Fourniture de livres pour le réseau des bibliothèques de la Communauté d’agglomération Saumur Val de Loire
Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49)
Fourniture de livres pour le réseau des bibliothèques de la Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-03.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres pour le réseau des bibliothèques de la Communauté d’agglomération Saumur Val de Loire
Brève description:
Produits/services: Livres imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Titre: Ouvrages de fiction adultes
Description du marché: Ouvrages de fiction adultes
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Documentaires adultes et ouvrages fonds local
Description du marché: Documentaires adultes et ouvrages fonds local
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Bandes dessinées et mangas adultes
Description du marché: Bandes dessinées et mangas adultes
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Romans, théâtre, poésie jeunesse
Description du marché: Romans, théâtre, poésie jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Documentaires jeunesse
Description du marché: Documentaires jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Albums et Contes jeunesse
Description du marché: Albums et Contes jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Bandes dessinées et mangas jeunesse
Description du marché: Bandes dessinées et mangas jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 rue du Maréchal Leclerc CS 54030
Code postal: 49408
Commune postale: Saumur Cedex
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandespubliques@saumurvaldeloire.fr 📧
Téléphone: +33 241833056 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 170-582312 (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres pour le réseau des bibliothèques de la Communauté d’agglomération Saumur Val de Loire
Brève description:
Fourniture de livres pour le réseau des bibliothèques de la Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Titre: Ouvrages de fiction adultes
Description du marché: Ouvrages de fiction adultes
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Documentaires adultes et ouvrages fonds local
Description du marché: Documentaires adultes et ouvrages fonds local
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Bandes dessinées et mangas adultes
Description du marché: Bandes dessinées et mangas adultes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Romans, théâtre, poésie jeunesse
Description du marché: Romans, théâtre, poésie jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Documentaires jeunesse
Description du marché: Documentaires jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Albums et Contes jeunesse
Description du marché: Albums et Contes jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Bandes dessinées et mangas jeunesse
Description du marché: Bandes dessinées et mangas jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Fourniture de livres pour le réseau des bibliothèques de la Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49)
Numéro d'enregistrement national:
20007187600011
Adresse postale: 11 rue du Maréchal Leclerc CS 54030
Code postal: 49408
Commune postale: Saumur Cedex
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandespubliques@saumurvaldeloire.fr 📧
Téléphone: +33 241833056 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
La remise des plis ne peut s’effectuer que sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-securises.fr
La signature des offres n’est pas obligatoire lors de la remise des plis. Seule l’offre de l’attributaire désigné devra être obligatoirement signée avant la notification du marché.
Le Pouvoir Adjudicateur préconise la signature électronique. Chaque document pour lequel une signature est requise sera revêtu d'un certificat de signature électronique au format indiqué à l’annexe du Règlement de la Consultation. Une seule signature électronique pour l'ensemble des documents déposés sur la plateforme ne peut être acceptée.
Renseignements complémentaires :
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique
électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : " copie de sauvegarde –
Nom du Dossier - NE PAS OUVRIR".
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Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 170-582312 (2025-09-03)
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