Fourniture de matériels et de produits consommables pour le centre technique municipal de la ville de PONT-A-MOUSSON-.
Commune de Pont-A-Mousson
Accord-cadre pour la fourniture de matériels et de produits consommables pour le centre technique municipal de la ville de PONT-A-MOUSSON - 5 Lots : Quincaillerie bâtiment, électricité bâtiment, matériel pour éclairage public, plomberie, visserie et accessoires de fixation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Composants électriques › Matériels électriques
- • Ensembles de raccordements à brides › Boulons et vis
- • Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
- • Éclairage extérieur › Systèmes d'éclairage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels et de produits consommables pour le centre technique municipal de la ville de PONT-A-MOUSSON-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles de quincaillerie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Quincaillerie bâtiment
Description du marché: Quincaillerie bâtiment
Durée de l'accord: 12 mois
Autres informations sur le renouvellement:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité
Description du marché: Electricité
Produits/services: Matériels électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Eclairage public
Description du marché: Eclairage public
Produits/services: Systèmes d'éclairage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie
Description du marché: Plomberie
Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fixations
Description du marché: Fixations
Produits/services: Boulons et vis 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Pont-A-Mousson
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 Place DUROC
Code postal: 54700
Commune postale: Pont-a-mousson
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@ville-pont-a-mousson.fr 📧
Téléphone: 0383811068 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36361 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36361 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-385974 (2025-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels et de produits consommables pour le centre technique municipal de la ville de PONT-A-MOUSSON-.
Numéro de référence:
25ST006
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture de matériels et de produits consommables pour le centre technique municipal de la ville de PONT-A-MOUSSON - 5 Lots : Quincaillerie bâtiment, électricité bâtiment, matériel pour éclairage public, plomberie, visserie et accessoires de fixation
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Produits/services: Articles de quincaillerie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Quincaillerie bâtiment
Description du marché: Quincaillerie bâtiment
Durée de l'accord: 12 mois
Autres informations sur le renouvellement:
Renouvelable 3 fois par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Electricité
Description du marché: Electricité
Produits/services: Matériels électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Eclairage public
Description du marché: Eclairage public
Produits/services: Systèmes d'éclairage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Plomberie
Description du marché: Plomberie
Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fixations
Description du marché: Fixations
Produits/services: Boulons et vis 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Conformément aux articles L.2141-1 et suivants du Code de la commande publique, sont exclus de la consultation les soumissionnaires qui se trouvent dans l’une des situations suivantes :
Faillite, liquidation judiciaire, redressement judiciaire, procédure équivalente ;
Non-respect des obligations relatives au paiement des impôts, taxes ou cotisations sociales ;
Fait d’avoir fourni des informations inexactes ou falsifiées dans les documents demandés ;
Condamnation pour des faits de fraude, corruption, travail dissimulé, ou autre infraction affectant leur moralité professionnelle ;
Faute grave dans l’exécution d’un marché public ou privé ;
Non-respect des règles relatives à la protection de l’environnement, au droit du travail ou à l’emploi.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Pont-A-Mousson
Numéro d'enregistrement national:
21540431000017
Adresse postale: 19 Place DUROC
Code postal: 54700
Commune postale: Pont-a-mousson
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@ville-pont-a-mousson.fr 📧
Téléphone: 0383811068 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36361 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36361 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-385974 (2025-06-12)
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