Fourniture de sel de déneigement pour les routes meusiennes 2026 à 2029
Conseil départemental de la Meuse
Fourniture de sel de déneigement pour les routes meusiennes 2026 à 2029
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-21 | Avis de marché |
| 2025-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sel de déneigement pour les routes meusiennes 2026 à 2029
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de sel de déneigement pour les routes meusiennes 2026 à 2029
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de sel de déneigement en vrac
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de sel de déneigement en vrac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de sel de déneigement en sacs
Description du marché: Fourniture de sel de déneigement en sacs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Meuse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Pierre François Gossin
Code postal: 55012
Commune postale: Bar le duc cedex
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction routes et aménagement
Courrier électronique: cpb@meuse.fr 📧
Téléphone: +33 329775252 📞
URL: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502448?orgAcronyme=cg-55 🌏
URL de participation: https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502448?orgAcronyme=cg-55 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 place de la Carrière - case officielle n°20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 160-548412 (2025-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sel de déneigement pour les routes meusiennes 2026 à 2029
Numéro de référence:
2025-048
Brève description: Fourniture de sel de déneigement pour les routes meusiennes 2026 à 2029
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de sel de déneigement en vrac
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de sel de déneigement en vrac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu’au 31 octobre 2026 (période 1). L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : - Du 1er novembre 2026 au 31 octobre 2027 (période 2), - Du 1er novembre 2027 au 31 octobre 2028 (période 3), - Du 1er novembre 2028 au 31 octobre 2029 (période 4).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de sel de déneigement en sacs
Description du marché: Fourniture de sel de déneigement en sacs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Meuse
Numéro d'enregistrement national:
22550001600152
Adresse postale: Place Pierre François Gossin
Code postal: 55012
Commune postale: Bar le duc cedex
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction routes et aménagement
Courrier électronique: cpb@meuse.fr 📧
Téléphone: +33 329775252 📞
URL: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502448?orgAcronyme=cg-55 🌏
URL de participation: https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502448?orgAcronyme=cg-55 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Les différents membres du groupement sont les suivants : - Département de la Meuse, - Communauté d’Agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse - Communauté de Communes Portes de Meuse - Communauté de Communes Côtes de Meuse Woëvre - Communauté de Communes du Sammiellois, - Communauté de Communes du Pays d’Etain, - Communauté de Communes Val de Meuse Voie Sacrée. Coordonnateur du groupement de commandes : Département de la Meuse,
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Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière - case officielle n°20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 160-548412 (2025-08-21)
Avis d'attribution de marché (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Informations sur les options
Description des options:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ogamalp sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 74700
Commune postale: Sallanches
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 230-790804 (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu’au 31 octobre 2026 (période 1). L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : - Du 1er novembre 2026 au 31 octobre 2027 (période 2), - Du 1er novembre 2027 au 31 octobre 2028 (période 3), - Du 1er novembre 2028 au 31 octobre 2029 (période 4). La reconduction est tacite.
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Prix ✅
Informations sur les options
Description des options:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu’au 31 octobre 2026 (période 1). L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : - Du 1er novembre 2026 au 31 octobre 2027 (période 2), - Du 1er novembre 2027 au 31 octobre 2028 (période 3), - Du 1er novembre 2028 au 31 octobre 2029 (période 4). La reconduction est tacite.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Accord-cadre passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Les différents membres du groupement sont les suivants : - Département de la Meuse, - Communauté d’Agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse - Communauté de Communes Portes de Meuse - Communauté de Communes Côtes de Meuse Woëvre - Communauté de Communes du Sammiellois, - Communauté de Communes du Pays d’Etain, - Communauté de Communes Val de Meuse Voie Sacrée. Coordonnateur du groupement de commandes : Département de la Meuse.
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Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-049
Date de conclusion du contrat: 2025-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 2 de OGAMALP SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ogamalp sas
Numéro d'enregistrement national:
528794571
Code postal: 74700
Commune postale: Sallanches
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
22550001600152
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 NANCY Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50. courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Voies et délais de recours : -Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 du Code de justice administrative). -Référé contractuel : En procédure d’appel d’offre ouvert : - soit 6 mois à compter de la signature du marché. - soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d’un avis d’intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. -Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative). -Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 NANCY Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50. courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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