Avis de marché (2025-09-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de petits matériels hôteliers au profit du GHT Alliance de Gironde
Numéro de référence: 25FHPFGA132
Brève description:
“Fourniture de petits matériels hôteliers au profit du GHT Alliance de Gironde”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de cuisine📦
Valeur estimée hors TVA: 4 040 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Description du marché:
“Droguerie”
Informations complémentaires:
“La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant...”
Informations complémentaires
La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant maximum de ce lot est de 840 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
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Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Durée initiale :
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
Période de reconduction :
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des options
Durée initiale :
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
Période de reconduction :
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du CRT/mémoire technique et des fiches techniques
Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du CRT/mémoire technique
Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Scellés plastiques”
Informations complémentaires:
“La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant...”
Informations complémentaires
La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant maximum de ce lot est de 700 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Sacs et emballages divers”
Informations complémentaires:
“La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant...”
Informations complémentaires
La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant maximum de ce lot est de 1 400 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
4️⃣
Description du marché:
“Essuyage divers”
Informations complémentaires:
“La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant...”
Informations complémentaires
La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant maximum de ce lot est de 4 270 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
5️⃣
Description du marché:
“Matériels de rééducation”
Informations complémentaires:
“La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant...”
Informations complémentaires
La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant maximum de ce lot est de 280 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du CRT/mémoire technique, des fiches techniques et des tests sur les échantillons fournis
Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
6️⃣
Description du marché:
“Quincaillerie”
Informations complémentaires:
“La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant...”
Informations complémentaires
La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant maximum de ce lot est de 420 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
7️⃣
Description du marché:
“Petits matériels électriques”
Informations complémentaires:
“La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant...”
Informations complémentaires
La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant maximum de ce lot est de 1 260 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
8️⃣
Description du marché:
“Cartons et emballages divers”
Informations complémentaires:
“La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant...”
Informations complémentaires
La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant maximum de ce lot est de 140 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
9️⃣
Description du marché:
“Fournitures pour la distribution de médicaments”
Informations complémentaires:
“La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant...”
Informations complémentaires
La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant maximum de ce lot est de 70 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Bacs de rangement” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Divers restauration patients et services”
Informations complémentaires:
“La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant...”
Informations complémentaires
La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant maximum de ce lot est de 350 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Vaisselles diverses”
Informations complémentaires:
“La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant...”
Informations complémentaires
La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant maximum de ce lot est de 1 890 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Vaisselle jetable” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Vaisselle pour régithermie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Vaisselle spécifique unités spécialisées (type psychiatrique ou autres)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Ustensiles de cuisine”
Informations complémentaires:
“La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant...”
Informations complémentaires
La date de début indiquée (01/04/2026) est une date estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le montant maximum de ce lot est de 210 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
La donnée renseignée pour le nombre maximal de participants constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Divers plateaux” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Pince étiqueteuse et étiquettes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Emballages pour snacking” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Appareil éthylotest et accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat.p2h@chu-bordeaux.fr📧
Téléphone: 0556794895📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
“Il n'y a pas de restriction pour le nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre. Les soumissionnaires peuvent présenter...”
Il n'y a pas de restriction pour le nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre. Les soumissionnaires peuvent présenter une offre pour tous les lots. Il n'y a pas non plus de restriction pour le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 12000101100168
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0554689956📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 184-628546 (2025-09-24)
Avis de marché (2025-10-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 040 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Changements Autres informations complémentaires
“Modification de la date limite de demande d'informations complémentaires et modification de la date limite de réception des offres (Section 5 - Lot).
Pour...”
Modification de la date limite de demande d'informations complémentaires et modification de la date limite de réception des offres (Section 5 - Lot).
