Fourniture de matériels de nettoyage des locaux et prestations associées au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, de l'EHPAD de Malestroit, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, de l'EPSM Morbihan et du Centre hospitalier Basse Vilaine
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-13.
Avis de marché (2025-03-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de nettoyage des locaux et prestations associées
Numéro de référence: Ghba_mat_nett_locaux
Brève description:
“Fourniture de matériels de nettoyage des locaux et prestations associées au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier...”
Brève description
Fourniture de matériels de nettoyage des locaux et prestations associées au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, de l'EHPAD de Malestroit, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, de l'EPSM Morbihan et du Centre hospitalier Basse Vilaine
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines diverses à usage général et à usage spécial📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'Autolaveuses et d'accessoires au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre...”
Description du marché
Fourniture d'Autolaveuses et d'accessoires au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, de l'EHPAD de Malestroit, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, et de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des prestations attendues figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes, ainsi que dans le bordereau des prix unitaires.
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Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 70 000,00 euros HT. L'estimation prévisionnelle annuelle et les quantités estimées annuelles par Etablissement qui figurent dans le catalogue des besoins, sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n'ont aucun caractère contractuel.
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Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-23 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché public s'exécute du 23 juin 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31 mai 2026. Il est...”
Description des options
Le marché public s'exécute du 23 juin 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31 mai 2026. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1er juin par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction de l'Etablissement support adressée soit par lettre recommandée avec accusé de réception soit via le profil d'acheteur, deux (2) mois avant la date d'échéance du marché public. La durée totale du marché public n'excèdera pas quarante-huit (48) mois.
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Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère Qualité technique et Qualité des conditions logistiques sur 37,5 points dont 20 points au regard de la Performance technique et de la praticité des équipements proposés, 10 points au regard de la Qualité des prestations de service proposées, 7,5 points au regard des Délais de livraison des équipements et du montant minimum de commande pour bénéficier d'une livraison franco de port et frais de participation à la livraison
Critère de qualité (pondération): 37.5
Critère de qualité (nom): Critère Qualité de la démarche environnementale au regard de la Qualité des conditions de reprise et de recyclage des équipements commandés sur 2,5 points
Critère de qualité (pondération): 2.5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de Disques pour autolaveuses de marque Nilfisk au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin,
du...”
Description du marché
Fourniture de Disques pour autolaveuses de marque Nilfisk au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin,
du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, et de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des prestations attendues figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes, ainsi que dans le bordereau des prix unitaires.
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Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 9 750,00 euros HT. L'estimation prévisionnelle annuelle et les quantités estimées annuelles par Etablissement qui figurent dans le catalogue des besoins, sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n'ont aucun caractère contractuel.
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Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Critère Qualité des conditions logistiques sur 25 points dont 15 points au regard de la Qualité des délais, des frais de livraison et des conditions logistiques et commerciales complémentaires, et 10 points au regard de la Qualité des modalités de garantie et de reprise
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère Qualité de la démarche environnementale au regard de la Qualité des conditions de reprise et de recyclage des équipements commandés sur 5 points
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de Monobrosses et d'accessoires au bénéfice de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des prestations attendues figurent dans le Cahier...”
Description du marché
Fourniture de Monobrosses et d'accessoires au bénéfice de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des prestations attendues figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes, ainsi que dans le bordereau des prix unitaires.
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Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 3 000,00 euros HT. L'estimation prévisionnelle annuelle et les quantités estimées annuelles par Etablissement qui figurent dans le catalogue des besoins, sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n'ont aucun caractère contractuel.
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Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère Qualité technique et Qualité des conditions logistiques sur 65 points dont 25 points au regard de la Performance technique des équipements proposés, 25 points au regard de la Robustesse et de la praticité des équipements proposés, et 15 points au regard de la Qualité des prestations de service proposées
Critère de qualité (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'Aspirateurs poussière professionnels capacité de 6 à 10 litres environ et accessoires au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique,...”
Description du marché
Fourniture d'Aspirateurs poussière professionnels capacité de 6 à 10 litres environ et accessoires au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, de l'EHPAD de Malestroit et de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des prestations attendues figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes, ainsi que dans le bordereau des prix unitaires.
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Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 2 400,00 euros HT. L'estimation prévisionnelle annuelle et les quantités estimées annuelles par Etablissement qui figurent dans le catalogue des besoins, sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n'ont aucun caractère contractuel.
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Critère de qualité (nom): Critère Qualité technique et Qualité des conditions logistiques sur 65 points dont 25 points au regard de la Performance technique des équipements proposés, 25 points au regard de la Praticité et de la maniabilité des équipements proposés, et 15 points au regard de la Qualité des prestations de service proposées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'Aspirateurs poussière dorsaux professionnels capacité de 2 à 5 litres et d'accessoires au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique,...”
Description du marché
Fourniture d'Aspirateurs poussière dorsaux professionnels capacité de 2 à 5 litres et d'accessoires au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier de Josselin et du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer. Les caractéristiques techniques des prestations attendues figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes, ainsi que dans le bordereau des prix unitaires.
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Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 5 250,00 euros HT. L'estimation prévisionnelle annuelle et les quantités estimées annuelles par Etablissement qui figurent dans le catalogue des besoins, sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n'ont aucun caractère contractuel.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de Chariots de bionettoyage et pièces détachées au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du...”
