Avis de marché (2025-08-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sel de déneigement pour les routes meusiennes 2026 à 2029
Numéro de référence: 2025-048
Brève description:
“Fourniture de sel de déneigement pour les routes meusiennes 2026 à 2029”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sel de déneigement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de sel de déneigement en vrac”
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu’au 31 octobre 2026 (période...”
Description des options
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu’au 31 octobre 2026 (période 1). L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : - Du 1er novembre 2026 au 31 octobre 2027 (période 2), - Du 1er novembre 2027 au 31 octobre 2028 (période 3), - Du 1er novembre 2028 au 31 octobre 2029 (période 4).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de sel de déneigement en sacs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Accord-cadre passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Les différents membres du...”
Accord-cadre passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Les différents membres du groupement sont les suivants : - Département de la Meuse, - Communauté d’Agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse - Communauté de Communes Portes de Meuse - Communauté de Communes Côtes de Meuse Woëvre - Communauté de Communes du Sammiellois, - Communauté de Communes du Pays d’Etain, - Communauté de Communes Val de Meuse Voie Sacrée. Coordonnateur du groupement de commandes : Département de la Meuse,
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière - case officielle n°20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 160-548412 (2025-08-21)
Avis d'attribution de marché (2025-11-27) Objet Informations sur les options
Description des options:
“La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu’au 31 octobre 2026 (période...”
Description des options
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu’au 31 octobre 2026 (période 1). L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : - Du 1er novembre 2026 au 31 octobre 2027 (période 2), - Du 1er novembre 2027 au 31 octobre 2028 (période 3), - Du 1er novembre 2028 au 31 octobre 2029 (période 4). La reconduction est tacite.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅ Informations sur les options
Description des options:
“La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu’au 31 octobre 2026 (période...”
Description des options
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu’au 31 octobre 2026 (période 1). L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : - Du 1er novembre 2026 au 31 octobre 2027 (période 2), - Du 1er novembre 2027 au 31 octobre 2028 (période 3), - Du 1er novembre 2028 au 31 octobre 2029 (période 4). La reconduction est tacite.
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-049
Date de conclusion du contrat: 2025-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ogamalp sas
Numéro d'enregistrement national: 528794571
Code postal: 74700
Commune postale: Sallanches
Région: Haute-Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 22550001600152
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 NANCY Tél. 03.83.17.43.43. - Fax....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 NANCY Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50. courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Voies et délais de recours : -Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 du Code de justice administrative). -Référé contractuel : En procédure d’appel d’offre ouvert : - soit 6 mois à compter de la signature du marché. - soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d’un avis d’intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. -Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative). -Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 NANCY Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50. courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 230-790804 (2025-11-27)