FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS POUR LES TRAVAUX EN REGIE

Ville de Chelles

Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-12.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-12 Avis de marché
Avis de marché (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de materiaux et materiels pour les travaux en regie
Numéro de référence: 2025039
Brève description:
Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures et accessoires électriques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Matériaux bois et dérivés
Description du marché: Matériaux bois et dérivés
Informations complémentaires:
Le montant maximum par période est fixé à 70 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
Produits/services: Matériaux divers de construction en bois 📦
Code postal: 77505
Ville: Chelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 9 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Matériaux de construction
Description du marché: Matériaux de construction
Informations complémentaires:
Le montant maximum par période est fixé à 30 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
Produits/services: Matériaux de construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Matériels électriques
Description du marché: Matériels électriques
Informations complémentaires:
Le montant maximum par période est fixé à 250 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Matériaux de plomberie, chauffe-eau électrique
Description du marché: Matériaux de plomberie, chauffe-eau électrique
Informations complémentaires:
Le montant maximum par période est fixé à 75 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
Produits/services: Matériel de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Matériaux et matériels de peinture
Description du marché: Matériaux et matériels de peinture
Informations complémentaires:
Le montant maximum par période est fixé à 65 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Produits/services: Peintures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Quincaillerie
Description du marché: Quincaillerie
Informations complémentaires:
Le montant maximum par période est fixé à 140 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
Produits/services: Quincaillerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Outillage
Description du marché: Outillage
Informations complémentaires:
Le montant maximum par période est fixé à 50 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
Produits/services: Outils 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Métallurgie
Description du marché: Métallurgie
Informations complémentaires:
Le montant maximum par période est fixé à 40 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
Produits/services: Fer, plomb, zinc, étain et cuivre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Approvisionnement de Gaz et location (bouteilles)
Description du marché: Approvisionnement de Gaz et location (bouteilles)
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 15 000 Euros HT.
Produits/services: Gaz 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Outillages Espaces Verts
Description du marché: Outillages Espaces Verts
Informations complémentaires:
Le montant maximum par période est fixé à 15 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Produits/services: Matériel de jardinage divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Sel de déneigement
Description du marché: Sel de déneigement
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 20 000 Euros HT.
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Signalétiques de jalonnement et de police
Description du marché: Signalétiques de jalonnement et de police
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 80 000 Euros HT.
Produits/services: Matériel de signalisation 📦
Produits/services supplémentaires: Signalisation de police 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Génie civil
Description du marché: Génie civil
Informations complémentaires:
Le montant maximum par période est fixé à 12 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
Produits/services: Bordures 📦
Produits/services supplémentaires: Ciment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Mobilier urbain
Description du marché: Mobilier urbain
Informations complémentaires:
Le montant maximum par période est fixé à 100 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Produits hydrocarbures et marquages routiers
Description du marché: Produits hydrocarbures et marquages routiers
Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 100 000 Euros HT.
Produits/services: Hydrocarbures 📦
Produits/services supplémentaires: Marquage routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Revêtement de sols et dérivés
Description du marché: Revêtement de sols et dérivés
Informations complémentaires:
Le montant maximum par période est fixé à 25 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
Produits/services: Revêtements de sol 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Bordures 📦
Ciment 📦
+ 16 de plus
Gaz 📦
Outils 📦
Peintures 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.21241, L. 21242 et R. 21612 à R. 21615 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 21622, R. 216213 et R.216214 du code de la commande publique. Les lots n°9, 11, 12 et 15 sont mono-attributaires. Les lots n°1-2-3-4-5-6-7-8-10-13-14 et 16 sont multi-attributaires (le nombre d'attributaires est fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres). L'acheteur se réserve la possibilité de confier au fournisseur, en application de l'article R.21224 1° du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-16 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de chelles
Numéro d'enregistrement national: 21770108500011
Département: Acheteur public Autorité locale
Adresse postale: Parc du souvenir emille fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction commande publique
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 164728484 📞
URL: www.achatpublic.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_jbaj2KF_LT 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Tous les renseignements relatifs à la présente consultation (notamment modalités de retraits du DCE, dépôts des plis, justificatifs à fournir à l'appui de la candidature, critères de jugement des offres, modalités de remise électronique, forme de groupement) figurent au règlement de la consultation. En application de l'article R. 21614 du Code de la commande publique, le Pouvoir Adjudicateur a décidé d'examiner les offres avant les candidatures. Aussi, il sera procédé à l'examen que de la candidature du (des) seul(s) attributaire(s) pressenti(s). L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu'au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois. Modalités d'ouverture des offres : Date : 23/01/2026 à 14 h 00 Lieu : Bureau de la Direction de la commande publique Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Les plis seront ouverts en présence du Président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Département: Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours. Organisation chargée des procédures de recours.
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Instance chargée des procédures de recours
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 242-835126 (2025-12-12)
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