Fourniture de pièces de maintenance pour les réseaux AEP/EU/EP
Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées
Les fournitures seront réparties en quatre lots: Lot n°1 : Pièces en laiton de maintenance pour les réseaux AEP (Maximum annuel: 50 000 Euros H.T.) Lot n°2 : Tuyaux plastiques et grillages avertisseurs (Maximum annuel: 65 000 Euros H.T.) Lot n°3 : Pièces et accessoires en fonte pour les réseaux AEP/EP/Assainissement (Maximum annuel: 70 000 Euros H.T.) Lot n°4 : Pièces et accessoires de défense incendie pour réseau eau potable (Maximum annuel: 40 000 Euros H.T.). Chacun des lots faisant l'objet d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires de tuyauterie divers › Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie
- • Dispositifs de protection contre l'incendie › Bouches d'incendie
- • Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Tuyaux et raccords
- • Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de maintenance pour les réseaux AEP/EU/EP
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces en laiton de maintenance pour les réseaux AEP
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de clapets, coudes, manchons, raccords, robinets.
Adresse postale: CATLP - Service Eau et Assainissement
Zone d'Activité de Bastillac
Bâtiment Télésite, Rue Morane Saulnier
Code postal: 65000
Ville: Tarbes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tuyaux plastiques et grillages avertisseurs
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces et accessoires en fonte pour les réseaux AEP/EP/Assainissement
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de tuyaux fonte, bouches à clé, et regards avec tampon fonte.
Produits/services: Produits en fonte 📦
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces et accessoires de défense incendie pour réseau eau potable
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Bornes de puisage, bouches d'incendie, poteaux et accessoires.
Produits/services: Bouches d'incendie 📦
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-18 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions d'exécution du contrat: Aucun minimum de commande ne sera appliqué par le titulaire.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration tarbes-lourdes-pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zone Tertiaire Pyrène Aéro-Pôle - Téléport 1 - CS 51331
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes cedex 9
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@agglo-tlp.fr 📧
Téléphone: 05 62 53 34 97 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Rt-cBsOdsm 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Rt-cBsOdsm 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Villa Noulibos, 50, Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 59 84 94 40 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 114-389555 (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de maintenance pour les réseaux AEP/EU/EP
Numéro de référence:
2025AOF029
Brève description:
Les fournitures seront réparties en quatre lots:
Lot n°1 : Pièces en laiton de maintenance pour les réseaux AEP (Maximum annuel: 50 000 Euros H.T.)
Lot n°2 : Tuyaux plastiques et grillages avertisseurs (Maximum annuel: 65 000 Euros H.T.)
Lot n°3 : Pièces et accessoires en fonte pour les réseaux AEP/EP/Assainissement (Maximum annuel: 70 000 Euros H.T.)
Lot n°4 : Pièces et accessoires de défense incendie pour réseau eau potable (Maximum annuel: 40 000 Euros H.T.).
Chacun des lots faisant l'objet d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel.
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Produits/services: Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Pièces en laiton de maintenance pour les réseaux AEP
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de clapets, coudes, manchons, raccords, robinets.
Adresse postale: CATLP - Service Eau et Assainissement
Zone d'Activité de Bastillac
Bâtiment Télésite, Rue Morane Saulnier
Code postal: 65000
Ville: Tarbes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
le marché sera conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée maximale du contrat de 48 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Tuyaux plastiques et grillages avertisseurs
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché:
Tuyaux plastiques (PVC), manchons, bouchons, tabourets et grillages avertisseurs.
Produits/services: Tuyaux et raccords
📦
Informations sur les options
Description des options:
Le marché sera conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée maximale et globale du contrat de 48 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Pièces et accessoires en fonte pour les réseaux AEP/EP/Assainissement
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de tuyaux fonte, bouches à clé, et regards avec tampon fonte.
Produits/services: Produits en fonte 📦
Informations sur les options
Description des options:
Le marché sera conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée maximale et globale du contrat de 48 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Pièces et accessoires de défense incendie pour réseau eau potable
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Bornes de puisage, bouches d'incendie, poteaux et accessoires.
Produits/services: Bouches d'incendie 📦
Informations sur les options
Description des options:
le marché sera conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée maximale et globale du contrat de 48 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-18 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires révisables semestriellement, financement par les ressources propres de l'entité adjudicatrice. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception des factures.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Aucun minimum de commande ne sera appliqué par le titulaire.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration tarbes-lourdes-pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
20006930000016
Adresse postale: Zone Tertiaire Pyrène Aéro-Pôle - Téléport 1 - CS 51331
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes cedex 9
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@agglo-tlp.fr 📧
Téléphone: 05 62 53 34 97 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Rt-cBsOdsm 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Rt-cBsOdsm 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
176 400 026 00017
Adresse postale: Villa Noulibos, 50, Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 59 84 94 40 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement.
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