Description du marché
Fourniture de Chariots de bionettoyage et pièces détachées au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, de l'EHPAD de Malestroit, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer et de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des prestations attendues figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes, ainsi que dans le bordereau des prix unitaires.
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Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 12 000,00 euros HT. L'estimation prévisionnelle annuelle et les quantités estimées annuelles par Etablissement qui figurent dans le catalogue des besoins, sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n'ont aucun caractère contractuel.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Qualité technique et Qualité des conditions logistiques sur 40 points dont 20 points au regard de la Qualité des caractéristiques techniques des équipements proposés, 10 points au regard de la Qualité de la durée de garantie et de la disponibilité des accessoires et pièces détachée, 10 points au regard des Délais de livraison des équipements et montant minimum de commande pour bénéficier d'une livraison franco de port et frais de participation à la livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de Générateurs vapeur et d'accessoires au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre...”
Description du marché
Fourniture de Générateurs vapeur et d'accessoires au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, de l'EHPAD de Malestroit, de l'EPSM Morbihan, et du Centre hospitalier Basse Vilaine. Les caractéristiques techniques des prestations attendues figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes, ainsi que dans le bordereau des prix unitaires.
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Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 9 250,00 euros HT. L'estimation prévisionnelle annuelle et les quantités estimées annuelles par Etablissement qui figurent dans le catalogue des besoins, sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n'ont aucun caractère contractuel.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de Nettoyeurs haute pression eau froide 10 litres environ au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique et de l'EPSM Morbihan. Les...”
Description du marché
Fourniture de Nettoyeurs haute pression eau froide 10 litres environ au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique et de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des prestations attendues figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes, ainsi que dans le bordereau des prix unitaires.
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Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 2 000,00 euros HT. L'estimation prévisionnelle annuelle et les quantités estimées annuelles par Etablissement qui figurent dans le catalogue des besoins, sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n'ont aucun caractère contractuel.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Maintenance du parc existant des autolaveuses et fourniture des pièces détachées pour autolaveuses et monobrosse bi-vitesses de marque Nilfisk au bénéfice...”
Description du marché
Maintenance du parc existant des autolaveuses et fourniture des pièces détachées pour autolaveuses et monobrosse bi-vitesses de marque Nilfisk au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, de l'EHPAD de Malestroit, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, de l'EPSM Morbihan et du Centre hospitalier Basse Vilaine. Les caractéristiques techniques des prestations attendues figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes, ainsi que dans le bordereau des prix unitaires.
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Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de services, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 59 750,00 euros HT. L'estimation prévisionnelle annuelle et les quantités estimées annuelles par Etablissement qui figurent dans le catalogue des besoins, sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n'ont aucun caractère contractuel.
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Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Qualité des conditions logistiques sur 35 points dont 20 points au regard de la Qualité des dispositions relatives à la gestion des pièces détachées, et 15 points au regard de la Qualité de l'organisation et de la méthodologie définies pour les interventions de maintenance
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère Qualité de la démarche environnementale au regard de la Qualité des conditions de reprise et de recyclage des équipements commandés et de la démarche d'insertion professionnelle dans le cadre du marché sur 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Maintenance du parc existant des autolaveuses de marque Prodim et fourniture de pièces détachées au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Les...”
Description du marché
Maintenance du parc existant des autolaveuses de marque Prodim et fourniture de pièces détachées au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Les caractéristiques techniques des prestations attendues figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes, ainsi que dans le bordereau des prix unitaires.
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Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de services, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 5 000,00 euros HT. L'estimation prévisionnelle annuelle et les quantités estimées annuelles par Etablissement qui figurent dans le catalogue des besoins, sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n'ont aucun caractère contractuel.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-14 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché public, réalisées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou utiliser le formulaire DC2)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou utiliser le formulaire DC2 partiellement pré-rempli). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations sont financées par les ressources propres de chaque Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations sont financées par les ressources propres de chaque Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application des prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions indiquées à l'article 17.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique.
“Présentation du Groupement Hospitalier de Territoire : Par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (GHBA) a...”
Présentation du Groupement Hospitalier de Territoire : Par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (GHBA) a été constitué entre les établissements suivants : le Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes et Auray), l'Etablissement Public de Santé Mentale Morbihan (Saint Avé), le Centre hospitalier Alphonse Guérin (Ploërmel), l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de Malestroit, le Centre hospitalier de Josselin, le Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer (Le Palais), et le Centre hospitalier Basse Vilaine (Nivillac). Le Centre hospitalier Bretagne Atlantique est l'Etablissement support du groupement hospitalier de territoire. Conformément à l'article L6132-3 3° du Code de la santé publique, l'Etablissement support assure la fonction Achat pour le compte des Etablissements parties. A ce titre, il est chargé de l'élaboration de la politique et des stratégies d'achat, de la planification des marchés publics, et de la passation des marchés publics et de leurs avenants. L'exécution des marchés publics qui comprend notamment l'émission des commandes, la vérification du service fait, la liquidation des factures et leur mandatement, relève des Etablissements parties.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: 0223212828📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: 0223212828📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-165696 (2025-03-13)