Fourniture de pièces détachées pour avions et simulateurs
Ecole nationale de l'aviation civile
Fourniture de pièces détachées pour avions et simulateurs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour avions et simulateurs
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour avions et simulateurs
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées pour aéronefs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions BEECHCRAFT Baron 58
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions BEECHCRAFT Baron 58
Informations complémentaires: Sans objet
Site principal ou lieu d'exécution: Sans objet
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions SOCATA de type TB10 et TB20
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions CEAPR de type CAP10
Description du marché: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions CEAPR de type CAP10
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions DIAMOND DA40D et DA42TDI
Description du marché: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions DIAMOND DA40D et DA42TDI
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteurs CONTINENTAL AEROSPACE TECHNOLOGIE JET-A (CDXXX équipant les avions DIAMOND)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'équipements de bord et pièces détachées pour équipement de bord d'avions et simulateurs hors marque GARMIN (Honeywell, Ull, Becker, Mid Continent...)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'équipements de bord et pièces détachées associées, exclusivement exclusivement de marque GARMIN pour avions et simulateurs de vol. La fourniture par la formule "d'Echange Standard" est possible.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de moteurs LYCOMING et CONTINENTAL (AVGAS) ainsi que leur accessoires et pièces détachées
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'hélices HARTZELL, MAC-CAULEY, MT-PROPELLER et SENSENICH, des accessoires associés (régulateurs...) et de toutes les pièces détachées liées à ces équipements
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions ELIXIR
Description du marché: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions ELIXIR
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteur AUSTROENGINE
Description du marché: Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteur AUSTROENGINE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteur ROTAX 912IS
Description du marché: Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteur ROTAX 912IS
Adresse postale: 7 avenue Edouard belin
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Sans objet
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires:
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole Nationale de l'Aviation Civile
Numéro d'enregistrement national:
Département: 31055
Adresse postale: 7 Avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cécile BUXEUL
Courrier électronique: marches-publics@enac.fr 📧
Téléphone: +33562174050 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse web de la législation fiscale: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
Adresse web de la législation environnementale: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation environnementale:
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Sans objet
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional De Règlement Amiable Des Différends ou Litiges Relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Département: 33000
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Département: 31000
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 245-846377 (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour avions et simulateurs
Numéro de référence:
202500FCS091
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour avions et simulateurs
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées pour aéronefs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions BEECHCRAFT Baron 58
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions BEECHCRAFT Baron 58
Informations complémentaires: Sans objet
Site principal ou lieu d'exécution: Sans objet
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions SOCATA de type TB10 et TB20
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions SOCATA de type TB10 et TB20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions CEAPR de type CAP10
Description du marché: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions CEAPR de type CAP10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions DIAMOND DA40D et DA42TDI
Description du marché: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions DIAMOND DA40D et DA42TDI
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteurs CONTINENTAL AEROSPACE TECHNOLOGIE JET-A (CDXXX équipant les avions DIAMOND)
Description du marché:
Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteurs CONTINENTAL AEROSPACE TECHNOLOGIE JET-A (CDXXX équipant les avions DIAMOND)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Fourniture d'équipements de bord et pièces détachées pour équipement de bord d'avions et simulateurs hors marque GARMIN (Honeywell, Ull, Becker, Mid Continent...)
Description du marché:
Fourniture d'équipements de bord et pièces détachées pour équipement de bord d'avions et simulateurs hors marque GARMIN (Honeywell, Ull, Becker, Mid Continent...)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Fourniture d'équipements de bord et pièces détachées associées, exclusivement exclusivement de marque GARMIN pour avions et simulateurs de vol. La fourniture par la formule "d'Echange Standard" est possible.
Description du marché:
Fourniture d'équipements de bord et pièces détachées associées, exclusivement exclusivement de marque GARMIN pour avions et simulateurs de vol.
La fourniture par la formule "d'Echange Standard" est possible.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Fourniture de moteurs LYCOMING et CONTINENTAL (AVGAS) ainsi que leur accessoires et pièces détachées
Description du marché:
Fourniture de moteurs LYCOMING et CONTINENTAL (AVGAS) ainsi que leur accessoires et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Fourniture d'hélices HARTZELL, MAC-CAULEY, MT-PROPELLER et SENSENICH, des accessoires associés (régulateurs...) et de toutes les pièces détachées liées à ces équipements
Description du marché:
Fourniture d'hélices HARTZELL, MAC-CAULEY, MT-PROPELLER et SENSENICH, des accessoires associés (régulateurs...) et de toutes les pièces détachées liées à ces équipements
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions ELIXIR
Description du marché: Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions ELIXIR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteur AUSTROENGINE
Description du marché: Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteur AUSTROENGINE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteur ROTAX 912IS
Description du marché: Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteur ROTAX 912IS
Adresse postale: 7 avenue Edouard belin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Sans objet
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires:
Sans objet
sans objet
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole Nationale de l'Aviation Civile
Numéro d'enregistrement national:
19321156200015
Département: 31055
Adresse postale: 7 Avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cécile BUXEUL
Courrier électronique: marches-publics@enac.fr 📧
Téléphone: +33562174050 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse web de la législation fiscale: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse web de la législation environnementale: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation environnementale:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Sans objet
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional De Règlement Amiable Des Différends ou Litiges Relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
13002927500083
Département: 33000
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Département: 31000
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours suivants peuvent être exercés devant le tribunal administratif : - un référé précontractuel au plus tard avant la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur, conformément aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat (article R. 551-7 du CJA) ; - un recours en contestation de validité du contrat (en application de la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, req. no 358994), dans un délai de deux mois à compter de la réalisation des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'un référé-suspension (article L. 521-1 du CJA).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 245-846377 (2025-12-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)