Pour chacun des lots, à la section 5.1.11 (Documents de marché) :
Au lieu de lire : Date limite de demande d'informations complémentaires : 21/10/2025 à 23:59 Lire : Date limite de demande d'informations complémentaires : 04/11/2025 à 23:59
Pour chacun des lots, à la section 5.1.12 (Conditions du marché public) : Au lieu de lire : Date limite de réception des offres : 31/10/2025 à 12:00 Lire : Date limite de réception des offres : 14/11/2025 à 12:00
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 194-663972 (2025-10-08)
Avis de marché (2025-10-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 040 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 12:00:00 📅
Changements Autres informations complémentaires
“Modification de la date limite de demande d'informations complémentaires et modification de la date limite de réception des offres (Section 5 - Lot).
Pour...”
Modification de la date limite de demande d'informations complémentaires et modification de la date limite de réception des offres (Section 5 - Lot).
Pour chacun des lots, à la section 5.1.11 (Documents de marché) :
Au lieu de lire : Date limite de demande d'informations complémentaires : 04/11/2025 à 23h59
Lire : Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/11/2025 à 23h59
Pour chacun des lots, à la section 5.1.12 (Conditions du marché public) :
Au lieu de lire : Date limite de réception des offres : 14/11/2025 à 12h00
Lire : Date limite de réception des offres : 28/11/2025 à 12h00
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Source: OJS 2025/S 204-700358 (2025-10-22)
Avis d'attribution de marché (2026-04-13) Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Ustensiles de cuisine📦
Valeur estimée hors TVA: 4 040 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 390 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Durée initiale : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Période de reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des options
Durée initiale : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Période de reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du CRT/mémoire technique et des fiches techniques Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du CRT/mémoire technique Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC
Description
Description du marché:
“Scellés plastique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du CRT/mémoire technique, des fiches techniques et des tests sur les échantillons fournis. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du CRT/mémoire technique. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du CRT/mémoire technique, des fiches techniques. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC
Description
Description du marché:
“Divers restauration” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du CRT/mémoire technique, des fiches techniques et des tests réalisés sur les échantillons fournis. Pour le détail des sous-critères, se référer à l'article 7.2 du RC
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 262051
Date de conclusion du contrat: 2026-04-07 📅
Titre: Lot 1 - Droguerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 840 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: INSTITUT SCIENTIFIQUE Français
Numéro d'enregistrement national: 34 886 651 800 031
Adresse postale: 246 Route de Villeneuve
Code postal: 47190
Commune postale: Aiguillon
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@isftremon.fr📧
Téléphone: 0553796588📞
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Denethyse
Numéro d'enregistrement national: 88126448500023
Adresse postale: 15 AVENUE DE LA GARE
Code postal: 43220
Commune postale: Dunieres
Région: Haute-Loire🏙️
Courrier électronique: commercial@denethyse.fr📧
Téléphone: 04 63 75 00 69📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: S.d.m.c sud ouest hospitalier
Numéro d'enregistrement national: 313 916 231 000 43
Adresse postale: Route de Créon, ZA La Lande
Code postal: 33880
Commune postale: Baurech
Région: Gironde🏙️
Courrier électronique: sud.ouest.hospitalier@wanadoo.fr📧
Téléphone: 05 56 34 81 93📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 890 000 EUR 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe comptoir
Numéro d'enregistrement national: 39490829700044
Adresse postale: 17 BD DU TRIEUX
Code postal: 35740
Commune postale: Pace
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Courrier électronique: infobretagne@groupecomptoir.com📧
Téléphone: 0299852100📞
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc applic papet marq prix (apmp)
Numéro d'enregistrement national: 31888192700012
Adresse postale: 9 RUE DE LA LAMPE
Code postal: 91310
Commune postale: Linas
Région: Essonne🏙️
Courrier électronique: apmp@apmp.net📧
Téléphone: 0164498210📞
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Chu de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 263 305 823 00019
Code postal: 33400
Téléphone: 055782031📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 120 001 011 00168
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C
Fax: 0556243903 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 173 300 054 00025
Adresse postale: 9
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 173 300 054 00025
Adresse postale: 9
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l’arrêt du Conseil d’Etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Afficher plus
Source: OJS 2026/S 072-251669 (2026-04-13)