Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et de pièces adaptables (hydrauliques et pneumatiques) pour l'entretien, des engins et véhicules utilisés pour la viabilité hivernale affectés aux CEI de montagne, réalisé par l'atelier mécanique basé à Latour-de-Carol.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-21.
Avis de marché (2025-08-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées constructeurs et pièces adaptables hydrauliques et pneumatiques pour l'Atelier de Latour-de-Carol
Reference number: 25-012-DIR
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et de pièces adaptables (hydrauliques et pneumatiques) pour l'entretien, des engins et véhicules...”
Brève description
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et de pièces adaptables (hydrauliques et pneumatiques) pour l'entretien, des engins et véhicules utilisés pour la viabilité hivernale affectés aux CEI de montagne, réalisé par l'atelier mécanique basé à Latour-de-Carol.
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour l'entretien, des engins et véhicules de marque MERCEDES-BENZ utilisés pour la viabilité hivernale...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour l'entretien, des engins et véhicules de marque MERCEDES-BENZ utilisés pour la viabilité hivernale et affectés aux CEI de montagne, réalisé par l'atelier mécanique basé à Latour-de-Carol.
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Informations complémentaires:
“« la donnée renseignée au champ BT113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique ».”
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il
est reconductible par tacite reconduction...”
Description des options
La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il
est reconductible par tacite reconduction 3 fois pour une durée de 12 mois.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour l'entretien, des engins et véhicules de marque RENAULT-TRUCKS utilisés pour la viabilité...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour l'entretien, des engins et véhicules de marque RENAULT-TRUCKS utilisés pour la viabilité hivernale et affectés aux CEI de montagne, réalisé par l'atelier mécanique basé à Latour-de-Carol.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique des prestations
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour l'entretien, des engins et véhicules de marque IVECO utilisés pour la viabilité hivernale et ...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour l'entretien, des engins et véhicules de marque IVECO utilisés pour la viabilité hivernale et affectés aux CEI de montagne, réalisé par l'atelier mécanique basé à Latour-de-Carol.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs pour l'entretien, des engins et véhicules de marque THOMAS CONSTRUCTEUR utilisés pour la viabilité...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs pour l'entretien, des engins et véhicules de marque THOMAS CONSTRUCTEUR utilisés pour la viabilité hivernale et affectés aux CEI de montagne, réalisé par l'atelier mécanique basé à Latour-de-Carol.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces adaptables (hydrauliques et pneumatiques) pour l'entretien, des engins et véhicules utilisés pour la viabilité hivernale et affectés...”
Description du marché
Fourniture de pièces adaptables (hydrauliques et pneumatiques) pour l'entretien, des engins et véhicules utilisés pour la viabilité hivernale et affectés aux CEI de montagne, réalisé par l'atelier mécanique basé à Latour- de-Carol.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les documents de la consultation et les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus par voie électronique sur la plateforme...”
Les documents de la consultation et les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus par voie électronique sur la plateforme dématérialisée (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique 25-012-DIR. Les plis seront transmis obligatoirement par échange électronique sur la plateforme dématérialisée (http://www.marches-publics. gouv.fr) sous la référence publique 25-012-DIR.
Les candidats peuvent présenter leur candidature : - soit sous la forme d'un prestataire unique ; - soit sous la forme d'un groupement solidaire ou conjoint. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur pour l'exécution du marché. Les candidats doivent répondre à la solution de base. Les variantes ne sont pas autorisées.
Les pièces demandées au stade de la candidature sont les suivantes :
- Formulaires Dc1 et Dc2 disponibles à l'adresse suivante : (http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) ou le formulaire DUME disponible à l'adresse suivante :
https://dume.choruspro.gouv.fr ;
- Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris en cas de groupement, les habilitations nécessaires au mandataire pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché ;
- La déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- et la présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve concernant des livraisons effectuées il y a plus de 3 ans seront également prises en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Pour l'application des articles L.2141-1 à L.2141-14 du code de la commande publique le candidat susceptible d'être retenu devra fournir :
- Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdictions visées aux articles L.2141-1, L.2141-3, L.2141-4 et L.2141-5 du code de la commande publique ;
- Les certificats fiscaux et sociaux ;
- Les pièces prévues aux articles R. 1263-12 (copie de la déclaration de détachement de travailleurs), D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 (attestation sociale ou documents relatifs aux contractants étrangers ou liste nominative des salariés étrangers) du code du travail ;
- Le numéro unique d'identification permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1o de l'article R. 2143-13 ou, s'il est étranger, produit un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence de cas d'exclusion ou les documents équivalents ou déclaration en cas de candidats étrangers, traduits en français ;
- Le document financier sous forme de tableur pour intégration dans le logiciel de suivi comptable.
Les prix sont révisables à chaque changement du catalogue du titulaire pour chaque lot.
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tatoulouse@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tatoulouse@juradm.fr📧 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 161-553785 (2025-08-21)
Avis de marché (2025-09-15)
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Paragraphe 5.1.12 "Conditions du marché public" ;
Conditions de présentation :
Date limite de réception des offres :
Au lieu du 22/09/2025 12:00 +02:00...”
Texte
Paragraphe 5.1.12 "Conditions du marché public" ;
Conditions de présentation :
Date limite de réception des offres :
Au lieu du 22/09/2025 12:00 +02:00 ;
Lire 26/09/2025 12:00 +02:00
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Texte:
“Paragraphe 5.1.12 "Conditions du marché public" ;
Conditions de présentation :
Date limite de réception des offres :
Au lieu du 22/09/2025 12:00 +02:00...”
Texte
Paragraphe 5.1.12 "Conditions du marché public" ;
Conditions de présentation :
Date limite de réception des offres :
Au lieu du 22/09/2025 12:00 +02:00 ;
Lire 26/09/2025 12:00 +02:00
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Texte:
“Paragraphe 5.1.12 "Conditions du marché public" ;
Conditions de présentation :
Date limite de réception des offres :
Au lieu du 22/09/2025 12:00 +02:00...”
Texte
Paragraphe 5.1.12 "Conditions du marché public" ;
Conditions de présentation :
Date limite de réception des offres :
Au lieu du 22/09/2025 12:00 +02:00 ;
Lire 26/09/2025 12:00 +02:00
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Texte:
“Paragraphe 5.1.12 "Conditions du marché public" ;
Conditions de présentation :
Date limite de réception des offres :
Au lieu du 22/09/2025 12:00 +02:00...”
Texte
Paragraphe 5.1.12 "Conditions du marché public" ;
Conditions de présentation :
Date limite de réception des offres :
Au lieu du 22/09/2025 12:00 +02:00 ;
Lire 26/09/2025 12:00 +02:00
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Texte:
“Paragraphe 5.1.12 "Conditions du marché public" ;
Conditions de présentation :
Date limite de réception des offres :
Au lieu du 22/09/2025 12:00 +02:00...”
Texte
Paragraphe 5.1.12 "Conditions du marché public" ;
Conditions de présentation :
Date limite de réception des offres :
Au lieu du 22/09/2025 12:00 +02:00 ;
Lire 26/09/2025 12:00 +02:00
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Source: OJS 2025/S 177-603545 (2025-09-15)