Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies - Relance
Chartres Métropole Énergies (28)
Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies - Relance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies - Relance
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Sable 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse
Description du marché:
Code postal: 28630
Ville: Gellainville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Relance dans 4 ans
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-22 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cme
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-07-22 13:30:00 📅
Lieu: CME
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les éléments relatifs à l'exécution du contrat sont précisés dans le CCP.
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole Énergies (28)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place des Halles Hôtel de Ville
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics@cmenergies.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Un échantillon de sable est demandé dans les conditions de l'article 5.4 du RC.
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 116-395585 (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies - Relance
Numéro de référence:
25S002
Brève description:
Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres métropole Energies - Relance
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sable 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
25S002
Titre: Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse
Description du marché:
Fourniture de sable pour le fonctionnement du lit fluidisé de la centrale de cogénération biomasse - Relance
Adresse postale: 32 rue Hélène Boucher
Code postal: 28630
Ville: Gellainville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Relance dans 4 ans
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L’acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec maximum (300 000 EUR HT par période de 2 ans).
L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 1 fois 2 ans.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-22 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cme
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-07-22 13:30:00 📅
Lieu: CME
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.
Une révision est prévue.
Une avance est possible dans les conditions du CCP.
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Conditions d'exécution du contrat: Les éléments relatifs à l'exécution du contrat sont précisés dans le CCP.
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole Énergies (28)
Numéro d'enregistrement national:
81511012700017
Adresse postale: Place des Halles Hôtel de Ville
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics@cmenergies.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Un échantillon de sable est demandé dans les conditions de l'article 5.4 du RC.
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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