Fourniture de pièces détachées références d'origine constructeur pour les véhicules légers de marque PEUGEOT - CITROEN - FIAT - JEEP

SDIS 31 Haute Garonne

La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées références d'origine constructeur pour les véhicules légers de marque : PEUGEOT - CITROEN - FIAT- JEEP. Cette nouvelle procédure correspond à la relance pour cause d'infructuosité du lot 4 de l'accord-cadre « Fourniture de pièces détachées références d'origine constructeur, accessoires et petites fournitures pour les véhicules du SDIS 31 » dont les montants imposent une relance en appel d'offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• peab muret

Qui ?

• SDIS 31 Haute Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-21	Avis de marché
2026-02-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées références d'origine constructeur pour les véhicules légers de marque PEUGEOT - CITROEN - FIAT - JEEP
Numéro de référence: 25A068
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Description
Identifiant interne: 25A068
Titre: Fourniture de pièces détachées références d’origine constructeur pour les véhicules légers de marque : PEUGEOT – CITROEN – FIAT- JEEP
Description du marché:

La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées références d'origine constructeur pour les véhicules légers de marque : PEUGEOT - CITROEN - FIAT- JEEP.

Informations complémentaires: Cf. RC
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. RC
Adresse postale: 49 chemin de l'Armurié
Code postal: 31772
Ville: Colomiers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L’accord-cadre est conclu pour : - Une période initiale de 1 an à compter de sa notification. - Il est reconductible 3 fois pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans. - La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. - En cas de non reconduction du marché, le Pouvoir Adjudicateur prend par écrit la décision de non reconduction 2 mois avant l'échéance de la période de reconduction de l’accord-cadre.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Cf. art. 7.1 du RC
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. Règlement de la consultation.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Pièces détachées diverses 📦

Équipement de transport et pièces détachées divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-12-29 12:15:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Voir article 7.1 du Règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS 31 Haute Garonne
Numéro d'enregistrement national: 28310001400028
Adresse postale: 49 Chemin de l'Armurié - CS80123
Code postal: 31772
Commune postale: Colomiers
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Courrier électronique: servicemarches@sdis31.fr 📧
Téléphone: 0561063700 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_VrvUfGpNuE 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 453768-2025
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre n'est pas alloti car il s'agit de la relance pour cause d'infructuosité du lot 4 de l'accord-cadre « Fourniture de pièces détachées références d'origine constructeur, accessoires et petites fournitures pour les véhicules du SDIS 31 » (avis initial n°453768-2025).

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 227-780132 (2025-11-21)

Avis d'attribution de marché (2026-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 286 152 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 640 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Marché pièces détachées VL Peugeot - Citroën - Fiat - Jeep
Date de conclusion du contrat: 2026-02-23 📅
Titre: Marché pièces détachées VL Peugeot - Citroën - Fiat - Jeep
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 71 538 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre de PEAB MURET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Peab muret
Nom et adresse du contractant
Nom: Peab muret
Numéro d'enregistrement national: 79002151300037
Adresse postale: 348 AVENUE DU PIC DU GER
Code postal: 31600
Commune postale: Muret
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: magpr.muret@stellantis.com 📧
Téléphone: 0557191820 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 039-133755 (2026-02-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)