Fourniture de vin pour les établissements du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) en 2 lots: Lot1: Fourniture et livraison de vin dans les EHPAD du CASVP Lot 2 Fourniture et livraison de vin dans les CHRS, CHU, Restaurants émeraude, Restaurants solidaires, Sections et Clubs du CASVP

Centre d'action sociale de la Ville de Paris (CASVP)

• La sélection, la mise à disposition et la livraison de vins rouges, blancs, rosés et pétillants répondant aux besoins des établissements du CASVP, dans le respect des exigences qualitatives et réglementaires en vigueur ; • La mise en place d'un service de commande, garantissant une livraison dans les délais requis par chaque établissement ; • L'adaptation des conditionnements aux besoins spécifiques des établissements, en tenant compte de leur taille et de leurs capacités de stockage, afin d'éviter toute contrainte excessive en matière de gestion des stocks et de conservation des produits ; • Le respect des obligations en matière de traçabilité et d'étiquetage des produits livrés ; • Le conseil et l'accompagnement dans le choix des références, notamment pour garantir une adéquation avec les attentes des bénéficiaires et des services du CASVP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-13 Avis de marché
2025-06-16 Avis de marché
Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vin pour les établissements du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) en 2 lots: Lot1: Fourniture et livraison de vin dans les EHPAD du CASVP Lot 2 Fourniture et livraison de vin dans les CHRS, CHU, Restaurants émeraude, Restaurants solidaires, Sections et Clubs du CASVP
Numéro de référence: VINS2025
Brève description:
• La sélection, la mise à disposition et la livraison de vins rouges, blancs, rosés et pétillants répondant aux besoins des établissements du CASVP, dans le respect des exigences qualitatives et réglementaires en vigueur ; • La mise en place d'un service de commande, garantissant une livraison dans les délais requis par chaque établissement ; • L'adaptation des conditionnements aux besoins spécifiques des établissements, en tenant compte de leur taille et de leurs capacités de stockage, afin d'éviter toute contrainte excessive en matière de gestion des stocks et de conservation des produits ; • Le respect des obligations en matière de traçabilité et d'étiquetage des produits livrés ; • Le conseil et l'accompagnement dans le choix des références, notamment pour garantir une adéquation avec les attentes des bénéficiaires et des services du CASVP.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vins 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Titre: Lot 1 : Fourniture de vin dans les EHPAD du CASVP
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de vin destinés aux établissements du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) .
Informations complémentaires:
Les critères d'analyse des offres et leurs pondérations sont indiqués dans le règlement de la consultation. Le lot 1 a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 140 000 Euros HT et un montant maximum de 350 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 280 000 Euros HT et un montant maximum de 700 000 Euros HT.
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Produits/services supplémentaires: Vin mousseux 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations sont exécutées sur la Ville de Paris et la banlieue parisienne. Toutefois, un des établissements concernés, l'EHPAD François 1er, est situé dans l'Aisne (02), à Villers-Cotterêts.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Indiquée dans les documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot 2 : Fourniture de vin dans les CHRS, CHU, Restaurants émeraude, Restaurants solidaires, Sections et Clubs du CASVP
Informations complémentaires:
Les critères d'analyse des offres et leurs pondérations sont indiqués dans le règlement de la consultation. Le lot 2 a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 220 000 Euros HT et un montant maximum de 500 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises, sur 4 ans, un montant minimum total de 440 000 Euros HT et un montant maximum de 1 000 000 Euros HT.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations sont exécutées sur la Ville de Paris et la banlieue parisienne. La liste est détaillé dans le DCE.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le contenu du DCE, les modalités de réponses à l'appel d'offres, les conditions pour obtenir des renseignements complémentaires sont indiqués dans le règlement de la consultation. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE et ses annexes, CCAP et son annexe et le CCTP.
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Adresse postale: Paris
Code postal: 75000
Ville: Paris

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
Numéro d'enregistrement national: 26750004902888
Département: Sous-direction des ressources - Service de l'approvisionnement Bureau des achats
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CENTRE D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE PARIS Monsieur Bakyono
Courrier électronique: yiwene.bakyono@paris.fr 📧
Téléphone: 0144681880 📞
URL: https://www.paris.fr/dossiers/centredactionsocialedelavilledepariscasvp23 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles L 2124-1 à 2 et R. 2124-1 à 2 du code de la commande publique. Il s'exécute en 2 lots séparés, sur la base de prix unitaires. Il est passé pour une durée de 2 ans reconductible 1 fois. Soit une durée totale de 4 ans à compter de la notification des lots, période de reconduction comprise. Le contenu du DCE, les modalités de réponses à l'appel d'offres, les conditions pour obtenir des renseignements complémentaires sont indiquées dans le règlement de la consultation. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes, documents joints au DCE).
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Département: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-386341 (2025-06-13)
Avis de marché (2025-06-16)
Objet
Description
Informations complémentaires:
Les critères d'analyse des offres et leurs pondérations sont indiqués dans le règlement de la consultation. Le lot…
… 1 a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 140 000 Euros HT et un montant maximum de 350 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 280 000 Euros HT et un montant maximum de 700 000 Euros HT. L'attention des candidats est appelée sur la remise obligatoire d'échantillons dont les modalités sont décrites notamment à l'article 3.7 du RC.
… 2 a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 220 000 Euros HT et un montant maximum de 500 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises, sur 4 ans, un montant minimum total de 440 000 Euros HT et un montant maximum de 1 000 000 Euros HT. L'attention des candidats est appelée sur la remise obligatoire d'échantillons dont les modalités sont décrites notamment à l'article 3.7 du RC.

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
A l'onglet procédure de passation, rubrique BT-300-Lot , des précisions pour la remise d'échantillons ont été apportées en information complémentaire.
Autres informations complémentaires
L'attention des candidats est appelée sur la remise obligatoire d'échantillons dont les modalités sont décrites notamment à l'article 3.7 du RC.
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0d5f328c-4f79-4093-aca1-11ebcc467722-04
Source: OJS 2025/S 115-392961 (2025-06-16)
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Région:
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Produits/services:
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