Fourniture de supports d'écriture personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux

Centre des monuments nationaux

La consultation a pour objet la fourniture de supports d'écriture personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux. Elle est constituée de deux lots, chacun représentant un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-23.

Qui ?

• Centre des monuments nationaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Crayons
• Stylos à bille

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-23	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de supports d'écriture personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux
Numéro de référence: 25-2003-183_184
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Stylos à bille 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 25-2003-183
Titre: Fourniture de supports d'écriture bille et de crayons à papier, corps synthétiques ou bois personnalisés avec visuels fournis par le CMN
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de supports d'écriture bille et de crayons à papier, corps synthétiques ou bois personnalisés avec visuels fournis par le CMN. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 170000 € HT.

Produits/services supplémentaires: Crayons 📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l’accord-cadre, il en informe le Titulaire au moins un (1) mois avant l’échéance annuelle de l’accord-cadre ; le Titulaire ne saurait prétendre à une indemnité du fait de la non- reconduction de celui-ci.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Renouvellement : l'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale d'excède quatre (4) ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25-2003-184
Titre: Fourniture de supports d'écriture de type fantaisie et jeunesse en synthétiques ou bois personnalisés avec visuels fournis par le CMN
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de supports d'écriture de type fantaisie et jeunesse en synthétiques ou bois personnalisés avec visuels fournis par le CMN. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un montant maximum annuel de 240000 € HT.

Autres informations sur le renouvellement:

Le Titulaire ne peut refuser la reconduction de l’accord-cadre. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l’accord-cadre, il en informe le Titulaire au moins un (1) mois avant l’échéance annuelle de l’accord-cadre ; le Titulaire ne saurait prétendre à une indemnité du fait de la non- reconduction de celui-ci.

Informations sur les options
Description des options:

Renouvellement : l'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements, conformément à l’article R. 2142-21 du Code de la commande publique. En cas de groupement conjoint, le mandataire est, en application des dispositions de l'article R. 2142-24 du Code de la commande publique, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du CMN pour l'exécution de l’accord-cadre.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre des monuments nationaux
Numéro d'enregistrement national: 18004601300017
Adresse postale: Hotel de Sully - 62 rue Saint Antoine
62 RUE SAINT ANTOINE
PARIS 4
Code postal: 75186
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achat public
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: 0144612208 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2877552&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2877552&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les deux lots sont conclus sans montant minimal annuel mais avec un montant maximum annuel : - lot 1 : 170 000 € HT - lot 2 : 240 000 € HT

Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 205-703504 (2025-10-23)

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