Fourniture de réactifs d'immunologie infectieuse utilisables en qualification biologique des dons de sang pour le dépistage des anticorps antipaludéens pour l'EFS (DROM inclus) et le CTSA.
Le présent marché public a pour objet la fourniture de réactifs de type Elisa de dépistage initial et de réactifs de deuxième intention pour le dépistage de la présence d’anticorps antipaludéens utilisables en méthode automatisée dans le cadre des analyses obligatoires de la qualification biologique des dons de sang selon les bonnes pratiques, tels que décrits dans le Cahier des Clauses Technique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-06.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-04.
Avis de marché (2025-07-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de réactifs d'immunologie infectieuse utilisables en qualification biologique des dons de sang pour le dépistage des anticorps antipaludéens pour l'EFS (DROM inclus) et le CTSA.
Numéro de référence: 2024EFS-HFNO327
Brève description:
“Le présent marché public a pour objet la fourniture de réactifs de type Elisa de dépistage initial et de réactifs de deuxième intention pour le dépistage de...”
Brève description
Le présent marché public a pour objet la fourniture de réactifs de type Elisa de dépistage initial et de réactifs de deuxième intention pour le dépistage de la présence d’anticorps antipaludéens utilisables en méthode automatisée dans le cadre des analyses obligatoires de la qualification biologique des dons de sang selon les bonnes pratiques, tels que décrits dans le Cahier des Clauses Technique
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Réactifs pour analyses de sang📦
Valeur estimée hors TVA: 988 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Réactifs de dépistage initial destinés au dépistage des anticorps antipaludéens de type ELISA pour les laboratoires de qualification biologique des dons de...”
Description du marché
Réactifs de dépistage initial destinés au dépistage des anticorps antipaludéens de type ELISA pour les laboratoires de qualification biologique des dons de métropole, de l'EFS et du CTSA et dans les DROM sur automate EVOLIS
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Informations complémentaires:
“Il s’agit d’un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande (article R.2162-2...”
Informations complémentaires
Il s’agit d’un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande (article R.2162-2 alinéa 2 et article R.2162.13 et R.2162.14 du code de la commande publique). L’accord-cadre est conclu avec seulement un maximum contractuel exprimé en valeur sur la durée totale du marché (article R.2164-2 2° du code de la commande publique). L’attention des candidats est attirée sur les modalités d’attribution des lots 1 et 2. En effet, les candidats sont libres de candidater sur chacun des lots. Néanmoins, l’attributaire du lot 1 ne pourra être également attributaire du lot 2 et vice et versa. En ce sens, après analyse des offres, si l’attributaire du lot 1 est également attributaire du lot 2, le Représentant du Pouvoir Adjudicateur attribuera le lot 2 à la société qui se classe directement en deuxième position.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce marché concerne l’ensemble des plateaux techniques de qualification biologique des dons de sang métropolitains et d’outre-mer Martinique,...”
Site principal ou lieu d'exécution
Ce marché concerne l’ensemble des plateaux techniques de qualification biologique des dons de sang métropolitains et d’outre-mer Martinique, Guadeloupe-Guyane et Réunion de l’Etablissement Français du Sang et des besoins du CTSA (centre de transfusion sanguine de l’armée). Les lieux de livraisons figurent en annexe 2 du CCAP.
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Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché public prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée ferme de vingt-quatre (24) mois. A l’issue de la première période, le...”
Description des options
Le marché public prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée ferme de vingt-quatre (24) mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois, sans que la durée totale ne dépasse quarante-huit mois selon les dispositions du CCAP.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Réactifs de deuxième intention destinés au dépistage des anticorps antipaludéens de type ELISA pour les laboratoires de qualification biologique des dons de...”
