FOURNITURE DE MATÉRIAUX DE MENUISERIE, PANNEAUX, BOIS, ISOLATION
Commune de Cesson-Sévigné
Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de matériaux de menuiserie, panneaux, bois et isolation pour les besoins de Commune de Cesson-Sévigné et établissements médico-sociaux de Cesson-Sévigné. La livraison des fournitures et matériels sur site est comprise dans le présent marché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-31.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de menuiserie, panneaux, bois, isolation
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Menuiserie pour la construction 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de panneaux et tablettes d'agencement
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La valeur technique sera appréciée au regard des sous-critères suivants (25% de la note) : - Sous-critère 1.1 (10%) : Moyens logistiques (disponibilité des pièces, délais de livraison, nombre de références sur catalogue, organisation de la plateforme de gestion…) - Sous-critère 1.2 (15%) : Qualité des produits, évaluée sur la base des fiches techniques
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de bois de construction
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de plaques de plâtre, ossatures et isolation, blocs porte
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations, analysé à partir du Détail Quantitatif Estimatif (70% de la note)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de faux plafonds suspendus
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cesson-Sévigné
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 35510
Commune postale: Cesson-Sévigné
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ville-cesson-sevigne.fr 📧
Téléphone: 02 99 83 52 00 📞
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=198306&orgAcronyme=a4j 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=198306&orgAcronyme=a4j 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 023-071516 (2025-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de menuiserie, panneaux, bois, isolation
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de matériaux de menuiserie, panneaux, bois et isolation pour les besoins de Commune de Cesson-Sévigné et établissements médico-sociaux de Cesson-Sévigné. La livraison des fournitures et matériels sur site est comprise dans le présent marché.
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Produits/services: Menuiserie pour la construction 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
25M05L01
Titre: Fourniture de panneaux et tablettes d'agencement
Description du marché:
Le présent marché a pour objet l?achat de fournitures de matériaux de menuiserie, panneaux, bois et isolation pour les besoins de Commune de Cesson-Sévigné et établissements médico-sociaux de Cesson-Sévigné. La livraison des fournitures et matériels sur site est comprise dans le présent marché.
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Prix ✅
Critère de qualité (nom): La valeur technique sera appréciée au regard des sous-critères suivants (25% de la note) : - Sous-critère 1.1 (10%) : Moyens logistiques (disponibilité des pièces, délais de livraison, nombre de références sur catalogue, organisation de la plateforme de gestion…) - Sous-critère 1.2 (15%) : Qualité des produits, évaluée sur la base des fiches techniques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25M05L02
Titre: Fourniture de bois de construction
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
25M05L03
Titre: Fourniture de plaques de plâtre, ossatures et isolation, blocs porte
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations, analysé à partir du Détail Quantitatif Estimatif (70% de la note)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
25M05L04
Titre: Fourniture de faux plafonds suspendus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Les documents à déposer dans le cadre de la candidature sont détaillés dans le réglement de consultation.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Les documents à déposer dans le cadre de la candidature sont détaillés dans le réglement de consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cesson-Sévigné
Numéro d'enregistrement national:
21350051500019
Code postal: 35510
Commune postale: Cesson-Sévigné
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ville-cesson-sevigne.fr 📧
Téléphone: 02 99 83 52 00 📞
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=198306&orgAcronyme=a4j 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=198306&orgAcronyme=a4j 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
173 500 059 00014
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles
L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours demandant la résiliation du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 SMPAT, n°398445).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 023-071516 (2025-01-31)
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