Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies
Chartres Métropole Énergies (28)
Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies
Numéro de référence: 25S001
Brève description:
“Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sable 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne: 25S001
Titre: Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse
Description du marché:
“Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sable 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Adresse postale: 32 rue Hélène Boucher
Code postal: 28630
Ville: Gellainville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Relance dans 4 ans”
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Qualités environnementale et énergétique, règles et moyens mis en place pour la sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec maximum sur la durée du marché. Aucune reconduction n'est...”
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-07 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cme
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-05-07 13:30:00 📅
Lieu:
“CME”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les éléments relatifs à l'exécution du contrat sont précisés dans le CCP.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole Énergies (28)
Numéro d'enregistrement national: 81511012700017
Adresse postale: Place des Halles Hôtel de Ville
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics@cmenergies.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale: _default_value_change_me_
ID du document de législation sur l'emploi: _default_value_change_me_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats fourniront dans leur offre un échantillon de sable d'environ 5 à 10 kg.”
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00151
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre cedex france
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: +33 140971010 📞
URL: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00151
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre cedex france
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: +33 140971010 📞
URL: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice...”
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Source: OJS 2025/S 068-220847 (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies
Numéro de référence: 25S001
Brève description:
“Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sable 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne: 25S001
Titre: Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse
Description du marché:
“Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sable 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Adresse postale: 32 rue Hélène Boucher
Code postal: 28630
Ville: Gellainville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Relance dans 4 ans”
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Qualités environnementale et énergétique, règles et moyens mis en place pour la sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec maximum sur la durée du marché. Aucune reconduction n'est...”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-07 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cme
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-05-07 13:30:00 📅
Lieu:
“CME”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les éléments relatifs à l'exécution du contrat sont précisés dans le CCP.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole Énergies (28)
Numéro d'enregistrement national: 81511012700017
Adresse postale: Place des Halles Hôtel de Ville
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics@cmenergies.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale: _default_value_change_me_
ID du document de législation sur l'emploi: _default_value_change_me_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats fourniront dans leur offre un échantillon de sable d'environ 5 à 10 kg.”
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00151
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre cedex france
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: +33 140971010 📞
URL: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00151
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre cedex france
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: +33 140971010 📞
URL: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice...”
Source: OJS 2025/S 068-220847 (2025-04-04)
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