Fourniture de pièces détachées pour avions et simulateurs
Ecole nationale de l'aviation civile
Fourniture de pièces détachées pour avions et simulateurs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour avions et simulateurs
Numéro de référence: 202500FCS091
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées pour avions et simulateurs”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées pour aéronefs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions BEECHCRAFT Baron 58”
Informations complémentaires:
“Sans objet”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sans objet”
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions SOCATA de type TB10 et TB20”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions CEAPR de type CAP10”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions DIAMOND DA40D et DA42TDI”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteurs CONTINENTAL AEROSPACE TECHNOLOGIE JET-A (CDXXX équipant les avions DIAMOND)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'équipements de bord et pièces détachées pour équipement de bord d'avions et simulateurs hors marque GARMIN (Honeywell, Ull, Becker, Mid Continent...)”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'équipements de bord et pièces détachées associées, exclusivement exclusivement de marque GARMIN pour avions et simulateurs de vol. La...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de moteurs LYCOMING et CONTINENTAL (AVGAS) ainsi que leur accessoires et pièces détachées”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'hélices HARTZELL, MAC-CAULEY, MT-PROPELLER et SENSENICH, des accessoires associés (régulateurs...) et de toutes les pièces détachées liées à...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions ELIXIR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteur AUSTROENGINE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteur ROTAX 912IS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole Nationale de l'Aviation Civile
Numéro d'enregistrement national: 19321156200015
Adresse postale: 7 Avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@enac.fr 📧
Téléphone: +33562174050 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Sans objet”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional De Règlement Amiable Des Différends ou Litiges Relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 13002927500083
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours suivants peuvent être exercés devant le tribunal administratif : - un référé précontractuel au plus tard avant la date de signature du contrat...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 245-846377 (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour avions et simulateurs
Numéro de référence: 202500FCS091
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées pour avions et simulateurs”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées pour aéronefs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions BEECHCRAFT Baron 58”
Informations complémentaires:
“Sans objet”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sans objet”
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions SOCATA de type TB10 et TB20”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions CEAPR de type CAP10”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions DIAMOND DA40D et DA42TDI”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteurs CONTINENTAL AEROSPACE TECHNOLOGIE JET-A (CDXXX équipant les avions DIAMOND)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'équipements de bord et pièces détachées pour équipement de bord d'avions et simulateurs hors marque GARMIN (Honeywell, Ull, Becker, Mid Continent...)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'équipements de bord et pièces détachées associées, exclusivement exclusivement de marque GARMIN pour avions et simulateurs de vol. La...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de moteurs LYCOMING et CONTINENTAL (AVGAS) ainsi que leur accessoires et pièces détachées”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'hélices HARTZELL, MAC-CAULEY, MT-PROPELLER et SENSENICH, des accessoires associés (régulateurs...) et de toutes les pièces détachées liées à...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions ELIXIR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteur AUSTROENGINE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de moteurs et pièces détachées de moteur ROTAX 912IS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole Nationale de l'Aviation Civile
Numéro d'enregistrement national: 19321156200015
Adresse postale: 7 Avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@enac.fr 📧
Téléphone: +33562174050 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Sans objet”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional De Règlement Amiable Des Différends ou Litiges Relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 13002927500083
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours suivants peuvent être exercés devant le tribunal administratif : - un référé précontractuel au plus tard avant la date de signature du contrat...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 245-846377 (2025-12-18)
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