Description du marché
Réactifs de deuxième intention destinés au dépistage des anticorps antipaludéens de type ELISA pour les laboratoires de qualification biologique des dons de métropole, de l'EFS et du CTSA et dans les DROM sur automate EVOLIS
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-06 16:00:59.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-07 10:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Loos
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont pas encore connues.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le mode de règlement du marché choisi par l'EFS est le virement. Les offres seront établies en euros. Le délai global de paiement est de 60 jours pour l'EFS...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le mode de règlement du marché choisi par l'EFS est le virement. Les offres seront établies en euros. Le délai global de paiement est de 60 jours pour l'EFS & 50 jours pour le CTSA conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R.2191.1 à R2191.63 du code de la commande publique. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue dans les pièces du marché, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement. Le marché public est financé par les fonds propres de l'EFS et du CTSA.
“Retrait du dossier de consultation : Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marches-publics.gouv.fr (réf : pour...”
Retrait du dossier de consultation : Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marches-publics.gouv.fr (réf : pour accéder au dossier sur la plateforme : 2024EFS-HFNO327 fourniture de réactifs d’immunologie infectieuse utilisables en qualification biologique des dons de sang pour le dépistage des anticorps antipaludéens pour l’EFS (DROM inclus) et le CTSA. Les candidats sont invités à s'identifier lors du retrait du dossier de consultation afin qu'ils puissent être informés des modifications apportées au dossier de consultation. Dépôt des plis : Conformément à l'article R.21327 du code de la commande publique, les plis doivent obligatoirement être remis par voie dématérialisée, à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr. L'envoi de l'offre par voie dématérialisée via la plateforme PLACE peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cdrom, dvdrom, clé Usb) ou sur support papier. Depuis le 1er janvier 2023, les soumissionnaires ont également la possibilité d'envoyer la copie de sauvegarde par voie dématérialisée via PLACE ou tout outil répondant aux critères réglementaires des communications électroniques. Les modalités de présentation et de transmission de la copie de sauvegarde sont présentées dans le règlement de la consultation (article 3.2.6). Renseignements complémentaires : Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation PLACE à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr et à la rubrique correspondant à la consultation. Le candidat devra joindre un fichier, à l'appui de sa demande, si celle-ci dépasse les 250 caractères, limite de l'espace de saisie de la plateforme. Les réponses aux renseignements complémentaires seront communiquées par l'EFS, au plus tard 6 jours francs avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été reçues 10 jours francs avant cette date. Aide : Les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr. Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, en cas de question ou difficulté particulière rencontrée sur la plateforme, la création d'une demande d'assistance en ligne est un prérequis obligatoire pour contacter le support téléphonique. Un message de confirmation vous sera transmis alors avec la référence de la demande d'assistance, ainsi que le numéro de téléphone du support. Échantillons : Les modalités de remise des échantillons sont présentées à l’article 2.4 du RC. Les candidats doivent produire, à l’appui de leur offre, des échantillons. Ces derniers doivent être déposés avant le 04 aout 2025 à 16 :00 : 59. La remise des échantillons demandée est effectuée par voie postale ou remis en mains propres contre récépissé à l’adresse indiquée à l’article 2.4 du RC. Variantes : La proposition de variantes n'est pas autorisée. Après élimination des offres inappropriées, et irrégulières ou inacceptables, le marché est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 1.11.3), et de leur pondération. L’attention des candidats est attirée sur les modalités d’attribution des lots 1 et 2. En effet, les candidats sont libres de candidater sur chacun des lots. Néanmoins, l’attributaire du lot 1 ne pourra être également attributaire du lot 2 et vice et versa. Après analyse des offres, si l’attributaire du lot 1 est également attributaire du lot 2, le Représentant du Pouvoir Adjudicateur attribuera le lot 2 à la société qui se classe directement en deuxième position.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130006668900015
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: 0149920200📞
URL: http://montreuil.tribunal-admnistratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130006668900015
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: 0149920200📞
URL: http://montreuil.tribunal-admnistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130006668900015
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: 0149920200📞
URL: http://montreuil.tribunal-admnistratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L.5511 à 12 du code de justice administrative. Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat (articles L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du CJA). Les personnes qui ont un intérêt de conclure le contrat et susceptibles d'être lésés par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence. Recours en contestation de la validité du contrat : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Pour les marchés passés en procédure formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE suffit à déclencher ce délai. Concerne les tiers et concurrents évincés par la conclusion du contrat. Recours en excès de pouvoir et/ou indemnitaire contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou notification à des tiers. A titre accessoire, un recours au fond, un référé suspension peut être formé , dans les conditions prévues à l'article L.5211 du CJA.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 127-440419 (2025-07-04)
Avis de marché (2025-07-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 988 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Réactifs de dépistage initial destinés au dépistage des anticorps antipaludéens de type ELISA pour les laboratoires de qualification biologique des dons de...”
