La présente consultation a pour objet la fourniture de ressources documentaires pour les besoins de la Médiathèque départementale de Seine-et-Marne. La consultation donnera lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires sauf en ce qui concerne le lot 6 - Vidéogrammes qui sera multi attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques maximum. L’attribution des bons de commande s’effectuera sans négociation ni mise en concurrence. Les commandes seront réparties selon la méthode dite « à tour de rôle ».
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-14.
Avis de marché (2025-10-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de ressources documentaires pour la mediatheque departementale de seine-et-marne
Numéro de référence: 2025-DAP037
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de ressources documentaires pour les besoins de la Médiathèque départementale de Seine-et-Marne. La...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de ressources documentaires pour les besoins de la Médiathèque départementale de Seine-et-Marne. La consultation donnera lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires sauf en ce qui concerne le lot 6 - Vidéogrammes qui sera multi attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques maximum. L’attribution des bons de commande s’effectuera sans négociation ni mise en concurrence. Les commandes seront réparties selon la méthode dite « à tour de rôle ».
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Montant maximum annuel : 50 000 € HT”
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Montant maximum annuel : 100 000 € HT”
Produits/services supplémentaires: Films📦
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Montant maximum annuel : 30 000 € HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Montant maximum annuel : 10 000 € HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Montant maximum annuel : 20 000 € HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les soumissionnaires resteront engagés par leur offre durant un délai de 6 mois à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions....”
Les soumissionnaires resteront engagés par leur offre durant un délai de 6 mois à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. Références faites aux dispositions des articles R.2151-8 à 11 du Code de la Commande Publique, aucune variante n’est exigée, ni autorisée. Les offres seront conformes aux prescriptions du DCE. Les candidatures sont analysées et sélectionnées en fonction des critères suivants pour l’ensemble des lots, sur la base des éléments fournis par les soumissionnaires en application de l’article 4-2 du Règlement de la consultation (RC). Le choix de l’offre la plus économiquement avantageuse se fera pour chacun des lots en fonction des critères pondérés à l'article 6.2 du RC. La médiation, les voies et délais de recours sont indiqués à l'article 10 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 198-678173 (2025-10-14)