L'objet de cet accord-cadre porte sur la fourniture de pièces détachées et ingrédients nécessaires pour assurer la maintenance des avions de l'IGN, ainsi que toutes les opérations de maintenance préventive et curative sur les cellules d'aéronefs, l'avionique, l'électricité, les équipements de sécurité et l'oxygène. Il est précisé que la maintenance des turbines et des hélices est exclue du périmètre d'intervention de l'accord-cadre. Les conditions d'exécution de l'accord-cadre sont définies dans le cahier des clauses particulières (CCP) n°GBM 25020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-04.
Avis de marché (2025-04-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance des avions de l'IGN et prestations de maintenance préventive et curative
Brève description:
“L'objet de cet accord-cadre porte sur la fourniture de pièces détachées et ingrédients nécessaires pour assurer la maintenance des avions de l'IGN, ainsi...”
Brève description
L'objet de cet accord-cadre porte sur la fourniture de pièces détachées et ingrédients nécessaires pour assurer la maintenance des avions de l'IGN, ainsi que toutes les opérations de maintenance préventive et curative sur les cellules d'aéronefs, l'avionique, l'électricité, les équipements de sécurité et l'oxygène.
Il est précisé que la maintenance des turbines et des hélices est exclue du périmètre d'intervention de l'accord-cadre.
Les conditions d'exécution de l'accord-cadre sont définies dans le cahier des clauses particulières (CCP) n°GBM 25020.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées pour aéronefs📦 Description
Description du marché:
“L'objet de cet accord-cadre porte sur la fourniture de pièces détachées et ingrédients nécessaires pour assurer la maintenance des avions de l'IGN, ainsi...”
Description du marché
L'objet de cet accord-cadre porte sur la fourniture de pièces détachées et ingrédients nécessaires pour assurer la maintenance des avions de l'IGN, ainsi que toutes les opérations de maintenance préventive et curative sur les cellules d'aéronefs, l'avionique, l'électricité, les équipements de sécurité et l'oxygène.
Il est précisé que la maintenance des turbines et des hélices est exclue du périmètre d'intervention de l'accord-cadre.
Les conditions d'exécution de l'accord-cadre sont définies dans le cahier des clauses particulières (CCP) n°GBM 25020.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“voir article 7 du RC”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055000013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055000013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055000013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 068-220726 (2025-04-04)