Description du marché
Réactifs de dépistage initial destinés au dépistage des anticorps antipaludéens de type ELISA pour les laboratoires de qualification biologique des dons de métropole, du CTSA et dans les DROM sur automate EVOLIS.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-02 16:00:59.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-03 10:00:00.000 📅
“Retrait du dossier de consultation : Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marches-publics.gouv.fr (réf : pour...”
Retrait du dossier de consultation : Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marches-publics.gouv.fr (réf : pour accéder au dossier sur la plateforme : 2024EFS-HFNO327 fourniture de réactifs d’immunologie infectieuse utilisables en qualification biologique des dons de sang pour le dépistage des anticorps antipaludéens pour l’EFS (DROM inclus) et le CTSA. Les candidats sont invités à s'identifier lors du retrait du dossier de consultation afin qu'ils puissent être informés des modifications apportées au dossier de consultation. Dépôt des plis : Conformément à l'article R.21327 du code de la commande publique, les plis doivent obligatoirement être remis par voie dématérialisée, à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr. L'envoi de l'offre par voie dématérialisée via la plateforme PLACE peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cdrom, dvdrom, clé Usb) ou sur support papier. Depuis le 1er janvier 2023, les soumissionnaires ont également la possibilité d'envoyer la copie de sauvegarde par voie dématérialisée via PLACE ou tout outil répondant aux critères réglementaires des communications électroniques. Les modalités de présentation et de transmission de la copie de sauvegarde sont présentées dans le règlement de la consultation (article 3.2.6). Renseignements complémentaires : Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation PLACE à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr et à la rubrique correspondant à la consultation. Le candidat devra joindre un fichier, à l'appui de sa demande, si celle-ci dépasse les 250 caractères, limite de l'espace de saisie de la plateforme. Les réponses aux renseignements complémentaires seront communiquées par l'EFS, au plus tard 6 jours francs avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été reçues 10 jours francs avant cette date. Aide : Les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr. Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, en cas de question ou difficulté particulière rencontrée sur la plateforme, la création d'une demande d'assistance en ligne est un prérequis obligatoire pour contacter le support téléphonique. Un message de confirmation vous sera transmis alors avec la référence de la demande d'assistance, ainsi que le numéro de téléphone du support. Échantillons : Les modalités de remise des échantillons sont présentées à l’article 2.4 du RC. Les candidats doivent produire, à l’appui de leur offre, des échantillons. Ces derniers doivent être déposés avant le 02 septembre 2025 à 16 :00 : 59. La remise des échantillons demandée est effectuée par voie postale ou remis en mains propres contre récépissé à l’adresse indiquée à l’article 2.4 du RC. Variantes : La proposition de variantes n'est pas autorisée. Après élimination des offres inappropriées, et irrégulières ou inacceptables, le marché est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 1.11.3), et de leur pondération. L’attention des candidats est attirée sur les modalités d’attribution des lots 1 et 2. En effet, les candidats sont libres de candidater sur chacun des lots. Néanmoins, l’attributaire du lot 1 ne pourra être également attributaire du lot 2 et vice et versa. Après analyse des offres, si l’attributaire du lot 1 est également attributaire du lot 2, le Représentant du Pouvoir Adjudicateur attribuera le lot 2 à la société qui se classe directement en deuxième position.