Fourniture de supports d'écriture personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux

Centre des monuments nationaux

La consultation a pour objet la fourniture de supports d'écriture personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux. Elle est constituée de deux lots, chacun représentant un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-23.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-23 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de supports d'écriture personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux
Numéro de référence: 25-2003-183_184
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de supports d'écriture personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux. Elle est constituée de deux lots, chacun représentant un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Stylos à bille 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 25-2003-183
Titre: Fourniture de supports d'écriture bille et de crayons à papier, corps synthétiques ou bois personnalisés avec visuels fournis par le CMN
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de supports d'écriture bille et de crayons à papier, corps synthétiques ou bois personnalisés avec visuels fournis par le CMN. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 170000 € HT.
Produits/services supplémentaires: Crayons 📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l’accord-cadre, il en informe le Titulaire au moins un (1) mois avant l’échéance annuelle de l’accord-cadre ; le Titulaire ne saurait prétendre à une indemnité du fait de la non- reconduction de celui-ci.
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Informations sur les options
Options
Description des options:
Renouvellement : l'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale d'excède quatre (4) ans.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25-2003-184
Titre: Fourniture de supports d'écriture de type fantaisie et jeunesse en synthétiques ou bois personnalisés avec visuels fournis par le CMN
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de supports d'écriture de type fantaisie et jeunesse en synthétiques ou bois personnalisés avec visuels fournis par le CMN. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un montant maximum annuel de 240000 € HT.
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Autres informations sur le renouvellement:
Le Titulaire ne peut refuser la reconduction de l’accord-cadre. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l’accord-cadre, il en informe le Titulaire au moins un (1) mois avant l’échéance annuelle de l’accord-cadre ; le Titulaire ne saurait prétendre à une indemnité du fait de la non- reconduction de celui-ci.
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Informations sur les options
Description des options:
Renouvellement : l'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements, conformément à l’article R. 2142-21 du Code de la commande publique. En cas de groupement conjoint, le mandataire est, en application des dispositions de l'article R. 2142-24 du Code de la commande publique, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du CMN pour l'exécution de l’accord-cadre.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre des monuments nationaux
Numéro d'enregistrement national: 18004601300017
Adresse postale: Hotel de Sully - 62 rue Saint Antoine
62 RUE SAINT ANTOINE
PARIS 4
Code postal: 75186
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achat public
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: 0144612208 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2877552&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2877552&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les deux lots sont conclus sans montant minimal annuel mais avec un montant maximum annuel : - lot 1 : 170 000 € HT - lot 2 : 240 000 € HT
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 205-703504 (2025-10-23)
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