Fourniture de pièces détachées pour divers véhicules

Ville de Drancy

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-27.

Qui ?

• Ville de Drancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-27	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour divers véhicules
Numéro de référence: F2025/MLM/FOUR. PIECES DETACH.
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour divers véhicules
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Titre: Lot 1 : Fournitures de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires d'un PTAC inférieur à 3,5 tonnes
Description du marché:

Lot 1 : Fournitures de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires d'un PTAC inférieur à 3,5 tonnes

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant de la notification jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, sa durée maximale ne pourra pas excéder le 31 décembre 2028.

Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères d'attributions sont énoncés à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: F2025/MLM/FOUR. PIECES DETACH.
Titre: Lot 2 : Fournitures de pièces détachées pour véhicules type poids lourd et autocar de tourisme d'un PTAC supérieur à 3,5 tonnes
Description du marché:

Lot 2 : Fournitures de pièces détachées pour véhicules type poids lourd et autocar de tourisme d'un PTAC supérieur à 3,5 tonnes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-30 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les renseignements demandés concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du Code de la commande publique sont indiqués à l'article 5 du règlement de la consultation.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Les renseignements demandés concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R2142-6 du Code de la commande publique sont indiqués à l'article 5 du règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle

Renseignements demandés concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2142-13 du Code de la commande publique sont indiqués à l'article 5 du règlement de la consultation.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les motifs d'exclusions du présent avis de marché sont renseignés dans le règlement de la consultation de l'accord-cadre.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Drancy
Numéro d'enregistrement national: 21930029000018
Code postal: 93701
Commune postale: Drancy
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@drancy.fr 📧
Téléphone: 0148965000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en lots comme suit : Lot 1 : Fournitures de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires d'un PTAC inférieur à 3,5 tonnes, montant maximum annuel de 80 000 Euros HT Lot 2 : Fournitures de pièces détachées pour véhicules type poids lourd et autocar de tourisme d'un PTAC supérieur à 3,5 tonnes, montant maximum annuel de 40 000,00 Euros HT Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot ou tous les lots conformément aux articles L2113-10, R. 2113-1 du Code de la commande publique. Réalisation de livraisons complémentaires L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent marché en applica-tion des articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés de fournitures, passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fourni-tures, soit à l'extension de fournitures. La durée de ce marché pour des livraisons complémentaires ne pourra dépasser, sauf cas dûment justi-fié, trois ans, périodes de reconduction comprises.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2025/S 062-200691 (2025-03-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)