Avis de marché (2025-02-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de materiel scientifique pour le suivi en telemetrie acoustique d'especes aquatiques
Numéro de référence: 25016-F-AC
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de matériel scientifique pour le suivi en télémétrie acoustique d'espèces aquatiques.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Récepteurs fixes et mobiles”
Informations complémentaires:
“Lot 1 : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté au moyen de marchés subséquents, sans minimum et avec un maximum de 100 000 euros HT sur la...”
Informations complémentaires
Lot 1 : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté au moyen de marchés subséquents, sans minimum et avec un maximum de 100 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre. Ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum contractuel de dépense qui ne pourra en aucun cas être dépassé. Les titulaires de l'accord-cadre sont au moins au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
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Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives définies dans les documents contractuels.L'acheteur se réserve la possibilité de...”
Description des options
Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives définies dans les documents contractuels.L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique apprécié au regard du Cadre de réponse technique et ses annexes
Critère de qualité (nom): " Développement durable " apprécié au regard du Cadre de réponse technique et ses annexes
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Emetteurs”
Informations complémentaires:
“Lot 2 : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, avec un minimum de 30 000 euros HT et avec un maximum de 700 000 euros HT sur la...”
Informations complémentaires
Lot 2 : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, avec un minimum de 30 000 euros HT et avec un maximum de 700 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre. Ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum contractuel de dépense qui ne pourra en aucun cas être dépassé. Les titulaires de l'accord-cadre sont au moins au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives définies dans les documents contractuels. L'acheteur se réserve la possibilité...”
Description des options
Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives définies dans les documents contractuels. L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Conformément aux articles R.2142-1 à R.2142-14, R.2142-25, R.2143-3, R.2143-4 et R.2143-16 du code de la commande publique, chaque candidat ou chaque membre...”
Liste et brève description des règles et critères
Conformément aux articles R.2142-1 à R.2142-14, R.2142-25, R.2143-3, R.2143-4 et R.2143-16 du code de la commande publique, chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les éléments suivants (lots 1 et 2) :: -une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
-les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années
-l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
-le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Lieu principal d'exécution : Station de biologie marine de Dinard : 38 rue du Port Blanc, 35800”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013 |
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 01 44 59 44 00📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013 |
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 01 44 59 44 00📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,
- Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
- Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 025-077710 (2025-02-04)