Avis de marché (2025-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres non scolaires
Reference number: 2025-36
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour les besoins de la Bibliothèque Cyrano de Bergerac de la ville de Clichy-sous-Bois.”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Livres imprimés📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour les besoins de la Bibliothèque Cyrano de Bergerac de la ville de Clichy-sous-Bois.”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Mairie de Clichy-sous-Bois
Numéro d'enregistrement national: 21930014200011
Adresse postale: Place du 11 Novembre 1918
Code postal: 93390
Commune postale: Clichy sous bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mpublic@clichysousbois.fr📧
Téléphone: 0141703616📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Clichy-sous-Bois
Numéro d'enregistrement national: 21930014200011
Adresse postale: Place du 11 Novembre 1918
Code postal: 93390
Commune postale: Clichy sous bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mpublic@clichysousbois.fr📧
Téléphone: 0141703616📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tous les litiges survenant lors de l’application du présent contrat entre le
titulaire et la Ville de ClichysousBois doivent faire l’objet de la part du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tous les litiges survenant lors de l’application du présent contrat entre le
titulaire et la Ville de ClichysousBois doivent faire l’objet de la part du titulaire d’un mémoire de réclamation qui doit
être communiqué à la ville de ClichysousBois dans le délai de deux mois compté à partir du jour où le différend est
apparu, sous peine de forclusion. La Ville de ClichysousBois dispose d’un délai de deux mois compté à partir de la
réception du mémoire de réclamation pour notifier sa décision. L’absence de décision dans ce délai vaut rejet de la
réclamation. Les difficultés et litiges nés du présent marché pourront faire l’objet d’un règlement amiable dans le cadre
des procédures et dispositions applicables. En cas de litige persistant, après tentative de règlement à l’amiable, le
tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Montreuil – 7, Rue Catherine Puig – 93100 MONTREUIL.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 232-796842 (2025-11-28)