Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies - Relance
Chartres Métropole Énergies (28)
Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies - Relance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies - Relance
Numéro de référence: 25S002
Brève description:
“Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies - Relance”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sable 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne: 25S002
Titre: Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse
Description du marché:
“Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse - Relance”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sable 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Adresse postale: 32 rue Hélène Boucher
Code postal: 28630
Ville: Gellainville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Relance dans 4 ans”
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec maximum (300 000 EUR HT par période de 2 ans). L'accord-cadre est conclu pour...”
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-22 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cme
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-07-22 13:30:00 📅
Lieu:
“CME”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les éléments relatifs à l'exécution du contrat sont précisés dans le CCP.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole Énergies (28)
Numéro d'enregistrement national: 81511012700017
Adresse postale: Place des Halles Hôtel de Ville
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics@cmenergies.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale: _default_value_change_me_
ID du document de législation environnementale: _default_value_change_me_
ID du document de législation sur l'emploi: _default_value_change_me_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Un échantillon de sable est demandé dans les conditions de l'article 5.4 du RC.”
Organe de révision
Nom: Chartres Métropole Énergies (28)
Numéro d'enregistrement national: 81511012700017
Adresse postale: Place des Halles Hôtel de Ville
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics@cmenergies.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice...”
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Source: OJS 2025/S 116-395585 (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies - Relance
Numéro de référence: 25S002
Brève description:
“Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies - Relance”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sable 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne: 25S002
Titre: Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse
Description du marché:
“Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse - Relance”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sable 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Adresse postale: 32 rue Hélène Boucher
Code postal: 28630
Ville: Gellainville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Relance dans 4 ans”
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec maximum (300 000 EUR HT par période de 2 ans). L'accord-cadre est conclu pour...”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-22 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cme
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-07-22 13:30:00 📅
Lieu:
“CME”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les éléments relatifs à l'exécution du contrat sont précisés dans le CCP.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole Énergies (28)
Numéro d'enregistrement national: 81511012700017
Adresse postale: Place des Halles Hôtel de Ville
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics@cmenergies.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale: _default_value_change_me_
ID du document de législation environnementale: _default_value_change_me_
ID du document de législation sur l'emploi: _default_value_change_me_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Un échantillon de sable est demandé dans les conditions de l'article 5.4 du RC.”
Organe de révision
Nom: Chartres Métropole Énergies (28)
Numéro d'enregistrement national: 81511012700017
Adresse postale: Place des Halles Hôtel de Ville
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics@cmenergies.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice...”
Source: OJS 2025/S 116-395585 (2025-06-18)
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