Avis de marché (2025-10-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits insecticides, rodenticides, de désinfection, de supports d'appâtage et de matériels pour application
Numéro de référence: 2500991
Brève description:
“Fourniture de produits insecticides, rodenticides, de désinfection, de supports d'appâtage et de matériels pour application”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Insecticides📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de produits insecticides sous forme de liquides utilisés contre les acariens, les insectes volants, rampants et matériel d'application”
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 15 000 euros HT et un montant maximum de 120 000 euros HT, sur la durée...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 15 000 euros HT et un montant maximum de 120 000 euros HT, sur la durée de 24 mois hors reconduction.
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Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de produits insecticides sous forme de gel utilisés contre les insectes rampants et matériels d'application”
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 25 000 euros HT et un montant maximum de 300 000 euros HT, sur la durée...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 25 000 euros HT et un montant maximum de 300 000 euros HT, sur la durée de 24 mois hors reconduction.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de produits rodenticides”
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 50 000 euros HT et un montant maximum de 250 000 euros HT, sur la durée...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 50 000 euros HT et un montant maximum de 250 000 euros HT, sur la durée de 24 mois hors reconduction.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de supports d'appâtage”
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 90 000 euros HT et un montant maximum de 250 000 euros HT, sur la durée...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 90 000 euros HT et un montant maximum de 250 000 euros HT, sur la durée de 24 mois hors reconduction.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de produits de désinfection, assainissement d'air, neutraliseur d'odeurs et matériel d'application”
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 3 000 euros HT et un montant maximum de 20 000 euros HT, sur la durée...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 3 000 euros HT et un montant maximum de 20 000 euros HT, sur la durée de 24 mois hors reconduction.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“La consultation donnera lieu pour les lots 1,2, 4 et 5 à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et pour le lot 3 à la...”
La consultation donnera lieu pour les lots 1,2, 4 et 5 à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et pour le lot 3 à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande à deux titulaires sous réserve d’un nombre suffisant d’offres classées. Les modalités de dévolution des bons de commandes en cours d’exécution de l’accord-cadre multi-attributaires sont précisées à l’article 1.5.3 du CCAP. La durée de chaque marché est de 24 mois. Elle court à compter de sa date de notification au titulaire. A titre indicatif, la notification devrait intervenir en février 2026. Chaque marché est reconductible une fois selon les modalités mentionnées à l'article 3.2 du CCAP. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.2). Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6 du CCAP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 211-726240 (2025-10-31)