Fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance des avions de l'IGN et prestations de maintenance préventive et curative

Institut national de l'information géographique et forestière

L'objet de cet accord-cadre porte sur la fourniture de pièces détachées et ingrédients nécessaires pour assurer la maintenance des avions de l'IGN, ainsi que toutes les opérations de maintenance préventive et curative sur les cellules d'aéronefs, l'avionique, l'électricité, les équipements de sécurité et l'oxygène. Il est précisé que la maintenance des turbines et des hélices est exclue du périmètre d'intervention de l'accord-cadre. Les conditions d'exécution de l'accord-cadre sont définies dans le cahier des clauses particulières (CCP) n°GBM 25020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-04 Avis de marché
Avis de marché (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance des avions de l'IGN et prestations de maintenance préventive et curative
Brève description:
L'objet de cet accord-cadre porte sur la fourniture de pièces détachées et ingrédients nécessaires pour assurer la maintenance des avions de l'IGN, ainsi que toutes les opérations de maintenance préventive et curative sur les cellules d'aéronefs, l'avionique, l'électricité, les équipements de sécurité et l'oxygène. Il est précisé que la maintenance des turbines et des hélices est exclue du périmètre d'intervention de l'accord-cadre. Les conditions d'exécution de l'accord-cadre sont définies dans le cahier des clauses particulières (CCP) n°GBM 25020.
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées pour aéronefs 📦
Description
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées pour aéronefs 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir article 7 du RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: ensemble des cas d'exclusion prévus par le droit de la commande publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut national de l'information géographique et forestière
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-mandé
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988216 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2743049&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2743049&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055000013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055000013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055000013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 068-220726 (2025-04-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris Val-de-Marne
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Aéronefs et spationefs Pièces détachées pour aéronefs,... Pièces détachées pour aéronefs Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation, d'entretien...