché:
“Petites fournitures de bureau”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 16 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_17
Titre: Aménagement complet et sur mesure d'un bureau
Description du marché:
“Aménagement complet et sur mesure d'un bureau”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 17 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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“Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.”
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
“Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d’approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l’exécution du marché public”
Situation économique et financière
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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“Déclarations appropriées de banques, ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“(voir DUME ou DC1-DC2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier regional universitaire de nancy
Numéro d'enregistrement national: 20004216600013
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Emilie QUENETTE
Courrier électronique: e.quenette@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851244 📞
URL: https://www.chru-nancy.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Les lots 3 et 17 seront établis sous la forme d'accords-cadres à marchés subséquents mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5, place Carrière – CO 20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5, place Carrière – CO 20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-227664 (2025-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et installation de mobiliers et accessoires spécifiques pour la prise en charge du handicap au travail
Numéro de référence: PPP1ZI-95/5162/AO_2025_056
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord cadre ayant pour objet la fourniture et l'installation de mobiliers et accessoires...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_1
Titre: Fauteuil petite enfance (adapté aux personnes travaillant dans les services de pédiatrie ou liés à la petite enfance)
Description du marché:
“Fauteuil petite enfance (adapté aux personnes travaillant dans les services de pédiatrie ou liés à la petite enfance)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Établissements du GHT Hôpitaux Sud Lorraine”
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 54000
Ville: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 comporte trois reconductions.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_2
Titre: Fauteuils ergonomiques standards
Description du marché:
“Fauteuils ergonomiques standards”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_3
Titre: Fauteuils ergonomiques sur mesure
Description du marché:
“Fauteuils ergonomiques sur mesure”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 3 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_4
Titre: Tabourets ergonomiques
Description du marché:
“Tabourets ergonomiques”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 4 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_5
Titre: Fauteuils sièges assis/debout
Description du marché:
“Fauteuils sièges assis/debout”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 5 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_6
Titre: Reposes pieds / reposes jambes
Description du marché:
“Reposes pieds / reposes jambes”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 6 comporte trois reconductions.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_7
Titre: Coussins d'assise
Description du marché:
“Coussins d'assise”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 7 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_8
Titre: Accoudoirs amovibles mousse
Description du marché:
“Accoudoirs amovibles mousse”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 8 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_9
Titre: Bureaux
Description du marché:
“Bureaux”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 9 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_10
Titre: Supports bras
Description du marché:
“Supports bras”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 10 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_11
Titre: Supports documents
Description du marché:
“Supports documents”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 11 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_12
Titre: Réhausseurs de PC
Description du marché:
“Réhausseurs de PC”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 12 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_13
Titre: Bras articulé pour écrans
Description du marché:
“Bras articulé pour écrans”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 13 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_14
Titre: Panneaux accoustiques
Description du marché:
“Panneaux accoustiques”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 14 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_15
Titre: Lampes de bureau / lampadaires
Description du marché:
“Lampes de bureau / lampadaires”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 15 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_16
Titre: Petites fournitures de bureau
Description du marché:
“Petites fournitures de bureau”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 16 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: AO_2025_056_17
Titre: Aménagement complet et sur mesure d'un bureau
Description du marché:
“Aménagement complet et sur mesure d'un bureau”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 17 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
“Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.”
Afficher plus (2)
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
“Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d’approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l’exécution du marché public”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
“Déclarations appropriées de banques, ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“(voir DUME ou DC1-DC2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier regional universitaire de nancy
Numéro d'enregistrement national: 20004216600013
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Emilie QUENETTE
Courrier électronique: e.quenette@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851244 📞
URL: https://www.chru-nancy.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Les lots 3 et 17 seront établis sous la forme d'accords-cadres à marchés subséquents mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5, place Carrière – CO 20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5, place Carrière – CO 20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-227664 (2025-04-07)
Avis de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PPP1ZI-95/5195/AO_2025_056
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 16:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-02 16:00:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Les lots 3 et 17 seront établis sous la forme d'accords-cadres à marchés subséquents mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un...”
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5, place Carrière – CO 20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite d'introduction des offres a été adaptée au 02/06/25 (16.00)”
“Date d'ouverture : 02/06/2025 à 16:00”
“Les accords-cadres seront exécutoires à compter du 01/10/2025”
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d241f76f-9482-4ee2-ab59-b6f8357adc34-01
Source: OJS 2025/S 088-291184 (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PPP1ZI-95/5195/AO_2025_056
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 16:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-02 16:00:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Les lots 3 et 17 seront établis sous la forme d'accords-cadres à marchés subséquents mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5, place Carrière – CO 20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite d'introduction des offres a été adaptée au 02/06/25 (16.00)”
“Date d'ouverture : 02/06/2025 à 16:00”
Afficher plus (1)
“Les accords-cadres seront exécutoires à compter du 01/10/2025”
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d241f76f-9482-4ee2-ab59-b6f8357adc34-01
Source: OJS 2025/S 088-291184 (2025-05-05)
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