Fourniture de produits d'hygiène corporelle, de changes complets à usage unique pour les établissements de la petite enfance
Ville de Puteaux
La consultation a pour objet la fourniture de produits d'hygiène corporelle, de changes complets à usage unique pour les établissements de la petite enfance de la ville de Puteaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de soins personnels › Produits de soins pour bébés
- • Produits en papier à usage sanitaire › Couches en papier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'hygiène corporelle, de changes complets à usage unique pour les établissements de la petite enfance
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits de soins pour bébés 📦
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : fourniture de produits d'hygiène corporelle pour les établissements de la petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 -Valeur technique : 60 points
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère 2 -Mesures prises en faveur de l'environnement : 5 points
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 4 - Délai de livraison : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : fourniture de changes complets à usage unique pour les établissements de la petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services: Couches en papier
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Couches en papier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Puteaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-04-09 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Puteaux
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Puteaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 131, rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929253 📞
URL: https://www.puteaux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
URL: https://www.cergypontoise.tribunaladministratif.fr/tacaa/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 048-153146 (2025-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'hygiène corporelle, de changes complets à usage unique pour les établissements de la petite enfance
Numéro de référence:
PF250700
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de produits d'hygiène corporelle, de changes complets à usage unique pour les établissements de la petite enfance de la ville de Puteaux.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de soins pour bébés 📦
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
PF250701
Titre: Lot 1 : fourniture de produits d'hygiène corporelle pour les établissements de la petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de commandes passées chaque année, ce lot est un accord-cadre qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 1 : fourniture de produits d'hygiène corporelle pour les établissements de la petite enfance
- Sans montant minimum annuel
- Montant maximum annuel : 8 000,00 euros HT
À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 6 000.00 euros H.T. de prestations par an. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
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ECHANTILLONS : Le candidat devra impérativement fournir tous les échantillons demandés ci-dessous, dûment référencés et étiquetés avec le nom de la société candidate et l'indication du lot 1. Ils seront accompagnés d'une fiche technique établie par le candidat, sur laquelle seront mentionnées les caractéristiques du produit proposé. Elle servira notamment de critère de référence, en cas de contestations sur la ou les livraisons ultérieures.
Ces échantillons sont pris en compte pour le jugement des offres.
Lot 1 : Produits d'hygiène corporelle biologique :
Les candidats remettront un exemplaire des produits ci-dessous :
- Crème pour les mains en pompe (1000 ml)
- Gel lavant doux pour bébé (flacon de 1 000 ml)
- Savon liquide glycériné surgras (flacon de 1 000 ml)
- Produit de désinfection à froid des biberons et tétines ou produits équivalents (boîte de 28)
- Gel désinfectant pour les mains (500ml)
- Système de pompe à liquide (uniquement la pièce de la pompe)
Les échantillons, accompagnés d'un bordereau avec le nom et les coordonnées du candidat, sont à remettre à l'adresse suivante, avant la date et l'heure limite de remise des offres indiquée en page de garde du règlement de la consultation :
MAIRIE DE PUTEAUX
Service marchés publics
Bureau 1.47
131, rue de la République
92800 Puteaux
Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
Les échantillons font partie intégrante de l'offre. Leur absence, ou leur dépôt après la date limite de remise des offres entrainera le rejet de l'offre.
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Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 -Valeur technique : 60 points
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère 2 -Mesures prises en faveur de l'environnement : 5 points
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 4 - Délai de livraison : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
PF250702
Titre: Lot 2 : fourniture de changes complets à usage unique pour les établissements de la petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de commandes passées chaque année, ce lot est un accord-cadre qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 2 : fourniture de changes complets à usage unique pour les établissements de la petite enfance
- Sans montant minimum annuel
- Montant maximum annuel : 50 000,00 euros HT
À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 45 000.00 euros H.T. de prestations par an. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
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ECHANTILLONS : Le candidat devra impérativement fournir tous les échantillons demandés ci-dessous, dûment référencés et étiquetés avec le nom de la société candidate et l'indication du lot 2. Ils seront accompagnés d'une fiche technique établie par le candidat, sur laquelle seront mentionnées les caractéristiques du produit proposé. Elle servira notamment de critère de référence, en cas de contestations sur la ou les livraisons ultérieures.
Ces échantillons sont pris en compte pour le jugement des offres.
Lot 2 : fourniture de changes complets à usage unique pour les établissements de la petite enfance
Les candidats remettront à minima 5 exemplaires dans différente taille des produits ci-dessous :
- Changes complets pour des enfants de taille 1 (à partir de 3 kg)
- Changes complets pour des enfants de taille 2 (à partir 6 kg)
- Changes complets pour des enfants de taille 3 (à partir de 9 kg)
- Changes complets pour des enfants de taille 4 (à partir de16 kg)
- Changes complets pour des enfants de taille 5 (à partir de 18 kg)
- Changes complets pour des enfants de taille 6 (à partir de 23 kg)
- Changes complets pour des enfants de taille 6+ ou taille 7
- Changes complets type couches culotte
Les échantillons, accompagnés d'un bordereau avec le nom et les coordonnées du candidat, sont à remettre à l'adresse suivante, avant la date et l'heure limite de remise des offres indiquée en page de garde du règlement de la consultation :
MAIRIE DE PUTEAUX
Service marchés publics
Bureau 1.47
131, rue de la République
92800 Puteaux
Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
Les échantillons font partie intégrante de l'offre. Leur absence, ou leur dépôt après la date limite de remise des offres entrainera le rejet de l'offre.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Couches en papier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fourniture courantes et de services (F.C.S.) dans sa version à jour lors de la notification du contrat.
DUREE DU MARCHE : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter de sa date de notification. Ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois).
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Si vous souhaitez obtenir des précisions ou des renseignements complémentaires, il vous suffit de poser votre question en vous connectant à la consultation via la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/
La date limite pour poser votre question figure en première page du règlement de la consultation. Les réponses sont transmises par le pouvoir adjudicateur exclusivement sur le profil acheteur.
DEPOSER SA PROPOSITION : L'offre (comprenant tous les documents mentionnés à l'article 3 du règlement de la consultation) est à déposer au plus tard à la date et l'heure limites indiquées en première page du règlement de la consultation par voie électronique via le profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr/.
ELABORATION DE L'OFFRE : Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Puteaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-04-09 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Puteaux
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle
Au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d'après :
- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché ;
- La liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Puteaux
Numéro d'enregistrement national:
21920062300011
Adresse postale: 131, rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929253 📞
URL: https://www.puteaux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
URL: https://www.cergypontoise.tribunaladministratif.fr/tacaa/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours possibles :
Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative.
Après la signature du marché :
- Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative
- Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 048-153146 (2025-03-07)
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