FOURNITURE DE MATERIELS DE RECHERCHE DE FUITES - Lot n°5 : Fourniture d'appareils acoustiques à poste fixe de pré-localisation de fuites
Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
L'accord-cadre concerne la fourniture de matériels de recherche de fuites plus précisément le lot n°5 relatif à la fourniture d'appareils acoustiques à poste fixe de pré-localisation de fuites.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Eau brute › Eau potable
- • Instruments de contrôle de propriétés physiques › Appareils de détection et d'analyse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE MATERIELS DE RECHERCHE DE FUITES - Lot n°5 : Fourniture d'appareils acoustiques à poste fixe de pré-localisation de fuites
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Appareils de détection et d'analyse 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de matériels de recherche de fuites - Lot n°5 : Fourniture d'appareils acoustiques à poste fixe de pré-localisation de fuites.
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Eau potable
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 25 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf Règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: TSA 20001
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Marchés et Affaires Juridiques
Courrier électronique: marches@regiedeseaux3m.fr 📧
Téléphone: 04 34 08 71 38 📞
URL: https://regiedeseaux.montpellier3m.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.montpellier3m.fr/ 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=519571&orgAcronyme=a8h 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=519571&orgAcronyme=a8h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier CEDEX 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: MONTPELLIER CEDEX 2
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 100-337975 (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE MATERIELS DE RECHERCHE DE FUITES - Lot n°5 : Fourniture d'appareils acoustiques à poste fixe de pré-localisation de fuites
Numéro de référence:
25DEX004
Brève description:
L'accord-cadre concerne la fourniture de matériels de recherche de fuites plus précisément le lot n°5 relatif à la fourniture d'appareils acoustiques à poste fixe de pré-localisation de fuites.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils de détection et d'analyse 📦
Description
Identifiant interne:
25DEX004
Titre: Fourniture de matériels de recherche de fuites - Lot n°5 : Fourniture d'appareils acoustiques à poste fixe de pré-localisation de fuites.
Description du marché:
L'accord-cadre concerne la fourniture de matériels de recherche de fuites et est relatif au lot n°5 : fourniture d'appareils acoustiques à poste fixe de pré-localisation de fuites.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande pour la fourniture des matériels et, le cas échéant, à la conclusion de marchés subséquents pour leur maintenance éventuelle
Il est conclu pour une durée prenant effet à compter de sa date de notification au Titulaire, jusqu'au 06 novembre 2027.
Les documents de candidatures demandés sont détaillés dans le Règlement de la consultation.
Par ailleurs, le montant maximum du présent lot pour toute la durée totale de l'accord-cadre est de 360 000 Euros Hors Taxes. L'accord-cadre sera traité à prix mixtes, dans les conditions de l'article 4 de l'Acte d'Engagement.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 25 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf Règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national:
81172841900029
Adresse postale: TSA 20001
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Marchés et Affaires Juridiques
Courrier électronique: marches@regiedeseaux3m.fr 📧
Téléphone: 04 34 08 71 38 📞
URL: https://regiedeseaux.montpellier3m.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.montpellier3m.fr/ 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=519571&orgAcronyme=a8h 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=519571&orgAcronyme=a8h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier CEDEX 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
FR32173400052
Commune postale: MONTPELLIER CEDEX 2
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont
les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès
de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents
évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous.
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