Fourniture de produits horticoles et de pépinières - Sapins de Noël (relance du lot n°6)

Commune de Rueil-Malmaison

Le contrat a pour objet la fourniture et la livraison de sapins de Noël et de bûches pour la Ville de Rueil-Malmaison. La procédure initiale était décomposée en 6 lots au total, dont 5 ont d'ores et déjà été attribués. La présente consultation relancée ne concerne que le lot n°6, relatif à la fourniture de « Sapins de Noël »

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-28.

Qui ?

• Commune de Rueil-Malmaison

Qu'est-ce que c'est ?

• Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-28	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits horticoles et de pépinières - Sapins de Noël (relance du lot n°6)
Numéro de référence: 24105_F_SAPINS_RELANCE
Brève description:
“Le contrat a pour objet la fourniture et la livraison de sapins de Noël et de bûches pour la Ville de Rueil-Malmaison. La procédure initiale était...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbre de Noël 📦
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le contrat a pour objet la fourniture et la livraison de sapins de Noël et de bûches pour la Ville de Rueil-Malmaison.”
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 2 fois sans toutefois...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat complémentaire de fournitures, dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la Commande publique.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis ne sera pas publique. L'heure indiquée pour l'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“cf. article 5.1.1 RC: - Copie du jugement prononcé si le soumissionnaire est en redressement judiciaire ; -Effectifs moyens annuels du soumissionnaire et...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“cf. article 5.1.1 RC: - Matériel et équipement technique dont le soumissionnaire dispose, - agréments phytosanitaires type Certiphyto ou équivalent.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“cf. article 5.1.1 RC: Chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Acompte et règlement partiel définitif (cf. art. 3.3 du RC)”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Rueil-Malmaison
Numéro d'enregistrement national: 21920063100014
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil-malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: 0147326765 📞
URL: http://www.villederueil.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“VALEUR (rubrique 2.1.3) la valeur estimée correspond à l'estimation en euros HT du contrat sur sa durée totale et la valeur maximale correspond au montant...”

VALEUR (rubrique 2.1.3) la valeur estimée correspond à l'estimation en euros HT du contrat sur sa durée totale et la valeur maximale correspond au montant maximum du contrat en euros HT sur la durée totale.
Les prestations sont réalisées dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures qui s'exécute par bons de commande et marchés subséquents.
COMPOSITION DU DCE : Le dossier de consultation comprend :
le règlement de la consultation (RC) et son annexe « fiche de vérification »,
- le cahier des clauses administratives particulières (CCAP),
- le cahier des clauses techniques particulières (CCTP),
- l'acte d'engagement (ATTRI1), à remplir par le soumissionnaire,
- le bordereau des prix unitaires (BPU), à remplir par le soumissionnaire,
- le détail quantitatif estimatif (DQE) à remplir par le soumissionnaire,
- le cadre de réponse technique (CRT), à compléter par le soumissionnaire.
MODIFICATION DU DCE :
L'acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 23 avril inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation) au plus tard jusqu'au 18 avril inclus.
MODALITÉ DE FINANCEMENT : cf. art.3.1 du RC
AVANCE : cf. art.3.2 du RC
COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE : cf . art 5.1 du RC
COMPOSITION DU DOSSIER DE L'OFFRE : cf. art. 5.2 du RC
REMISE DES PLIS : cf. art. 6 du RC
REMISE DES ÉCHANTILLONS : cf. art. 6.2 du RC
PIÈCES A FOURNIR PAR L'ATTRIBUTAIRE PRESSENTI : cf. art. 8 du RC

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement à l'amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@parisidf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 063-205660 (2025-03-28)

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